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  Armaury_de_Thenac TOP (coopération champagne)

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nevgerel



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MessageSujet: Armaury_de_Thenac TOP (coopération champagne)   Mar 1 Oct 2013 - 16:18

http://img4.hostingpics.net/pics/967005Sanstitre.jpg
** Nevgerel entra dans le tribunal avec une brouette remplie de documents. Il la déposa devant le juge, mis sur le côté des gribouillis représentant un chat en jarretières et saisit d'épaisses liasses de feuillets estampillés de cachet étranger**

Votre Honneur,

Nous sommes ici aujourd'hui pour juger un homme qui ne nous a rien fait ! C'est assez rare pour qu'on s'y arrête un instant et qu'on savoure les surprises que nous apporte chaque jour nos métiers

Armaury_de_thenac, si présent, vient juste d'arriver en Flandres et il est inconnu de nos services. Et pourtant nous allons le condamner. Eh oui. Serait-ce que je serais devenu fou, emporté par mes tocades, épris à ce point de condamnation que j'invite n'importe qui pour faire n'importe quoi ? Avouez que c'est ce que vous espérez tous !
Mais non, pas encore.

Car c'est homme a commis des méfaits et si ce n'est en Flandres, c'est en Champagne : or !

**Le procureur tendit une partie de la liasse de documents et annonça en même temps**
Voici le Traité de coopération judiciaire entre le Duché de Champagne et le Comté de Flandres, signé à l'Ambassade de Reims le 20 novembre de l'an de grâce 1454 :
Au nom du Duché de Champagne par Dame Amarie de Nogent, Duchesse de Champagne
Au nom du Comté de Flandres par Damienus d'Honnevain d'Alost, comte de Flandres.
http://tourstcatherine.conceptbb.com/t263-champagne-traite-juridique

Voici maintenant les minutes du procès qui s'est tenu en Champagne :

**Nevgerel tendit l'autre partie du dossier **
[quote]
Je suis devant vous afin de vous soumettre l'affaire de Armaury_de_thenac, accusé de Trouble à l'ordre pubblic. L'affaire date du 28 Juin 1461, et s'est déroulée dans la ville de Compiègne.
Suite à une alerte rouge sur la ville, l'homme, qui était à l'époque des faits, bougrmestre de Compiègne, n'a mis la trésorerie de la mairie en sûreté qu'après réclamation du sieur Coleen_de_colmarker, auquel il avait pourtant répondu plusieurs fois que cela avait été fait, sans que ça ne le soit réellement. Mais pour éviter de nous embrouiller davantage, le sire Coleen_de_colmarker sera appelé afin de nous expliquer plus avant.

Le sieur Armaury de Thenac a également contre lui le fait de n'avoir pas reconnu l'armée 'les enfoirés' en tant qu'alliée, alors qu'elle avait été mise en place pour protéger la ville. Les défenseurs l'ont donc prise pour cible, mettant ainsi en danger la vie de soldats champenois, ainsi que les défenseurs de sa propre ville. Cela a engendré de grosses pertes humaines et matériels.
Le sieur Connor Macleod sera appelé à donner son témoignage également afin de conforter mes dires.

Cet homme, Armaury de Thenac, est donc mis en procès, car selon la loi...

Livre 1 : De la Constitution
Op. 4 Les Villes et les Villages
Art. 5 Du Maire et de la loi

Le maire veille à l'application des lois du Duché et des décisions du Duc dans sa municipalité.
En cas de non respect des décisions ducales par un maire, celui-ci pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public voire pour trahison suivant la gravité de la faute

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 11 De la désobéissance et insubordination hiérarchique

Est reconnu insubordination hiérarchique tout comportement ou paroles irrespectueux envers un de ses supérieurs hiérarchiques.
Est reconnu désobéissance tout refus de se soumettre à un ordre donné par son supérieur.
Si un ordre semble inapproprié ou contraire à sa charge, le subordonné peut déposer une requête au plus haut supérieur pour la caserne des loups et celle de la prévôté ou au duc pour tous.
A la caserne des loups et celle de la prévôté les supérieurs sont reconnus par leur grade.
L'insubordination est un crime simple ou un crime grave selon les faits.
La désobéissance est un crime grave.
Ils sont reconnus comme trouble à l'ordre public.

Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Le codex est disponible ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85054430#85054430.

Vous pouvez aussi vous faire aider d'avocats, comme les avocats du Dragons.
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Et votre dossier, si vous le souhaitez... Est disponible... *lui amène un petit vélin sur lequel se trouve une adressehttp://institutionchampagne.forumactif.com/t8269-armaury_de_thenac-trouble-a-l-ordre-public-compiegne-le-28-06-1461 * ici.

C'est la raison pourquoi nous poursuivons l'individu ici pour Trouble à l'Ordre Public.


Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici sous l'effet du traité de coopération entre les Flandres et la Champagne.

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.


Cet acte a été rédigé à Dunkerque, le 2 Octobre de l An de Grâsce 1461 par Nevgerel, procureur des Flandres.

Accusé, la Cour vous écoute !
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Niwiel Castel Volturno

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MessageSujet: Re: Armaury_de_Thenac TOP (coopération champagne)   Mar 29 Oct 2013 - 13:33

Première plaidoirie de la défense

Armaury de Thenac a écrit:
Monsieur le Procureur, messieurs les membres de la cour, je suis ici devant vous pour répondre à cette accusation qui me concerne et qui remonte au temps où j'etais bourgmestre de la ville de Compiègne.

Je voudrais signalé que je n'ai nullement besoin d'un avocat et que je tiens a me défendre moi même, car j'estime avec tout le respect qui incombe a cette affaire que lorsque l'on est mis en cause d'une telle manière pour ne pas dire accusé, je préfère effectuer ma propre défense ainsi vous aurez ma plus grande et profonde sincérité.

Venant sur les faits ou plutôt sur les actes d'accusations envers ma personne, je trouve scandaleux d’être jugé dans les Flandres et non en Artois. En effet, je suis conscient du traité entre la Champagne et les Flandres en matière judiciaire mais les champenois se déchargent ici de ce qui leur incombe. D'autant plus qu'avant même ce procès, je suis vu en champagne et notamment dans mon ancienne magistrature de Compiègne vu comme un traître, existe t'il alors une présomption d'innocence en Champagne?? J'avais juste le sentiment et l'impression d’être déjà condamner avant même l'ouverture de la procédure.

Ensuite, concernant les faites en eux même, en tant que bourgmestre, j'avais certes des responsabilités mais je tiens a dire que je n'est point recu les recommandations concernant l'armées des dits "enfoirés". Concernant ensuite la caisse de la mairie, vous apprendrez qu'en réalité l'argent de la mairie avait bien était mis en sécurité, les dires de messire Coleen de Colmarker interviennent dans le cadre d'une discussion en taverne, je n'avais donc aucunement autorisation de parler de cela a un messire que je ne connaissais pas secret municipal. En réalité cela avait était fait d'ailleurs aucun écus n'a etait dérobé.

Enfin c'est tout ce que j'avais a dire toutefois concernant la mort de soldats venu nous défendre, je m'excuse au nom de la mairie de Compiègne pour les dommages subits, toutefois, je ne me sent aucunement pleinement responsable de cette bavure.

J'en ai maintenant terminé avec ma plaidoirie

je n'ai pas de témoin a appeler a la barre.

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Niwiel Castel Volturno

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MessageSujet: Re: Armaury_de_Thenac TOP (coopération champagne)   Mar 29 Oct 2013 - 13:34

Réquisitoire de l'accusation

Nevgerel a écrit:
**un procès en gargote était chose assez rare pour qu'on en prît le meilleur soin, le Procureur avait donc généreusement pioché dans les fonds publics pour faire installer partout tonneaux et victuailles, louant par surcroît les services de l'agence Frasc (Flamandes du Réseau d'Accompagnement aux Services Crapuleux) pour faire circuler les plateaux. Il sirota tranquillement une bonne moinette en écoutant le champenois, puis achevant de mâchouiller un bout de saucisson, il prit la parole**

Cher public, Votre Honneur,
N'ayant reçu absolument aucune consigne de mon homologue de Champagne, je me vois donc dans l'obligation de prendre la parole de manière autonome.

Mon discours sera bref et certainement original de la part d'un procureur, toutefois ce n'est pas parce que je n'ai jamais compris le sens du mot justice que je ne peux pas faire semblant de savoir et mieux encore d'en tirer des interprétations édifiantes. Je suis le Nevgerel tout de même !

C'est pourquoi je tiens à signaler que l'accusé Armaury s'est donné la peine de risquer seul deux fois un voyage pour répondre de ses actes. En effet il a quitté les Flandres pour la Champagne dans le but de se confronter avec les siens, et, apprenant là-bas que le procès se déroulait ici, il est revenu.

Voila un acte qui plaide largement pour la bonne foi de notre prétendu criminel.

J'ajoute qu'une personne étrangère au Comté mais bien connue de Tournai et respectée aussi bien à Tournai que dans son Comté natal s'est portée garante pour lui. Néanmoins comme l'accusé n'a réclamé l'aide d'aucun témoignage, je tairai l'identité de la personne et n'en divulguerait que le nom de code flamand : il s'agit de Raoula.

Ces faits étant posés, je passerai rapidement sur l'affaire de protection des fonds de la mairie : si celle-ci n'a pas été atteinte, alors il ne me paraît pas judicieux d'instruire sur quelque chose qui n'a pas eu lieu, et d'autant plus si Armaury est accusé à tort au travers d'un témoignage tiers et douteux.

L'affaire des soldats est plus épineuse. Pour la démêler je vais tenter d'obtenir le témoignage contradictoire du sieur Connor Macleod. L'accusé aura sa dernière plaidoirie pour s'expliquer.

Selon ce qu'il en ressortira, chère Juge, je propose soit la relaxe s'il y a bien eu un retard dans les communications, soit un jour de prison symbolique, selon la conviction qui sera la vôtre.

** Puis nevgerel ordonna une tournée générale**


Dernière édition par Niwiel Castel Volturno le Mar 29 Oct 2013 - 13:36, édité 1 fois
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Niwiel Castel Volturno

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MessageSujet: Re: Armaury_de_Thenac TOP (coopération champagne)   Mar 29 Oct 2013 - 13:34

Dernière plaidoirie de la défense

Armaury de Thenac a écrit:
Ce seront mes derniers mots sur cette affaire qui m'a très largement épuisé depuis le temps des faits avérés. Je n'ai que très peu de choses à ajoutées si ce n'est que je ne connais en aucun cas ce messire Macleod et que si j'ai commis faute elle est nullement de ma propre initiative je ne l'ai pas fait délibérément. C'est la première fois d'autant plus en tant que maire de Compiègne que j'ai a faire acte a de telles accusations. En effet j'avais déjà étais maire a quatre reprises et il ne s'était jamais rien passer. Ce messire prétend que j'ai fait preuve de négligence mais je n'ai point étais informé de cette troupe dit des "enfoirés". Je n'ai donc plu rien a rajouter, j’espère simplement que désormais on me laissera tranquille et je me demande si je serais homme libre en Champagne?

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Niwiel Castel Volturno

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MessageSujet: Re: Armaury_de_Thenac TOP (coopération champagne)   Mar 29 Oct 2013 - 13:35

L'accusation a appelé Nevgerel à la barre

Nevgerel a écrit:
Voici son témoignage :
Je viens maintenant soumettre le témoignage de Connor_Macleod qui m'a été transmis par Misslutine, nouveau procureur en Champagne.
Le témoignage de Coleen de Colmarker m'a aussi été transmis, toutefois comme annoncé précédemment, il ne me paraît pas recommandé de la produire, donc je le réserve.

je précise en sus que le dénommé Connor_Mcleod n'a pas cru bon de me répondre directement.

Voici donc le message recueilli par Misslutine :


[rp]Je soussigné moi ,Connor Macleod,capitaine des chevaliers de l'aube et chef de l'armée 'les enfoirés" avoir été pris pour cible par les défenseurs de Compiègne dans la nuit du 27 au 28 juin 1461.Le maire Armaury_de_thenac n'a pas juger nécessaire de respecter les ordres de ses supérieurs et n'a pas reconnu cette armée comme alliée alors que celle ci avait justement été monté en vue de protéger la bonne ville de Compiègne.
Il a sciemment par sa négligence mis la vie de deux soldats en danger ainsi que celle de ses propres défenseurs.
Les pertes matériels sont évidement énormes ,ainsi que notre état de santé sans parler du financement de l'armée,bref une vraie perte pour notre duché qui a déjà du mal a trouver des personnes valide et volontaire.

Connor Macleod[/rp]

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MessageSujet: Re: Armaury_de_Thenac TOP (coopération champagne)   Mar 29 Oct 2013 - 13:35

Niwiel a écrit:
* La Juge Flamande avait attendu sagement le verdict de son homologue Champenois, et, au petit matin, un pigeon vint la trouver, lui apportant le dit verdict. Après l'avoir lu pour elle même prenant connaissance de la peine infligée, elle fit réunir tout le petit monde au tribunal et se leva, lisant la dite lettre.*

--------------------------------------------------------------------------------
* Après lecture et étude attentive des minutes du procès, consultation du Codex et délibération avec elle-même, la jeune juge champenoise avait transmis le verdict à son homologue flamande dans le dossier instruit à l'encontre du Sieur Armaury_de_Thenac *

Précisons au Sieur de Thenac en tout premier lieu, que la justice champenoise ne s'est aucunement déchargée de son procès en faveur de celle des Flandres, puisque jugement va être rendu par un juge champenois et conformément au Codex en vigueur en Champagne, le tout dans le cadre tout à fait légal d'un accord de coopération judiciaire entre les deux provinces.
Lui rappelons également que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne, et que tout accusé est présumé coupable tant qu'il n'a pas prouvé son innocence.
Mentionnons enfin que, de la fonction de maire, découlent un certain nombre de devoirs vis-à-vis de ses concitoyens et du Duché, comme précisés dans les articles suivants du Codex :

'Livre 1 : De la Constitution
Op. 4 Les Villes et les Villages
Art. 4 : Des devoirs du Maire
Le maire, de part sa responsabilité dans la prospérité de la Champagne, est tenu à respecter des devoirs vis-à-vis du conseil de Champagne et de ses habitants.
Il doit en particulier venir chaque jour au Conseil Économique de Champagne, et y déposer chaque semaine un bilan des ressources de sa mairie, afin que le conseil soit informé à tout moment des difficultés économiques que pourraient rencontrer les maires du duché, et puisse connaitre les avis des maires quant à la politique économique ducale à tenir.
Le maire a également le devoir de payer l'impôt ducal défini dans l'article I.2.15.
Le maire doit enfin veiller à toujours agir pour le bien de sa communauté, dont il est le protecteur. Sa nomination le charge de la prospérité et du calme de sa ville. Toute utilisation des outils municipaux dans un cadre autre que celui de ses fonctions de maire et pour le bien-être de sa communauté est un délit grave puni par la Loi.
En cas d'absence prolongée du maire mettant en péril la santé économique et la sécurité de la bourgade, le prévôt ou le CAC peut prendre après les rappels a l'ordre d'usages les dispositions nécessaires en en référant au conseil. Le dit conseil pourra décider de poursuivre le maire pour manquement a ses devoirs.'

'Livre 1 : De la Constitution
Op. 4 Les Villes et les Villages
Art. 5 Du Maire et de la loi
Le maire veille à l'application des lois du Duché et des décisions du Duc dans sa municipalité.
En cas de non respect des décisions ducales par un maire, celui-ci pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public voire pour trahison suivant la gravité de la faute.'

Concernant les faits de non mise en sécurité des biens de la mairie alors que demande avait été formulée auprès de lui par les autorités ducales, fait confirmés par le témoignage écrit et versé au dossier de maître Coleen de Colmarker, qui est au demeurant loin d'être le témoin tiers et douteux présenté par le procureur flamand, l'accusé n'a pu apporter la preuve de son innocence autrement que par sa parole contre celle d'un homme dont le soucis de la sécurité de Compiègne et de la Champagne n'a jamais été démenti.

Concernant les faits de non mise en alliée de l'armée des 'Enfoirés' ayant entraîné combat entre les défenseurs de Compiègne et les soldats, et destruction de ladite armée, aucun témoignage ne vient infirmer le témoignage de l'accusé dans lequel il indique n'avoir reçu aucune consigne la concernant.
Cependant, il est aussi à noter qu'en voyant une armée aux portes de son village, l'accusé n'a pas pris contact avec le conseil ducal afin d'en connaître ses intentions. Rappelons qu'un maire doit toujours agir pour le bien de sa communauté dont il est le protecteur, et qu'en ne cherchant pas à se renseigner, il a mis en péril ladite communauté, les défenseurs engageant le combat contre ladite armée.

Ainsi,
Attendu que nul n'est sensé ignorer la loi
Attendu la présomption de culpabilité qui prévaut en Champagne
Attendu que par son comportement, l'accusé a mis en péril la sécurité de Compiègne
Attendu en outre le statut d'élu local de l'accusé au moment des faits qui aggrave les circonstances comme l'indique l'article suivant du Codex
'Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 2 Des Crimes et Délits
Art. 6 Des conditions aggravantes
§1 En vertu de leur statut ou de leur rang et donc de l'exemple qu'ils doivent donner, la catégorie sociale ou la profession d'une personne donnera lieu à une majoration de la peine pour le crime ou délit commis.
§2 des personnes visées sans distinction de provenance géographique:
-la noblesse ce compris les seigneurs,
-le clergé,
-les membres du conseil ducal,
-les élus locaux,
-les membres de conseils municipaux,
-les officiers tant civils que militaires.
§3 En cas de délit ou crime répété ou jugé suffisamment graves, un compte rendus du procès sera transféré à l'Hérauderie, celle-ci étant compétente pour destituer la personne de la responsabilité de son fief.
§4 La condition de rang ou de fonction peut être vérifiée soit au moment des faits reprochés soit au moment du jugement.'
Attendu néanmoins que nous avons noté la bonne volonté dont l'accusé a fait preuve en se déplaçant de façon à être présent à ce procès, que nous estimons que les faits reprochés relèvent d'avantage de la négligence manifeste que de malveillance volontaire et qu'à ce titre nous ne requalifierons pas le chef d'accusation en trahison comme nous aurions été en droit de le faire,

Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne et au nom de sa Grâce Kelso Declervaux, Duc de Champagne, en ce 29ème jour d'octobre de l'an 1461,
déclarons l'accusé Armaury_de_Thenac coupable de Trouble à l'Ordre Public avec conditions aggravantes conformément aux articles IV.5.1 et IV.2.6 du Codex.

En conséquence de quoi, nous le condamnons à une (1) journée de prison durant laquelle il aura loisir de réfléchir aux conséquences humaines de sa désinvolture, peine que nous assortissons d'une inéligibilité de trois (3) mois.
Il devra en outre présenter, en gargote champenoises, des excuses publiques aux compiégnois, aux soldats de l'armée des 'Enfoirés' ainsi qu'au Conseil de Champagne pour les désagréments subis par chacun du fait de son attitude, et verser par don au Duché de Champagne, la somme de cinq cents (500) écus à titre de dommages et intérêts pour la perte de l'armée.

Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

Justice est rendue !


*Niwiel plia le courrier, jeta un coup d'oeil sur les gardes qui embarquaient déjà l'accusé, rangea ses affaires, salua l'assistance et repartie.*

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