Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Ptitebraise - tentative brigandage [3 jours de prison 1 écu]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
avatar

Nombre de messages : 4309
Localisation : http://maisonharlegnan.forumactif.com/forum.htm
Date d'inscription : 13/05/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Ptitebraise - tentative brigandage [3 jours de prison 1 écu]   Mer 26 Mar 2014 - 9:44

Procès ayant opposé Ptitebraise au Comté de Flandres

Ptitebraise était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*La Blonde des Flandres avait eu vent que l'accusée était sortie du couvent. Cela dit on aurait dit que le séjour n'avait pas fait tout le bien espéré.*

Etant donné la tentative de brigandage qui, remerciez le Très-Haut a échoué, vous avez troublé l'ordre public en contrevenant aux articles 1 et 2 du Livre II, Opus II. Je vous condamne à une peine de 3 jours de prison et 1 écu d'amende et ce, à cause de la récidive

J'espère que vous ne remettrez jamais les pieds en Flandres.

Fait par Rosa de Leffe
alors Juge des Flandres
le 26 mars 1462
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 1 écu.

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Ptitebraise, en date du 8 février 1462, sur les routes aux alentours de Tournai.

L'individu est accusé d'avoir agressé Liilii25 pour tenter de lui dérober ses biens. Heureusement pour la victime, elle a su se défendre correctement et l'accusé est reparti bredouille.

Ces faits constituent un trouble à l'ordre public.

Les loi enfreintes :
Op. 3. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap II)
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Petit rappel en ce qui concerne les tentatives d'infraction :
Op. 1. Article 1. (Livre II, Chap II)
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.


Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : Gargote > Corpus Législatif et décrets flamands

2- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin.
Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.


Sera appelé à témoigner:
Liilii25, victime de l'agression


Ascalion d'Abancourt
Le 10 Février 1462
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

*Après avoir écouté la victime, le Procureur prononça ces mots :*

Votre Honneur,

Je crois qu'il est inutile que j'argumente plus. L'affaire est exactement la même que celle qui oppose l'accusé à Fredie et encore une fois, aucune défense ne nous est présentée. Seules la date et la victime changent.

Ma demande sera donc la même : une peine exemplaire.

Fait à Tournai le 20 février 1462
Par Ascalion d'Abancourt

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Liilii25 à la barre

Voici son témoignage
:
* Rentre dans le tribunal en silence, s'approche du juge *

Je confirme que cette personne * Montre l'accusée du doigt* m'a attaquer.

Rien de bien grave, j'ai réussi à me défendre, mais je voulais que justice soit rendu !!!

08/02/1462 04:06 : un malfaiteur nommé Ptitebraise (coefficient de combat 3) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://www.regartdevie.com
 
Ptitebraise - tentative brigandage [3 jours de prison 1 écu]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» ( TOP : Tentative brigandage) Euclion = 4j prison
» [Bourgogne] Bossdu63 - brigandage - [3 jours prison]
» [Brigandage] Tass_ [3 jours prison]
» Gillbert Brigandage sur Gassy. 10 mai 1458 [3 jours prison]
» Des passagers d'Air Algérie bloqués pendant trois jours

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: