[Brigandage] Ptitebraise [2, 3 jours prison et 1 écu]

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Plainte :

Citation :: Expéditeur : Fredie
Date d'envoi : 04/02/1462 - 05:04:27
Titre : Mise en accusation - Ptitebraise
Zélie,
En vue des retranchement de Kp et Goss, je vous parviens cette mise en accusation de Ptitebraise.

04/02/1462 04:08 : un malfaiteur nommé Ptitebraise (coefficient de combat 3) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

https://i.servimg.com/u/f55/18/34/04/76/ptiteb10.jpg

Cela s'est passé alors que je rentrais de Gent à Tournai.

Bonne affaire
Fredie

PS: Kpdp et Gosselin en retranchement? J'en dirais pas plus.

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Accusation a écrit:: Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Ptitebraise, en date du 4 février 1462, sur les routes aux alentours de Tournai.

L'individu est accusé d'avoir agressé Fredie pour tenter de lui dérober ses biens. Heureusement pour la victime, elle a su se défendre correctement et l'accusé est reparti bredouille, ou du moins avec une "bonne correction", selon Fredie.

Lors de l'attaque, la victime a réussi à arracher un vêtement à l'accusé, constituant une preuve, que voici :
https://i.servimg.com/u/f55/18/34/04/76/ptiteb10.jpg

Ces faits constituent un trouble à l'ordre public.

Les loi enfreintes :
Op. 3. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap II)
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Petit rappel en ce qui concerne les tentatives d'infraction :
Op. 1. Article 1. (Livre II, Chap II)
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : Gargote > Corpus Législatif et décrets flamands

2- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin.
Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Sera appelé à témoigner:
Fredie, victime de l'agression

Ascalion d'Abancourt
Le 4 Février 1462
Procureur des Flandres

Bonjour j'ai de nouveaux éléments concernant cette affaire, agravant encore un peu plus le cas du brigand.

Voilà le courrier qui m'est parvenu à l'instant.

Citation :: Expéditeur : Liilii25
Date d'envoi : 09/02/1462 - 15:46:31
Titre : Re: Info brigandage
Bonjour !!

Merci encore de votre aide c'est vraiment gentil !!

Voici ce que j'ai pu voir (Mes événements ) : 08/02/1462 04:06 : un malfaiteur nommé Ptitebraise (coefficient de combat 3) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Ça s,est passé sur le chemin entre tournai et ici Gent. Voilà tout ce que je peux vous dire en espèrent que ça marche !

Merci mille fois encore !!

Bonne journée

Liilii

Dois-je quand même ouvrir une nouvelle plainte ou bien on rajoute ce fait à cette plainte aggravant ainsi son cas ?

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

L'acte d'accusation ayant déjà été prononcé, j'ai lancé une nouvelle affaire :

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Ptitebraise, en date du 8 février 1462, sur les routes aux alentours de Tournai.

L'individu est accusé d'avoir agressé Liilii25 pour tenter de lui dérober ses biens. Heureusement pour la victime, elle a su se défendre correctement et l'accusé est reparti bredouille.

Ces faits constituent un trouble à l'ordre public.

Les loi enfreintes :
Op. 3. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap II)
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Petit rappel en ce qui concerne les tentatives d'infraction :
Op. 1. Article 1. (Livre II, Chap II)
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : Gargote > Corpus Législatif et décrets flamands

2- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin.
Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Sera appelé à témoigner:
Liilii25, victime de l'agression

Ascalion d'Abancourt
Le 10 Février 1462
Procureur des Flandres

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Ptitebraise vs Fredie a écrit:: Votre Honneur,

Je crains que l'accusé ne souhaite venir se défendre devant vous. Voilà qui vous rend la tâche plus aisée. Quoi de plus normal pour un brigand que de se comporter en lâche ?

Je demande donc une peine exemplaire qui puisse servir de leçon à l'accusé. Ayant raté deux vols, elle n'a visiblement pas choisi la bonne voie, une petite piqure de rappel devrait suffire à la remettre dans le droit chemin.

Fait à Tournai le 19 février 1462
Par Ascalion d'Abancourt

Ptitebraise vs Liilii25 a écrit:: *Après avoir écouté la victime, le Procureur prononça ces mots :*

Votre Honneur,

Je crois qu'il est inutile que j'argumente plus. L'affaire est exactement la même que celle qui oppose l'accusé à Fredie et encore une fois, aucune défense ne nous est présentée. Seules la date et la victime changent.

Ma demande sera donc la même : une peine exemplaire.

Fait à Tournai le 20 février 1462
Par Ascalion d'Abancourt

Rosa a écrit:: Procès ayant opposé Ptitebraise au Comté de Flandres

Ptitebraise était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*La Blonde des Flandres avait eu vent que l'accusée était sortie du couvent. Cela dit on aurait dit que le séjour n'avait pas fait tout le bien espéré.*

Etant donné la tentative de brigandage qui, remerciez le Très-Haut a échoué, vous avez troublé l'ordre public en contrevenant aux articles 1 et 2 du Livre II, Opus II. Je vous condamne à une peine de 3 jours de prison et 1 écu d'amende et ce, à cause de la récidive

J'espère que vous ne remettrez jamais les pieds en Flandres.

Fait par Rosa de Leffe
alors Juge des Flandres
le 26 mars 1462
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 1 écu.

Rosa a écrit:: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*La Blonde des Flandres avait eu vent que l'accusée était sortie du couvent. Espérant que ce séjour l'aurait fait réfléchir, elle eut l'air plus clémente.*

Etant donné la tentative de brigandage qui, remerciez le Très-Haut a échoué, vous avez troublé l'ordre public en contrevenant aux articles 1 et 2 du Livre II, Opus II. Je vous condamne à une peine de 2 jours de prison et 1 écu d'amende.

J'espère que vous ne remettrez jamais les pieds en Flandres.

Fait par Rosa de Leffe
alors Juge des Flandres
le 26 mars 1462
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 1 écu.

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