Julianas_ LP 25 septembre

Contrevenant :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Juliana_

Infraction :

Dans la nuit du 19 au 20 septembre, la contrevenante est entrée sur le territoire Flamand sans détenir de laisser passer. Sa demande a été refusé parce qu'elle avait déjà perpétré des larcins sur les terres flamandes.

Loi enfreinte :

Citation :

Par la Présente, Sly Staline, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Décide ce qui suit :


--- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, c'est-à-dire l'Organisation criminelle Fatum, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes et le départ de tous les étrangers présents sur le territoire.

--- Les étrangers présents sur le territoire qui n'ont pas de laisser-passer dans les 24 prochaines heures se verront intimer l'ordre de quitter immédiatement le territoire, et cela dès le lendemain matin.

--- Ceux qui recevront dès ce soir une missive leur demandant expressément de quitter le territoire, devront le faire dès demain soir au plus tard

--- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire.

--- Des laisser-passer sont uniquement accessibles aux Flamands, et aux étrangers recommandés par des Flamands en cas d'accord explicite du Conseil, sur demande à la Prévôté (Lani44).

--- Nous conseillons à nos concitoyens de ne pas sortir de leur village. La circulation sur les chemins menant à nos frontières est interdite.


Votre Meister.


Fait à Bruges,
Le 17 juillet 1461,
Par Sly Staline
dirigeant le Conseil comtal flamand.

Preuves :

Voir le rapport du guet du maréchal chef Kolopi de la nuit du 19 au 20 septembre 1461
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/t15156p135-rapport-de-guet-brigade-de-duinkerque-dunkerque-1461

Casier judiciaire :

Citation :

Le 25/04/1461 Bruges, TOP Brigandage, Procès : 3 jours de prison

Procédure :

Envoi direct au procureur

Suivi du dossier :

Kolopi maréchal chef de Dunkerque
Zeliejeanne Connétable

Courrier envoyé au contrevenant le (25 septembre) :
Bonjour,
Je vous informe que vous êtes présentement sur le territoire flamand alors que les frontières sont fermée. Vous ne disposez toujours pas de laisser passer. Vous êtes arriver le 20 septembre. Le temps est désormais écoulé et je vous devrez faire fasse à la justice flamande.
Kolopi, Maréchal chef de Dunkerque.

** changeant de salle à toute allure**

Votre Honneur, vous êtes là ? Oui ? mmh c'est mignon quand ça tricote des fuseaux

Allez on continue.

Le dénommé Julianas_ est entré sans autorisation sur le territoire flamand dans la nuit du 19 au 20 septembre 1461.

Cette intrusion consitue une infraction au Corpus Législatif, je cite :

Citation:

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

Décret : du 17 juillet 1461 fait à Bruges par le Comte Slystaline
--- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, c'est-à-dire l'Organisation criminelle Fatum, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes et le départ de tous les étrangers présents sur le territoire.
--- Les étrangers présents sur le territoire qui n'ont pas de laisser-passer dans les 24 prochaines heures se verront intimer l'ordre de quitter immédiatement le territoire, et cela dès le lendemain matin.
--- Ceux qui recevront dès ce soir une missive leur demandant expressément de quitter le territoire, devront le faire dès demain soir au plus tard
--- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire.


Voici la preuve de son intrusion

Voir le rapport du guet du maréchal chef Kolopi de la nuit du 19 au 20 septembre 1461
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/t15156p135-rapport-de-guet-brigade-de-duinkerque-dunkerque-1461

Vola le courrier envoyé par le maréchal Kolopi :
Courrier envoyé au contrevenant le (25 septembre) :
Bonjour,
Je vous informe que vous êtes présentement sur le territoire flamand alors que les frontières sont fermée. Vous ne disposez toujours pas de laisser passer. Vous êtes arriver le 20 septembre. Le temps est désormais écoulé et je vous devrez faire fasse à la justice flamande.
Kolopi, Maréchal chef de Dunkerque.

et pour finir son casier judiciaire

Citation:
Le 25/04/1461 Bruges, TOP Brigandage, Procès : 3 jours de prison


Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

- Vous avez le droit de faire appel à notre interprète Messire Copiécollé Googletranslate pour obtenir un équivalent des discours tenus dans votre euh... oui je crois que ça s'appelle aussi une langue.

Le maréchal Kolopi témoignera devant cette cour


Cet acte a été rédigé à Tournai, le 26 Septembre de l An de Grâsce 1461 par Nevgerel, procureur des Flandres.

**Le Procureur ajouta pour finir, accompagnant d'un geste explicite de la main afin d'être sûr d'être compris**

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Nevgerel a écrit:

L'accusée n'ayant pas cru bon de se justifier, je ne perdrai pas mon temps inutilement dans ce prétoire et je vais immédiatement

**Nevgerel alors s'interrompit**

Ou alors...

** Il réfléchit quelques instants**

Ou si

** et il claqua alors dans ses mains. Aussitôt les portes s'ouvrir de chaque côté et deux brigades de cuisine vinrent disposer deux longues tables qu'elles garnirent des mets les plus fins aussi bien que des plats les plus raffinés ; et ce furent rien moins qu'un cygne, deux sangliers, 7 chapons, vingt cinq cailles, 5 bars, trente douzaines d'escargots, quinze langoustes et trois dindes qui vinrent ravir la vue de la cour et des jurés.**

ça fait temps et temps qu'on palabre, juge et condamne à la pelle, c'est le moment d'une petite pause !

*Nevgerel invita tous ceux qui voulaient à l'exception de l'accusée à participer au gueuleton et pendant que tout le monde baffrait gaiement, le Procureur, entre deux blagues, désignant Juliana_ du pouce en secouant une patte de langouste, déclara :**

Je demande quatre jours de gnoufs pour sa vilaine bobine !

**puis il se resservit en vin**

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Kolopi4 à la barre

Voici son témoignage :

Kolopi a écrit:

*L'maréchal était assis dans l'audience, sur le point de s'endormir du au manque de sommeil à cause de ses garde. C'est à ce moment qu'on appelle son nom pour témoigner. Il était temps, il se redresse rapidement et avance jusqu'à être devant l'juge.*

Mes respects à la cour.

Alors, pour résumé, j'ai croiser à l'entrée de la ville la Dame ainsi que ces DEUX mecs dans la nuit du 19 au 20 septembre. Je me disais que je les avais déjà vu. Tout c'est confirmer lorsque j'ai vu qu'ils s'était enregistrés à la mairie et que j'ai reconnu les noms.

J'avais traité un dossier de brigandage lorsque j'étais Prévôt. et elle était responsable avec son ami. Avec un dossier comme ça, impossible de rentrer avec les frontières fermées, je me suis alors diriger vers la procure.

voilà

*Et il retourne s'asseoir*