Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partager | 
 

 Procès ayant opposé Doudou au Comté de Flandres

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
jeanjacob
Admin


Nombre de messages: 1620
Age: 23
Localisation: Bruges
Date d'inscription: 09/10/2005

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Nijmegen - Veurne
Grade:

MessageSujet: Procès ayant opposé Doudou au Comté de Flandres   Dim 13 Aoû 2006 - 0:00

Doudou était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Vu que les propos tenus par Sieur Doudou ne sont aucunement injureux mais consiste en l'expression de son opinion et qu'il en est totalement libre.

Vu également que même si ses propos ne sont pas particulierement constructif, il semble que la conversation dan son ensemble était du même niveau, et que de toute façon aucune loi oblige à tenir des dires raisonnés.

Vu surtout que la remarque de Sieur Lejeune concernant la légitimité de ce procès est fondé au vu du statut de conseiller de Sieur Doudou et que je suis par consequent inapte à emettre tout jugement.

Je me desiste donc de cette affaire et la renvoie devant le conseil.

_________________
Jeanjacob de Gilraen
Revenir en haut Aller en bas
 

Procès ayant opposé Doudou au Comté de Flandres

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» CV DOUDOU 35
» 2 Proces de Kroméde Lvl 37-44
» Comment jouer (avoir un comte IG) !! Aidez moi svp merci
» [Biographie] Louis de Buade, comte de Palluau et de Frontenac (1622-1698)
» Procès ayant opposé Doudou au Comté de Flandres (relax)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-