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 TOP KPDP abus de pouvoir [Relaxé]

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Krattos

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MessageSujet: TOP KPDP abus de pouvoir [Relaxé]   Dim 1 Sep 2013 - 15:38

Citation :
Acte d'accusation :


Cher Krattos, votre Honneur, mes salutations ! Vous devriez changer de robe après avoir mangé du hareng, ça sent jusqu'ici !

**Puis il se tourna vers le public pour parcourir le prétoire en regardant chaque personne séparément sans dire mot....
Puis soudainement, se tournant :**

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé KPDP, que nous nommerons Kim par la suite, parce que c'est plus simple, que c'est son petit nom tout mignon qu'on lui chuchote à l'oreille et parce qu'il rosit toujours de l'entendre c'est trop adorable. Kim donc, chef maréchal de la maréchaussée tournaisienne a procédé en cette fin de mois de Juillet 1461 à la destitution du plaignant ci-présent Fredie, ex membre de la maréchaussée tournaisienne.
Cette éviction s'est déroulée sans procès contre l'avis du ci plaignant qui avait pourtant refusé la conciliation proposée.

**Nevgerel reprit sa petite marche avant de poursuivre:**

Nous sommes donc ici pour réaliser le procès qui a curieusement été escamoté. Ces faits sont qualifiés de trouble à l'Ordre Public comme l'indique le corpus législatif Flamand donc voici un extrait :

**Le procureur sortit un livre des pans de sa robe et commença la lecture à voix claire :**

_____________________________________________________________

Citation:


Livre II, chap 1
Article 6.
Suite à un délit, les Maréchaux procèdent comme suit :

Art. 6.1 - Lorsqu'un délit est dûment constaté par la Maréchaussée, et qu'icelle en détient les preuves, elle peut proposer une conciliation à l'accusé dans le but d'accélérer la procédure, d'éviter un procès et d'être moins amendé que par le Tribunal.

Art. 6.2 - La conciliation n'est en rien obligatoire, elle est laissée à l'initiative du Maréchal et pourra être refusée par simple missive émanant de l'accusé. La proposition de conciliation deviendra caduque quatre jours après l'envoi de la lettre, lequel envoi sera signalé en la Tour de Gruuthuse, ou si l'accusé tente d'échapper à la Justice. Dans ce cas, le dossier passera de la Maréchaussée en le bureau du Procureur.

Livre II, Chap 2, Op 3
Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.



Comme les preuves que je vais bientôt livrer l'indiqueront, le plaignant a refusé la conciliation et pourtant le procès ne s'est pas tenu. Étrange, n'est-il pas ?

**Nevgerel prit un instant pour toiser l'assemblée d'un regard sévère et énigmatique, puis il dit**

Mais ce n'est pas tout ! Car cette affaire est assurément complexe et ténébreuse. Nous allons ici et maintenant non seulement réaliser un procès qui n'a pas eu lieu, mais aussi régler une affaire qui n'existe pas !
En effet !
Vous pourrez lire le Corpus Législatif Flamand de long en large, vous n'y trouverez nulle part de procédure de renvoi d'un maréchal ! Toute le protocole de renvoi de Fredie s'appuie donc sur de pures inventions dont je montrerai bientôt l'envergure ! Car le plaignant Fredie n'est rien moins que la victime d'un procès fantôme réclamé par une morte sur l'autorité de lois invisibles appuyées de documents vicieux !


**Le procureur laissa à ses graves paroles le temps de s'imprégner dans le public puis il tendit les documents qu'il versait au dossier.**

Voici à présent les différentes preuves que le plaignant a produites

http://i70.servimg.com/u/f70/18/34/04/76/destit10.jpg
http://i70.servimg.com/u/f70/18/34/04/76/dossie10.jpg
http://i70.servimg.com/u/f70/18/34/04/76/dossie11.jpg


**Après s'être tenu coi de sorte que la consultation des preuves se fût accomplie avec minutie, Nevgerel se rapprocha alors de Kim avec aux lèvres un sourire velouté et tendre, il prit la main du chef maréchal pour déclarer :**

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

**Et pendant qu'il énonçait avec désintérêt les suites de phrases réclamées par la procédure, Nevgerel ne put s'empêcher de papillonner des yeux à l'intention du beau chef-maréchal dont la prestance unique charmait le tribunal.**

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Fredie témoignera témoignera devant cette cour. Il nous relatera précisément les faits.
J'ajoute que le Comte lui-même Slystaline dit Jo viendra instruire cette cour de ses lumières sur cette affaire.


Cet acte a été rédigé à Tournai, le 27 Aout de l An de Grâsce 1461 par Nevgerel, procureur des Flandres.

**Le procureur s'éloigna alors de quelques pas de Kim afin que tous pussent l'admirer dans la belle lumière qui filtrait dans le tribunal, puis il dit **

Accusé, la Cour vous écoute !
Citation :
Première plaidoirie de la défense
Cher Juge, Cher procureur, je suis honnoré d'etre parmi vous aujourd'hui.

*Kpdp fait un sourire de toute ses dents blanches et brillante en direction de Nev au teint si charmant à la lueur des bougies. Il aimait se dire honnoré, parce qu'il l'était nul doute, mais aussi par ce que terme d'honneur semblait enerver son accusateur*

Je me présente, Kpdp ou Kim pour les intimes, Maréchal des logis de Tournai depuis maintenant pres de 2 ans et Chef depuis 1 an. Je vous en pris Messire le procureur appelez moi Kim.

* Essaye de ne pas rosir*

* Kpdp chuchote au procureur discretement : par contre, "mon chéri", on avait dit pas en publique....*

Treve de plaisenterie, entrons dans le vif du sujet. Je me présente aujourd'hui accablé par une accusation de Trouble à l'ordre publique pour ne pas avoir fait de proces au sieur Fredie.

Je tiens à preciser que le dossier a été monté a mon initiave propre et non celle de feu Gueni, et certainement pas a sa demande, sa plainte a été ajouté a mon dossier. J'avais prévenu le sieur Fredie d'un renvoye imminent s'il persitait dans cette ligne de conduite avant meme l'histoire avec la dite taverniere.

Les accusations et les preuves que j'ai contre lui, sont accablantes au premier lieu desquel le parjure! Et oui mesdames et messieurs, Fredie s'est parjurer! Il avait preter le serment sur sa foi et son honneur de servir fidelement sa ville, de faire respecter les lois, de scrupuleusement respecter sa hiérarchie et de ne pas faire abus de son pouvoir..."Que perisse si je parjure" Tel son ses mots!

- Il a deshonnorer la maréchaussée, montrer un irrespect flagrant et repeter envers ses superieurs et meme envers le Comte en personne!
- Lors de la prise de Tournai par les brigands, il a défendu le pouvoir illégal en place et ce malgré les ordres formels de se rebeller, et ce a plusieurs reprise.
- Il a fait abus de pouvoir en menacant de proces une jeune fille qui refusait ses avances insitantes un peu hativement.
- Il nous a prouvé à de nombreuses reprises son caractère colerique, orgeuilleux et puéril. Nous avons pu le constater notamment apres qu'il ai fait une faute évidente et grave dans un dossier judicaire, Le Prévot, le prévot adjoint, le bourgmestre de Tournai ainsi que le Comte peuvent témoigner d'une attitude deplorable a cette occasion.
- Je souhaitais également présenter des excuses aux maréchaux gentois pour l'attitude inacceptable de Fredie au sein meme de leur brigade.

Tout cela met en evidence un caractère incompatible avec la fonction de maréchal.
Devant de tels évidences, je propose à fredie une porte de sortie honnorable. Mais cet honneur lui fait défaut, et il refuse de demissionner. Voila la conciliation qu'il a refusé.

*Kpdp s'avance vers Nevgerel, lui frole la manche, le regarde dans les yeux et montre le dossier qu'il tient entre ses mains"

Puis-je?

* Sourire enjoleur et il prend le dossier pour le montrer a l'assemblée"

Voyez je repends donc le dossier d'accusation que j'ai monté contre Fredie à mon initiative.

"Demande de concilation : par démission, sans procés : refusé par l'infractant"

Ceci est claire pour tous le monde... Passons à la ligne d'en dessous.. Et je rapelle que Fredie avait alors acces à l'integralité de son dossier!
Je voulais eviter à Fredie par simple loyauté envers un de mes hommes d'etre roulé dans la boue publiquement. J'ai donc proposer une deuxieme conciliation.

"Deuxieme demande de concilliation aupres de la hierarchie par le maréchal chef en charge de l'affaire en accord avec la victime :
Destitution immédiate du poste de maréchal dans le déshonneur et retrait des acces, pas de proces.
Infractant prévenu de la démarche

Si refus de la hierarchie ou demande de l'infractant : proces avec demande de peine plus lourde."

*Kpdp relit pour etre sur que l'on ai bien entendu*

Voila qui est interessant...
INFRACTANT PREVENU de la démarche
... si demande de l'infractant : PROCES..

Fredie informé duement via le dossier mais aussi par moi en personne en taverne de cette concilliation et de son droit à un proces, n'a JAMAIS, je dis bien JAMAIS demandé la tenue d'un proces... que cela soit par oral ou bien par missive ce que prévoit la loi en théorie..

"pourra être refusée par simple missive émanant de l'accusé"

*Kpdp debout au milieu du tribunal, portant fieremnet l'uniforme de la maréchaussée avec le blason du Chef de Tournai et la croix de bronze de Sainte-Illinda donnée pour services rendus à la Nation flamande, attaché sur son torse. Il prononce lentement avec solamnité*

Je plaide donc Non coupable pour toutes les charges retenues contre moi.

*Il se tourne ensuite vers le procureur, lui sourit, prend le temps d'admirer la délicate courbe de sa moutache en croyant deviner un léger sourire dissimuler sous les poils. Puis il se retourne vers son accusateur, le regard brillant et enjoué"

Mais il semble que sa démarche aujourd'hui demontre son désir d'avoir un proces. Nous lui accorderons donc.
Citation :
La défense a appelé Gosselin à la barre
Voici son témoignage :
*Gosselin observait la scène qui se jouait au tribunal avec un attendrissement digne d'une mère-poule devant son poussin en train de prendre son envol pour la première fois. Certes, ça se cassait la tourloupidou régulièrement et ça n'avait aucun panache, mais tidiou, c'était beau. Il ne s'était encore jamais trouvé dans un tribunal, ni en accusation, ni en défense et il ne savait trop que faire. Assis, il regardait son Chef en pleine parade nuptiale et s'amusait de la moustache frétillante du Procureur à cette attaque sensuelle. C'était vraiment beau !

Il était perdu dans un monde de poneys et de corps nus courant dans un champ de blé quand on s'adressa à lui. Il devait quoi ? Témoigner ? Ah ... Et de quel côté déjà ? Un rapide coup d'oeil lui indiqua qu'il était là pour défendre son Supérieur.

Il se leva avec aplomb, flûte à bec en bois du Mozambique à la hanche droite, blason de maréchal de Tournai au pectoral gauche. Fin prêt à remplir son rôle.

Un éclaircissement de voix plus tard, il attaqua, les mains posées sur le barreau qu'on lui présentait. Ca n'était pas ce à quoi il s'attendait quand on lui parlait de barreau, mais pourquoi pas, après tout. Droit donc, il débuta.*

Monsieur le Juge, monsieur le Procureur, bonjour. Ca me paraît une entrée en matière acceptable. Je suis Gosselin, flûtiste de son état et accessoirement maréchal des logis de Tournai. Je suis ici présent pour défendre Kpdp, Kim pour les intimes et Kimichou pour moi.

*Il attrapa la flûte à son côte et la mena à sa bouche pour en jouer un petit air, jingle d'ouverture. Après l'avoir abaissée, il reprit.*

Je témoigne donc en ma qualité d'amendeur professionnel en la faveur de mon Chef bien-aimé. En effet, dans cette histoire avec Fredie, il est le plus innocent du monde et le plus droit. Et je parle bien entendu de droiture d'esprit, ne confondons pas avec celle que Nev lui inspire actuellement.

*Autre morceau, autre jingle. Un flûteur professionnel, il fallait bien le prouver.*

Alors est-ce que Kim était en son bon droit de faire cette demande ? Oui.
Fredie a toujours été un maréchal zélé, pour ne pas dire abusateur. Sa volonté de faire tourner le monde selon une ligne droite, outre le fait qu'elle était impossible, était bien trop véhémente. Il exigeait à tout-va des amendes exorbitantes pour des affaires mineures, remettait en cause le travail de ses collègues, voire celui de ses supérieurs et passait son temps à expliquer que si l'on ne suivait pas ses méthodes, c'est que l'on manquait d'organes spécifiquement masculins. Nous n'avons pas tous la même définition de ce qu'est être viril et respectable. Si je décris ça comme savoir être juste aux moments opportuns, il définissait ça comme une sorte de tyrannie post-préhistorique où le tirage de cheveux pour femme indisciplinée ne relevait pas de moeurs absurdes mais d'un châtiment mérité.

Preuve en est la force avec laquelle il s'est emparé du poignet de notre pour-le-moment-feue-tavernière Gueni, qui s'est vue dans l'obligation de se soigner pour fourbure, voire cassure.

*Il hésita à reprendre un petit air à la flûte, s'abstint finalement et repris, non sans s'être racé la gorge au préalable.*

Je défends donc la même ligne que Kimichou. Son comportement s'approchait plus de celui de l'enfant turbulent que du maréchal respectueux. Sans compter les multiples remises en question de la hiérarchie et son besoin constant de prouver une supériorité factice dans l'établissement de réprimandes inutiles ou de moqueries déplacées.

Si j'ai pu être indulgent en pensant que sa jeunesse expliquait son manque de discipline, je reviens aujourd'hui sur mon jugement pour considérer qu'il était tout bonnement hors de ses droits lorsqu'il se comportait ainsi et que sa destitution en tant que maréchal n'est rien d'autre que justice.

*Jingle de fin sur un air grave.*

Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge, je terminerai en affirmant le caractère droit de mon collègue Kimichou malgré ses inclinaisons douteuses pour les poils et vous donnerai comme preuve de mon attachement à ses valeurs une volonté de démission le jour où Fredie entrera à sa place à la maréchaussée. Je préfère servir sous un adepte de la moustache que sous un amoureux des coups.

*Il lâcha le barreau non sans regret, il aimait bien le contact du bois finalement et retourna s'asseoir, la flûte frottant contre sa cuisse. Il n'en avait pas eu autant besoin qu'il le songeait. De nouveau assis, il espérait secrètement que la parade allait reprendre.*
Citation :
L'accusation a appelé Fredie à la barre
Voici son témoignage :
Non de Di.. Nev était...il était...fin vous savez bien hein? Mais soit...Fredie fit glisser son corbeau le long de son bras jusqu'à la barre et pris la parole...

Bon bon récapitulons un peu le tout et en même temps je ferais sans doute quelque correction de ce que a dit Nev, rien que de petit détails bien sur mais comme même important.
Tout a commencer avec feu Gueni ex-tavernière de Tournai. Il y a eu mensonge de sa part etcetera, etcetera pour me faire viré de la maréchaussée Tourissienne. Apparemment des preuves ont été donner a Kpdp pour agression que je voudrait toujours voir moi, hum sinon quand Kpdp s'est mit en charge du dossier, heu...il est venu en taverne ou j'étais pour en discuter. ET je dit bien pour en discuter, parce que a ce moment la pour moi ce n'étais qu'une discutions entre chef et maréchal, non plus, ni moins et donc pour moi aucune proposition de conciliation mais juste une suggestion. Ensuite mise a part que ce n'est point la première fois que chef Kpdp ne me soutenait point en plus de cela il a préféré croire une tavernière plutôt qu'un de s'est maréchaux. Je dit en passent que s'est du jolie mais soit.

Fredie pris une preuve pour ce rafraichir la mémoire...

Alors, alors, je regarde la preuve [http://i70.servimg.com/u/f70/18/34/04/76/dossie10.jpg] comme cela vous pouvez me suivre,... Hum, Trouble...ablabla...maréchal en fonction... techniquement je n'étais plus en fonction mais bon. Parjure du serment et celui la je le suis encore et cela même sur ma fatigue, heu abus de pouvoir, le plus marrent la menace de procès existe c'est formidablement, affreux.

Bon bon passons jusqu'à "(TAOP), refus d'obéir", c'est aussi jolie cela et j'aimerais aussi bien voir la preuve. Pour ceux qui veulent vite comprendre, c'étais a mes début quand j'avais du mal avec mes écus et donc plutôt de mourir de faim en plein bataille on a convenu que j'aille a la mine et de toute façon il étais bien assez nombreux pour REPRENDRE la ville et non pour la défendre parce que, la, j'étais toujours présent et même qu’apparemment j'étais des fois le seul qui a su voir ou il frappais, c'est aussi une chose a retenir.

Bon je ne suis qu'au début mais ça commence a être déjà assez long comme ça alors pour le reste, vous pouvez constater qu'il n'y a point de preuve dans le dossier, Kpdp va surement nous dire pour mon intimité bien sur mais bon sinon a la lettre de Gueni elle commence bien par "J'AI L'HONNEUR DE PORTER PLAINTE..."

Fredie s’arrêta un instant...

A la place de Kpdp, elle me dit qu'elle a l'honneur de viré un de maréchaux en plus elle vient derrière prendre mon poste et je ne parlerais même pas des cochonnerie qu'elle a du faire pour le poste ou mieux elle a du battre seulement les cilles pour l'avoir.

...souffle un coup...

Fin en règle général, Kpdp, maréchal chef des logis de Tournais, après le temps passé dans la maréchaussée et aillent vu les actions de celui ci, je me doit vous dire qu'il ne mérite point ce titre, qu'il lui faudrait un rafraîchissement. ET JE NE PARLE PAS DE moinettes, il faudrait commencer a la boire avec modération cela... Tien boire avec modération faudra retenir cette phrase.

Et si, il y a autre chose, vous me le direz parce que la ça commence a être trop long

Fredie donna un coup a son corbeau qui s'étais endormit et celui ci se remit sur l'épaule de Fredie
Citation :
L'accusation a appelé Slystaline à la barre
Voici son témoignage :
***Le Grand Comte (par la taille en tout cas ça ne souffre pas de discussion) se leve quand on l appelle. Il toise les protagonistes de toute sa hauteur, petit jeu de sourcil, mains posés sur la barre, il commence.***

Votre Honneur, Monsieur le Procureur...
Quand on m a demandé de témoigner contre Kimball, j ai accepté immédiatement.
Mais je me rends compte que le chef d accusation ne colle pas avec ce que je pensais.
Je n ai en effet rien a redire sur l eviction de Fredie, car celle-ci est logique et justifiée.

**Brouhahas Brouhahas!! Font les péquins présents, calmés par les coups de marteau et les menaces du juge.**

En effet, je pensais qu on allait ENFIN mettre en accusation Kim car il possède le chien le plus phylécastrope et le plus insupportable des Flandres.
Un chien capable de produire des étrons de 2 livres, étrons laissés sur les pelouses du chateau.
Un chien qui a mordu le fondement de Galactica.
Un chien puant, baveur et dégueulasse, qui n a rien a faire dans une caserne de maréchaux....
Un chien qui nique les coussins. Qui perd des poils courts compliqués à ravoir.
Un chien qui a pissé sur les tapis de la caserne.

Et qu entends je? Qu on ne parle pas du clebard diabolique, mais du cas Fredie????
Et que vois je? Que le clébousse est la, pépouse à nous observer de son œil torve, la bave aux levres?
Quand ces pantalonnades ridicules s arreteront elles?

Bon. On doit parler du cas Fredie, parlons en fissa.
Fredie maréchal c était une catastrophe. Des excès d autoritarisme.
Des erreurs - ce qui arrivent au début- pimentés par un non respect total des liens de hiérarchie -ce qui ne doit jamais arrivé-
Il était aussi fait pour être Maréchal que je suis fait pour être danseuse. Ou que vous danseuse nue dans une taverne à dockers du port de Dunkerque Votre Honneur.

En aucun cas l affaire Guenie a quelque chose à voir avec ce renvoi. Cette affaire est plus compliquée qu il n y parait, tout le monde en a conscience, et personne n a voulu mettre Fredie en position de parias par rapport à ça.

J allais demander moi même de procéder à son renvoi quand Kim a pris les devant.

M'sieur le procureur, vous reprochez à ce renvoi de ne pas être prévu par le CL.
Quand un Maréchal n'est pas capable d'appliquer à lui même l ordre et la discipline et à respecter sa hierarchie, il doit etre renvoyé.
Le CL ne nous dit pas non plus comment lutiner nos femmes et nos maitresses. Doit on de ce fait s'abstenir de les lutiner le plus souvent possible et dans bien des positions exotiques? Certes pas.

J ai terminé Votre Honneur
Citation :
** toussotant discrètement au frôlement de manche de Kim, affectant le plus beau naturel sous la chaude couverture de son regard dévorant, Nevgerel parvint tout de même à conserver suffisamment de concentration pour ne pas perdre le fil des témoignages. Il remercia d'un signe de tête Gosselin pour ses intermèdes musicaux bucoliques, résista à l'envie de courir tout nu dans le tribunal au son de la flûte, et pour faire substitution à ce désir au combien pressant en profita pour remettre à tous, juge, greffier et témoins une bonne chope pour accompagner la performance, puis il se tint dans la dignité de réserve silencieuse idoine pendant les déclarations de son plaignant avant d'écouter celles plus inattendues du Comte lui-même**

**Alors s'avançant de nouveau milieu du prétoire avec quelques lenteurs pour laisser à chacun le temps de digérer tous ces discours, il émit un geste désinvolte de la main qui résumait l'ensemble et ouvrait la scène à ses paroles**

Votre Honneur, messieurs les plaignant et témoins,

Il a été soutenu à plusieurs reprises la qualité exemplaire des état de service du maréchal Kim, aussi bien par son subalterne Gosselin que par son Excellence le Comte lui-même. J'ajoute qu'après trois ans de service avec promotion au statut de maréchal chef, Kim n'a jamais rencontré jusqu'à Fredie le moindre problème avec la justice. Si bien que nous sommes tous fort tentés à cet instant et moi-même avec et peut-être davantage de révérer les soins vigilant dont il entoure son Corps, afin que celui-ci demeure ferme et vigoureux tout en gardant au contact une douceur experte et un doigté de velours tels qu'il est recommandé expressément par le Corpus Législatif. De révérer plus encore pour des questions bien compréhensibles de santé et de réputation sa volonté que n'importe qui n'y pénètre à sa guise ! Nous comprenons tous que le droit d'entrer dans le Corps de Kim soit soumis à son plein et entier accord préalable, car c'est un labeur qui réclame assiduité, résistance, passion et fougue !
Mais quels que soient nos légitimes désirs de nous en remettre entièrement entre ses mains, il nous faut prudence garder car l'affaire est grave !
Pouvons nous en effet accorder un crédit plein et entier à un type qui vient jouer du pipeau au tribunal ? ** et de désigner Gosselin avec sévérité**
Devons nous croire le Comte sur parole quand il serait si simple de réclamer de lui qu'il mette ses propos à exécution et qu'il fasse danseuse pour vérifier la véracité de ses dires ? ** et de désigner le Comte avec ostentation**
Enfin pouvons nous vraiment croire Kim sans vice **le Procureur toussota** quand de l'aveu du Comte lui-même il possède un chien dont les nuisances franchissent le dénombrable !

Oui, mon plaignant est colérique ! Oui il est sourcilleux ! Mais ces qualités ne sont-elles pas celles d'un tempérament sanguin, volontaire et enthousiaste ?
Que répond mon client aux griefs qui lui sont reprochés : « . Hum, Trouble...ablabla.. ». Pouvons nous imaginer sincérité plus exacte ?
Sommes-nous ici pour juger un caractère ou bien des actes ?

**Le procureur brandit alors le Corpus Législatif**

Nous sommes ici pour faire justice !
Et que dit la justice ?

Elle dit tout d'abord, je cite :
Citation :

Op. 5: Des Lieux de réunion

Article 1
Aucun lieu de réunion situé dans le Comté de Flandres n’est hors de portée des lois flamandes.
Sont considérées comme flamandes, les sections flamandes des 2 forums RR, ainsi que toutes les salles du Chateau de Bruges]

Article 2
Toute infraction commise dans un de ces lieux de réunion reste une infraction aux lois flamandes et est donc punissable comme telle.
Ce procès à donc toute les raisons de se tenir !

Elle dit ensuite qu'à défaut de conciliation un procès doit être ouvert : et c'est précisément ce que nous accomplissons !

Et que devons nous juger ? Nous devons juger le renvoi de Fredie des services de la maréchaussée !

Mais que nous dit le Corpus Législatif sur ce sujet ?
Tenez vous bien : RIEN DU TOUT !
Vous avez bien entendu !
Le parjure dont on l'accuse n'a donc aucune incidence puisque le serment prêté par les maréchaux a autant de valeur qu'une chansonnette poussée un soir d'automne par une jouvencelle épileptique pendant une crise d'asthme !
Par la même, aucune procédure de renvoi n'est prévu par la loi. Aussi bien le renvoi de Fredie de la maréchaussée n'a jamais pu avoir lieu ! Il n'a jamais existé !
Il n'a jamais existé non pas une mais deux fois ! Vous avez bien entendu ! Car non seulement ce renvoi est hors de toute légalité, mais le document émis par le Prévôt Lani, elle-même est rendu nul par vice de forme. En effet Lani a cru bon de dater le document de 1460.
Ainsi non seulement le renvoi de Fredie n'existe pas aux yeux de la loi, mais il est nul à l'intérieur même de la maréchaussée !
C'est pourquoi je demande que Fredie soit officiellement reconnu maréchal à Tournai comme il n'a jamais pu cesser de l'être dans le cadre de nos lois flamandes et réintégré dès ce jour !

Comme aucune loi n'existe, on ne peut définir que Kim a commis la moindre transgression. Il demeure quand même qu'une éviction a eu lieu sur la base d'un dossier illégitime et d'un document vicié. Je réclame donc pour laver l'honneur du plaignant, comme tous ceux qui ont témoigné contre lui s'en sont rendu complice, que Kim aille chanter en gargote un hommage à Fredie au son de la flûte de Gosselin pendant que Slystaline notre cher Comte les accompagnera en dansant !

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Krattos

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MessageSujet: Re: TOP KPDP abus de pouvoir [Relaxé]   Dim 1 Sep 2013 - 16:00

*Krattos se tient la tête à deux mains, quel brouahaha, cette affaire part dans tous les sens, et ces animaux.... Et.. et.. et.. *

STOP.

*Frappe fortement de son marteau*

Ca suffit! Assez!

*Le Juge claque des doigts et deux hommes font sortir les animaux du tribunal*

Ca n'est pas un zoo ici! Merci !

Nous allons prendre les choses dans l'ordre.

Tout d'abord, ça n'est poins Kim, mais le Prévôt qui a accepté la destitution de l'ex Maréchal Fredie.
Ensuite, comme vous le stipulez cher Procureur à la tenue douteuse, le CL ne précise en rien la destitution d'un Maréchal.
Cependant, il ne dit rien non plus quant à sa nomination. Que devons-nous donc faire? Considérer qu'aucun flamand n'est réellement Maréchal? Non.

Les faits sont simples, l'article que vous me citez de nos lois, je le reprends:
"
Op. 5: Des Lieux de réunion

Article 1
Aucun lieu de réunion situé dans le Comté de Flandres n’est hors de portée des lois flamandes.
Sont considérées comme flamandes, les sections flamandes des 2 forums RR, ainsi que toutes les salles du Chateau de Bruges]

Article 2
Toute infraction commise dans un de ces lieux de réunion reste une infraction aux lois flamandes et est donc punissable comme telle. "

Cet article contient une erreur. En effet, m'étant renseigné aux autorité suprêmes [Admins], nous ne pouvons appliquer les mêmes lois en ville qu'au château [Forum annexe].

Cependant, l'accusé doit être relaxé de toute manière. Pourquoi?

-Si nous considérons que votre article est juste, quels sont donc les faits reprochés au Maréchal Chef Kim? Qu'il n'ait pas fait de procès contre Fredie pour mauvais comportement en tant que Maréchal? Comment aurait-il pu faire un procès vu qu'il n'y a point de passage dans le CL que Meener Fredie ait enfreint.
Même avec toute la volonté du monde, Kim n'aurait pu mettre Fredie en procès pour ces faits, car aucune loi du CL a été enfreinte.

-Cependant, nous ne considérerons pas que cet article est correcte. Les faits sont simples. Ce qui se passe au Château de Bruges, est sous le règlement du Château de Bruges, le CL n'ayant pas son mot à dire quant à ces locaux.

Quoi qu'il en soit! Peut importe l'option, ce procès était totalement inutile! Il aurait fallut contacter les supérieurs, les Conseillers Comtaux ou prendre connaissance des choses avant de vouloir lancer des procès à tour de bras Meneer Fredie!

Par conséquent, le Maréchal Chef Kim ne peut être poursuivit pour les faits qui lui sont reprochés, j'annonce donc sa relaxe immédiate!

*Frappe de son marteau*

Mais ce n'est pas tout!
Suite à ce procès, des demandes officielles ont été faites en parallèle.
La Maréchaussée rédige son règlement officiel qui est propre à ses locaux pour éviter une telle autre ridicule situation.
Le Conseil ou futur Parlement devra retirer le passage du CL qui stipule que les lois sont les mêmes au village et au Château.


Justice est faite!

Sortez-moi ces Zoufs maintenant!

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