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 Odelinda achat illegal de minerai de fer et de bois

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2 participants
AuteurMessage
pat_hibulaire




Nombre de messages : 611
Date d'inscription : 04/06/2013

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MessageSujet: Odelinda achat illegal de minerai de fer et de bois    Odelinda  achat illegal de minerai de fer et de bois  EmptyVen 18 Oct 2013 - 20:00

Citation :
Nom de l'accusé. Odelinda

Charges:
Cette dame a acheté du bois et du fer sur le marché de Gent. Pour le bois, je pourrais comprendre, pour le minerai, je ne comprend pas qu'une boulangère en ait besoin.

Suivi du dossier:
Le maire, Pat_hibulaire

Preuves:
http://www.casimages.com/img.php?i=131018090218995539.jpg

Loi enfreinte:
http://www.casimages.com/img.php?i=131018090350813069.jpg

les témoins et les personnes impliquées :
Pat_hibulaire pour la mairie
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nevgerel




Nombre de messages : 226
Date d'inscription : 10/03/2009

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MessageSujet: Re: Odelinda achat illegal de minerai de fer et de bois    Odelinda  achat illegal de minerai de fer et de bois  EmptyMer 30 Oct 2013 - 16:49

**Le procnevrel entra tout fringuant dans le tribunal en fredonnant plaisemment "qui a le droit, qui a le droit, d'faire çâââ, à un flamand qui croit vraiment c'qu'on dit à Ghent !... on passe sa vie sur des réqui, réqui à qui, à quoâââ, à faire l'gentil ou le méchant pour des flamands à qui l'on ment
Moi j'ai le droit, moi j'ai le droit, d'faire çâââ, à des pov gens qui croient vraiment tout c'que j'prétends,  je passe ma vie sur des réqui, pour qui, pour toâââ, à mettre ta vie juste pour un temps, dans un mitard qui t'attend**


Miaou miaou votre honneur ! Alors ça gaze ?

** tout sourire plein d'une gourmande espièglerie, nevgerel approcha du bureau du juge puis il commença à voix chaude à chanter**

J'ai du succès dans les enfers
j'ai du succès sur le velours
je mange souvent la tavernière
j'ai mon bureau en haut d'une tour
D'où je vois mes vices à l'envers
Et je contrôle les jarretières
j'passe la moitié de mon vit en l'air
Entre une culotte et un ptit four
Je ravage toujours les fermières
de mes indécences secondaires
Dans tous les jupons de la Terre
je peux pas supporter les mégères

** le public pris d'enthousiasme se mit à accompagner le proc d'un choeur**

"pourquoi es-tu un dieu ?"

** Nevgerel entraina alors la juge à venir danser avec lui dans la prétoire**

je suis pas un dieu mais j'en ai l'air
j'ai vaincu l'essence de l'amour
Et puis j'ai le sens des pervers
j'ai des orgies et j'en suis fier
Au fond je n'ai qu'un seul regret
je n'sais c'que je pourrais te faire

**le choeur  poursuivit**
"fais ce que tu veux mon dieu
Dans ta vie, on fait ce qu'on veut tout comme on veut

**Nevgerel alors délcama**
J'aurais voulu être un artiste !
pouvoir vous faire mon numéro !
Quand le vice se pose sur la piste
Du corps d'une dame avec brio
j'aurais voulu être enchanteur !
pourvoir te faire crier qui je suis !

** Puis abandonnant NIwiel au milieu du prétoire il dit**

Nous sommes ici pour juger les faits punissables commis par Odelinda, ici présente. Le 15 Octobre 1461, Odelinda a acheté du fer sur le marché de Ghent. Ces faits entrent en infraction avec le Corpus Législatif et les décrets comtaux flamand dont voici des extraits :


Décret comtal Du Fer.
L'achat de minerai de fer est la prérogative des seuls maires, forgerons, charpentiers ou personnes assermentées par le CaC.
La vente est strictement réservée aux personnes assermentées.
Tout contrevenant sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre public.
Fait au château de Brugge en ce 18 Novembre de l'an de grâce 1458,
Par Sa Grandeur Malycia
Comtesse des Flandres.

Livre II Chap II OP3, Art 2
Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Voici maintenant un extrait du casier judiciaire d'Odelinda :
30.05.1461   TOP refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.   -> 1 écus d'amende, 60 écus don à la province, 15j de piochage

Et pour finir la preuve du méfait commis
http://www.casimages.com/img.php?i=131018090218995539.jpg

Cette disposition est effective dès à présent.

Qu'on se le dise !

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Pat_hibulaire témoignera devant cette cour.

Cet acte a été rédigé à Tournai, le 30 Octobre de l An de Grâsce 1461 par Nevgerel, procureur des Flandres.

Accusé, la Cour vous écoute !
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