Procès ayant opposé Ptitebraise au Comté de Flandres
Ptitebraise était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*La Blonde des Flandres avait eu vent que l'accusée était sortie du couvent. Cela dit on aurait dit que le séjour n'avait pas fait tout le bien espéré.*
Etant donné la tentative de brigandage qui, remerciez le Très-Haut a échoué, vous avez troublé l'ordre public en contrevenant aux articles 1 et 2 du Livre II, Opus II. Je vous condamne à une peine de 3 jours de prison et 1 écu d'amende et ce, à cause de la récidive
J'espère que vous ne remettrez jamais les pieds en Flandres.
Fait par Rosa de Leffe
alors Juge des Flandres
le 26 mars 1462
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 1 écu.
Acte d'accusation
Votre Honneur,
Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Ptitebraise, en date du 8 février 1462, sur les routes aux alentours de Tournai.
L'individu est accusé d'avoir agressé Liilii25 pour tenter de lui dérober ses biens. Heureusement pour la victime, elle a su se défendre correctement et l'accusé est reparti bredouille.
Ces faits constituent un trouble à l'ordre public.
Les loi enfreintes :
Op. 3. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap II)
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Petit rappel en ce qui concerne les tentatives d'infraction :
Op. 1. Article 1. (Livre II, Chap II)
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.
Accusé, veuillez vous lever.
Je vous informe que :
1- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : Gargote > Corpus Législatif et décrets flamands
2- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin.
Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.
3- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Sera appelé à témoigner:
Liilii25, victime de l'agression
Ascalion d'Abancourt
Le 10 Février 1462
Procureur des Flandres
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
*Après avoir écouté la victime, le Procureur prononça ces mots :*
Votre Honneur,
Je crois qu'il est inutile que j'argumente plus. L'affaire est exactement la même que celle qui oppose l'accusé à Fredie et encore une fois, aucune défense ne nous est présentée. Seules la date et la victime changent.
Ma demande sera donc la même : une peine exemplaire.
Fait à Tournai le 20 février 1462
Par Ascalion d'Abancourt
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Liilii25 à la barre
Voici son témoignage :
* Rentre dans le tribunal en silence, s'approche du juge *
Je confirme que cette personne * Montre l'accusée du doigt* m'a attaquer.
Rien de bien grave, j'ai réussi à me défendre, mais je voulais que justice soit rendu !!!
08/02/1462 04:06 : un malfaiteur nommé Ptitebraise (coefficient de combat 3) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
