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 *Clovisse VS Comté des Flandres (TOPA - Coupable)

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Niwiel Castel Volturno

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MessageSujet: *Clovisse VS Comté des Flandres (TOPA - Coupable)   Ven 20 Sep 2013 - 9:47

Acte d'accusation


Slystaline a écrit:
Citation:
***C'est un Sly, passablement enervé qui rentre dans le tribunal. Si ses yeux pouvait lancer des carreaux d arbaletes quand il regarde l accusé, celui-ci ne s'en relèverait assurément pas.***

Votre Honneur,

Dans la nuit du 24 au 25 juin 1461, le sang flamand a coulé. A cause de la folie et de la mauvaise foi revancharde d'un quarteron de politicards félons dirigé par Lancelo, un autocrate notoire. Nous sommes là pour juger l un des suiveurs de cette triste bande, Messire Clovisse.
Il lui est reproché de ne pas avoir respecté le décret comtal suivant :

Slamjack a écrit:
Citation:

Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Déclare ce qui suit :

--- Le Conseil comtal déplore les événements qui ont secoué le village de Gent ses derniers jours et assure son soutien aux habitants.
--- S'il est vrai que le candidat Wolf09 ne bénéficiait pas de toute légitimité pour administrer la municipalité, le rebelle Lancelot n'en disposait pas davantage. D'autant que le sieur Wolf09 a, lui, été choisi par les électeurs gantois. Contrairement à Lancelot.
--- Nous ne pouvons laisser un simple citoyen déçu du résultat d'élections démocratiques renverser le choix du peuple et faire sa propre loi. Des procédures existent et sont décrites dans Notre Constitution, afin de ne pas sombrer dans l'anarchie.
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.
--- Nous invitons les habitants de Gent et d'ailleurs à venir soutenir la démocratie flamande en manifestant devant la mairie illégalement occupée.
--- Le non-respect du présent sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et aggravera encore la procédure de Haute Justice en cours.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.


Fait à Antwerpen,
Le 21 juin 1461,
Par Le Général Slamjack,
Comte des Flandres.





Citation:
Ce décret a été affiché en place publique, notament en gargote flamande le 21 juin 1461.

Malgré les dispositions :
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.

Clovisse a décidé de se battre pour défendre la félonie de l'usurpateur. Il a fait parti de la petite bande d agité qui a empeché l armée flamande FSF de rentrer en ville. Et il a engagé un combat contre le Capitaine de l armée flamande, Sa Grandeur Skal Mirolis. Ho Skal en combattant aguerri n en a fait qu une bouchée.
Cela reste néanmoins tout à fait inexcusable.

Nous ne pouvons accepter qu un groupe de factieux nous mène à une guerre civil au motif que les résultats d une election ne leur convient pas et que comme des marmots pourris et gâtés jusqu à la moelle, ils fassent rigoureusement ce qu ils veulent au dépit de la Loy, de notre système comtal, et maintenant même au dépit des vies humaines. Mettons fin à ses agissements.

Le non respect d'un décret comtal est une infraction d aprés notre Corpus Legislatif, relevant du Trouble à l Ordre Public.

Voilà l extrait du Corpus Legislatif flamand prévoyant cette disposition :

____________________________________________________________________


Citation:
Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

____________________________________________________________________

Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Skal, le capitaine flamand sera appelé à la barre.
°Slamjack, Sa Grandeur nous fera également l'honneur de témoigner.
Cet acte a été rédigé à Bruges, le 25 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers le banc des accusés, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute!
[/quote]


Dernière édition par Niwiel Castel Volturno le Ven 20 Sep 2013 - 9:56, édité 3 fois
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Niwiel Castel Volturno

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MessageSujet: Re: *Clovisse VS Comté des Flandres (TOPA - Coupable)   Ven 20 Sep 2013 - 9:47

L'accusation a appelé Skal à la barre


Voici son témoignage :
Skal a écrit:
*Le capitaine se prononça à nouveau concernant l'affaire de Gent

Bonjour à tous, je suis Skal Mirolis, actuel capitaine des Flandres et commandant de l'armée comtale FSF.
Durant la nuit du 24 au 25 juin 1461 l'accusé Clovisse a prit les armes en soutenant le traître Lancelo.
Il s'est opposé à l'armée comtale en défendant la mairie Genthoise.


25/06/1461 04:19 : Savary vous a donné un coup de baton. Ce coup ne vous a pas blessé.
25/06/1461 04:19 : Vous avez frappé Clovisse. Ce coup l'a probablement tué.
25/06/1461 04:19 : Vous avez engagé le combat contre les défenseurs de Gent.

si il a survécu, j'espère qu'il sera puni de la même manière que le traitre Lancelo.

Je vous remercie de votre écoute.
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Niwiel Castel Volturno

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MessageSujet: Re: *Clovisse VS Comté des Flandres (TOPA - Coupable)   Ven 20 Sep 2013 - 9:48

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Niwiel Castel Volturno

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MessageSujet: Re: *Clovisse VS Comté des Flandres (TOPA - Coupable)   Ven 20 Sep 2013 - 9:48

Réquisitoire de l'accusation

Sly Staline a écrit:
Du silence... Du mutisme.
Peut être que l accusé à la conscience que quand des paroles sont moins belles que le silence, on se tait.
Ce n est cependant une attitude qui nous amènera à demander clémence.
Comme l a dit Notre Meister à tous, ces faits sont graves et dénote d un manque de sens commun flagrant.
L accusé est un va-nu-pieds.
3 jours de prison va peut être lui permettre de réfléchir aux conséquences de ses actes.

J ai fini Votre Honneur, à vous de rendre justice.

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Niwiel Castel Volturno

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MessageSujet: Re: *Clovisse VS Comté des Flandres (TOPA - Coupable)   Ven 20 Sep 2013 - 9:49

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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Niwiel Castel Volturno

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MessageSujet: Re: *Clovisse VS Comté des Flandres (TOPA - Coupable)   Ven 20 Sep 2013 - 9:49

Niwiel Castel Volturno a écrit:
*Relisant l acte d accusation et la plaidoirie qui avait suivit, la Juge, dans sa tenue noir pour l'occasion, parce que quand même, y a pas à dire, le noir ça aminci et c'est sexy !, bref, tout ça pour dire qu elle plissa le nez dépitée. Drôle de gus cet accusé. Même pas de défense quelle qu'elle soit, à croire qu'il avait juste mis un coup de pied dans un caillou sans y penser... Enfin, le caillou avait été sortie de la botte et le calme régnait sur les Flandres. *

Messer Clovisse,

Attendu que vous avez enfreint un décrêt comtal pour soutenir un usurpateur, attendu que vous n avez pas estimé nécessaire de vous justifier de vos actes en ce lieu, les charges retenues contre vous sont maintenues.

Je vous rappelle une dernière fois la loi de notre CL devant laquelle vous être en faute :

Citation :
______________________________________________________________

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :

| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public
______________________________________________________________
Pour être plus explicite au cas où vous n auriez pas saisit toute la subtilité de cette loi, tout décret comtal quel qu il soit fait office de loi et nul n'a à le contester sous quelques formes que ce soit. Si vous vouliez voir Lancelot en poste à la mairie de Ghent, il est des moyens légaux d y parvenir et je vous enjoints ardemment à vous y tenir.

Enfin, je dirais que nul n'échappe à la loi, et que, comme vous pouvez le constater votre longue retraite ne vous aura pas épargné votre peine. Puissiez vous trouver à méditer pendant vos trois jours derrière les barreaux de nos belles prisons où je prends grand soin de cultiver l'élevage de rats pour le confort de nos hôtes.

Vous pouvez bien sur faire appel de cette décision auprès des autorités compétentes en la matière (forum 1).

J en ai fini.

Au 19 Septembre 1461,
Par Niwiel Castel Volturno, Juge des Flandres.

*Rangeant ses papiers, elle eu une petite pensée pour les rats et jeta un coup d oeil sur Clovisse se demandant quel goût il pouvait avoir... et grimaça. Pauvres bêtes.*

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