TOP Remi_fassola non respect decret comtal 25.06.61

Citation :

Votre Honneur,

Dans la nuit du 24 au 25 juin 1461, le sang flamand a coulé. A cause de la folie et de la mauvaise foi revancharde d'un quarteron de politicards félons dirigé par Lancelo, un autocrate notoire. Nous sommes là pour juger l un des suiveurs de cette triste bande, Messire Remi Lajoie (IG Remi_fassola).
Il lui est reproché de ne pas avoir respecté le décret comtal suivant :

Slamjack a écrit:

Citation:

TOP Remi_fassola non respect decret comtal 25.06.61 Annoncecomtale2

Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Déclare ce qui suit :

--- Le Conseil comtal déplore les événements qui ont secoué le village de Gent ses derniers jours et assure son soutien aux habitants.
--- S'il est vrai que le candidat Wolf09 ne bénéficiait pas de toute légitimité pour administrer la municipalité, le rebelle Lancelot n'en disposait pas davantage. D'autant que le sieur Wolf09 a, lui, été choisi par les électeurs gantois. Contrairement à Lancelot.
--- Nous ne pouvons laisser un simple citoyen déçu du résultat d'élections démocratiques renverser le choix du peuple et faire sa propre loi. Des procédures existent et sont décrites dans Notre Constitution, afin de ne pas sombrer dans l'anarchie.
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.
--- Nous invitons les habitants de Gent et d'ailleurs à venir soutenir la démocratie flamande en manifestant devant la mairie illégalement occupée.
--- Le non-respect du présent sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et aggravera encore la procédure de Haute Justice en cours.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Antwerpen,
Le 21 juin 1461,
Par Le Général Slamjack,
Comte des Flandres.
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Citation:

Ce décret a été affiché en place publique, notament en gargote flamande le 21 juin 1461.

Malgré les dispositions :
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.

Remi a décidé de se battre pour défendre la félonie de l'usurpateur. Il a fait parti de la petite bande d agité qui a empeché l armée flamande FSF de rentrer en ville. Et il a engagé un combat contre un soldat de l armée flamande, le guerrier Messire Illidan. Ho Illidan en combattant aguerri n en a fait qu une bouchée.
Cela reste néanmoins tout à fait inexcusable.

Nous ne pouvons accepter qu un groupe de factieux nous mène à une guerre civil au motif que les résultats d une election ne leur convient pas et que comme des marmots pourris et gâtés jusqu à la moelle, ils fassent rigoureusement ce qu ils veulent au dépit de la Loy, de notre système comtal, et maintenant même au dépit des vies humaines. Mettons fin à ses agissements.

Le non respect d'un décret comtal est une infraction d aprés notre Corpus Legislatif, relevant du Trouble à l Ordre Public.

Voilà l extrait du Corpus Legislatif flamand prévoyant cette disposition :

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Citation:

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

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Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Skal, le capitaine flamand sera appelé à la barre.
°Illidan sera également appelé à témoigner.
Cet acte a été rédigé à Bruges, le 25 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers le banc des accusés, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute!

Nombre de messages : 193 Date d'inscription : 04/01/2013

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Nombre de messages : 193 Date d'inscription : 04/01/2013

Réquisitoire de l'accusation

Sly a écrit:: Du silence... Du mutisme.
Peut être que l accusé à la conscience que quand des paroles sont moins belles que le silence, on se tait.
Ce n est cependant une attitude qui nous amènera à demander clémence.
Comme l a dit Notre Meister à tous, ces faits sont graves et dénote d un manque de sens commun flagrant.
L accusé est un va-nu-pieds.
3 jours de prison va peut être lui permettre de réfléchir aux conséquences de ses actes.

J ai fini Votre Honneur, à vous de rendre justice.

Nombre de messages : 193 Date d'inscription : 04/01/2013

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Nombre de messages : 193 Date d'inscription : 04/01/2013

L'accusation a appelé Illidan09 à la barre

Illidan a écrit:: Voici son témoignage :
***L'accusation a appelé Illi à la barre, et le guerrier a bien sûr répondu présent ! Même s'il lui a effectivement fallu une bonne dizaine de secondes pour comprendre que c'était à son tour, et se présenter au centre de la salle.***

-'Jour !

***ça commençait bien.***

J'vais pas répéter ce qui est su de tous, Lancelo n'a pas laissé l'armée entrer en ville, donc on a tenté de forcer le passage, mais c'est pas pour parler de celui-ci que je suis là.
Lors de l'attaque menée par l'armée Comtale dirigée par le Capitaine Skal, la nuit du vingt quatre au vingt cinq, alors que nous tentions d'accéder aux portes de la ville, plusieurs personnes se sont jetés sur nous, notamment l'accusé qui est le seul que j'ai reconnu, quand il m'a cogné avec son bâton :

25/06/1461 04:19 : Remi_fassola vous a donné un coup de baton. Ce coup ne vous a pas blessé.

Heureusement pour moi, j'avais mon armure pour amortir le coup, et je m'en sors sans même avoir un bleu, mais le plus chanceux, c'est celui qui a détalé après avoir porté un coup avant que je n'ai le temps de dégainer mon arme pour me défendre.

***Un moment de silence, jette un œil de droite à gauche et conclut :***

Voilà, je crois que tout est dit, merci de votre attention, on se revoit la prochaine fois que je serai appelé à témoigner.

***Et c'est un Tournaisien heureux d'en avoir fini avec le tribunal qui s'en va, sifflotant après avoir quitté la salle.***

Nombre de messages : 193 Date d'inscription : 04/01/2013

Niwiel a écrit:: *PLusieurs mois, des mois et des mois et.... Le retour ! A la sortie de la retraite de l'accusé longue comme un jour sans fin, deux gardes l'avaient gentiment ramené au tribunal et la juge avait relu le dossier attentivement. Se levant devant la cour, elle prit la parole, laissant le soin au greffier d'en prendre bonne note avant de signer le papier.*

Messer Remi Fassola,

Comme vous le savez, votre temps de retraite n'entre pas en compte dans la durée comptée d'un procès, aussi reprenons où nous nous en étions arrêté. Ou plutôt là ou mon prédécesseur s'était arrêtée en juin.

Donc, vous avez continué à défendre la mairie de Ghent suite à une révolte félonne d'un de vos amis, violant de ce fait un décret comtale.

Qui plus est vous avez refusé de vous exprimer en publique ici afin de répondre de vos actes, toute clémence est donc totalement bannie.

Vous écoperez donc de trois jours de prisons ferme comme l'a demandé le procureur d'alors.

Fait à Bruges,
Le 25 Novembre de l'an 1461,
Par Niwiel Castel Volturno.

*Relisant brièvement, la brune signa le document et s'en alla sans un regard en arrière alors que l'accusé s'en allait vers ses geoles.*

Sujet: Re: TOP Remi_fassola non respect decret comtal 25.06.61

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