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 *TOP pepinlesage vente illégale (COUPABLE)

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Kylert

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MessageSujet: *TOP pepinlesage vente illégale (COUPABLE)   Lun 26 Aoû 2013 - 13:27

Pepinlesage



Charges: 
Vente de 10 bois sur le marché d'Anvers à 4.25 la stère.

Suivi du dossier:
Kylert van kempen (Kylert) 


Spoiler:
 


Preuves:


Loi enfreinte:
Décret sur la professionnalisation des bûcherons. 

Art 1 : Tout résidant ne peu vendre qu'une seule stère de bois par jour au prix de 4.20 écus.

les témoins et les personnes impliquées : Kylert, Dragon (acheteur) & Pepinlesage (accusé)

_________________
Prévôt des Flandres,
Maréchal des logis chef de Bruges.

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nevgerel



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Date d'inscription : 10/03/2009

MessageSujet: Re: *TOP pepinlesage vente illégale (COUPABLE)   Mar 27 Aoû 2013 - 15:13

Citation :
Acte d'accusation :

** Le procureur rentra dans le tribunal avec une petit sourire aux lèvres. De ce genre de sourire dont on ne se voit orné que pour les grandes occasions, quand on sait que l'on va vivre un petit moment d'histoire et contribuer à son tour au marquage d'une petite pierre dans les légendes flamandes. Mais tout d'abord il vint saluer le juge et lui faire offrande de cette petite attention privilégiée qu'il ne manquait jamais d'apporter**

Cher Krattos, votre Honneur, mes salutations ! Mais dites moi un peu Krattos... Krattos... en latin c'est du masculin pluriel à l'accusatif ça... alors accusatif je comprends un peu, mais, dites, vous êtes combien à l'intérieur ? Vous préférez pas qu'on vous appelle Krattus ?

**Puis il se tourna vers le Pépin dont il considéra longuement la mine, faisant quelques pas de côtés, à droite, puis à gauche pour comparer les profils, revenant de face pour observer encore, en proie à d'intenses réflexions intérieures qui s'exprimaient sur ses traits par une curiosité avide et passionnée**

Messire Pépin, ce n'est pas tout les jours que l'on rencontre une célébrité de votre envergure, je suis ravi ! J'espère que vous allez bien et que vous êtes aussi enchanté que moi de vous trouver ici. C'est un beau jour pour un procès ! Allons je prendrais u vif plaisir à badiner avec vous tant et plus, mais vous savez ce que c'est, le travail n'attend pas !

**Le procureur se tourna alors vers le public**

Nous sommes ici aujourd'hui pour traiter des faits punissables commis par Sa Célébrité, Son Eminence, Sa Grâce, le dénommé Pepinlesage !
Pépinlesage, brun, cheveux courts, poids moyens, environ 1.80m pour 90 kg, 5 combats, 5 défaites, deux aux points et trois par KO, je vous demande d'applaudir PEPINLESAGE !

**Nevgerel patienta que la foule en liesse se fût calmée sous les coups de marteau de Krattos pour poursuivre**

Pépin est parmi nous aujourd'hui, car il est accusé de vente illégale de bois sur le marché d'Anvers. Autant dire qu'il est venu nous voir pour une performance caritative. Remerçions avec le coeur !

Ce fait est qualifié de Trouble à L'ordre Public par le Corpus Législatif Flamand :

**Le procureur consulta rapidement un morceau de papier comme le cas était nouveau pour lui :**

_____________________________________________________________

Citation :


Décret sur la professionnalisation des bûcherons. 

Art 1 : Tout résidant ne peu vendre qu'une seule stère de bois par jour au prix de 4.20 écus.
**Puis il leva bien haut un panneau pour promener le palmarès du beau favori dans tout le tribunal sous les cri de la foule en délire qui hurlait « Pé-pin ! Pé-pin ! Pé-pin ! »**

Citation :

Extrait du casier judiciaire
22/11/1458. TOP LP : Procès => 30 écus
07/05/1461 - Anvers : Incitation à la Révolte: Procès -> 3 jours de prison et 30 écus d'amende
07/05/1461 - Anvers : TOP vente illégale de mais en taverne : Procès -> 15 écus d'amende + 7 jours à la mine
29/06/1461 - TOP diffamation -> procès -> 3 jours de prison
25/06/1461 - TOP non respect décision de justice -> procès -> 3 jours prison et 50 écus[
Je transmets à présent l'échange épistolaire tout en belles périodes et en haut style que n'aurait pas dédaigné Cicéron, qui eut lieu entre le maréchal Kylert et Pépin lui-même. Vous pouvez vous approchez pour contempler l'écriture de Pépin mais à condition de vous avancer un par un et de rester dans le calme.
Citation :

Courrier envoyé le 21/08/1461 :

Bonjour Sieur Pepin le Sage,

Il est apparu aux forces de la Maréchaussée Anversoise que vous avez vendu 10 stères de bois sur le marché Anversois au prix de 4.25 la stère.

Je vous rappelle que le Comté des Flandres ainsi que la Mairie d'Antwerpen ont fixé certaines lois à respecter, afin d'éviter tout procès pour trouble à l'ordre public :

- Décret sur la professionnalisation des bûcherons.

Art 1 : Tout résidant ne peu vendre qu'une seule stère de bois par jour au prix de 4.20 écus.

Je me vois donc dans l'obligation de vous faire parvenir une amende de 21 écus.

Cependant, il nous est impossible de vous demandez directement de l'argent, c'est pourquoi nous sommes obligés de vous faire payer cette amende sous la forme de don à la mairie. [Village => Mairie => Faire un don au village]

Vous disposerez de 4 jours pour payer cette amende.
Passé ce délai, nous considérerons que vous refusez la conciliation et nous devrons vous mettre en procès. Vous avez donc tout intérêt à payer dès que possible cette amende.

Cordialement,
Kylert van Kempen
Maréchal des logis d'Antwerpen.

Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) : DragonFire, Pepinlesage

Réponse:

Citation :
Salut.

Je ne connais pas ce nouveau décrêt liberticide.

bon sang, mais on fait comment pour vivre et payer nos impots ici ???
si j'avais pas vendu mon bois à la mairie, j'aurais pas pu les payer !

16/08/1461 10:20 : Vous avez vendu à Drag0nf1re 10 stères de bois pour 4,25 écus.

Dragon il a pas le droit d'acheter mon boisà ce prix là , par contre !

C lui qui doit payer une amende, rendre mon bois, que je rendrais à la mairie !

Pareil, il vole le mais destiné à la mairie !

17/08/1461 10:50 : Vous avez vendu à Drag0nf1re 10 sacs de maïs pour 3,00 écus

toujours le même quio s'en met plein les fouilles au détriment de la mairie depuis des années; pendant que nous on crève !

On est une ville de bois ! On doit pouvoir vendre notre bois !
Sinon tous les forgerons comme moi font faillite. Deja que l'impot sur les échoppes est le plus cher de tout le pays.. il faut arrêter l'oppression, et libérer ce fichu commerce.

Et respirer ? fo pas respirer plus de 1 stère d'oxygène par jour aussi ? Nan mais allo quoi.

Pépin.
Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Mais vous saviez déjà tout cela par coeur j'en suis sûr !

Kylert témoignera devant cette cour.



Cet acte a été rédigé à Tournai, le 27 Aout de l An de Grâsce 1461 par Nevgerel, procureur des Flandres.


Accusé, la Cour vous écoute !

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nevgerel



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MessageSujet: Re: *TOP pepinlesage vente illégale (COUPABLE)   Mar 10 Sep 2013 - 14:03

L'accusation a appelé Kylert à la barre
Voici son témoignage :
** c'était la première fois que le jeune allait à la barre... Il ne savait pas vraiment quoi dire mais bon, il allait bien trouvé, après tout, il y en a avait des choses à dire sur pepin... Il se leva, s’avança, salua le procureur et le juge et commença **


Votre honneur, je vous parle en qualité de bourgmestre et de maréchal des logis. Croyez en que je suis navré de vous faire perdre votre temps pour de telles choses... Des choses qui auraient du se faire à l'amiable pour éviter tout ce cinéma à notre justice, qui a autre chose à faire que de régler des procès pour 10 stères de bois vendu illégalement. Mais non... Car en plus d'avoir en face de nous un homme avec un casier judiciaire aussi grand que lui, un multi récidiviste de tous les délits mineurs possibles et inimaginables, nous avons aussi un homme de mauvaise foi... Un homme qui refuse de coopérer en nous rigolant au nez.

Le temps de l'indulgence est fini avec cet homme. Il triche de jour en jour en s'essuyant le derrière avec notre corpus et nos lois !

En effet encore une fois il vient de nous prouver qu'il le faisait en vendant sur le marché d'Antwerpen des stères de bois à un prix interdit depuis DES ANNÉES par la mairie et au nombre de 10 alors que depuis le règlement du mois d'Avril ou mai, ce nombre restreint la vente de stère sur le marché à une stère de bois par personne.

Après avoir essayé une énième conciliation avec l'homme pour payer l'amende de 21 écus, il a préféré refusé en envoyant la maréchaussée d'Anvers bouler en racontant des choses plus insensées les unes que les autres...

Voilà votre honneur, je n'ai rien d'autre à dire à part qu'Antwerpen en a marre de cet homme. Et qu'il est grand temps de lui donner envie de respecter nos lois.

** Après ses quelques paroles, totalement improvisées et débutantes, kylert se remit à sa place en attendant de voir la défense de Sa Méga Royal Majesté Pepin, titre l'exemptant le respect de nos loys. **
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nevgerel



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MessageSujet: Re: *TOP pepinlesage vente illégale (COUPABLE)   Mar 10 Sep 2013 - 14:04

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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nevgerel



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MessageSujet: Re: *TOP pepinlesage vente illégale (COUPABLE)   Mar 10 Sep 2013 - 14:04

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Krattos frappe fortement de son marteau*

Je préfère Krattos, et non Krattos messire le procureur, merci.

Accusé, levez- vous !

Considérant que vous avez bel et bien enfreint ce décret de votre village concernant la limite de vente de bois.

Considérant que vous avez refusé conciliation qui vous a été proposée, appui du témoignage du Bourgmestre d'Anvers.

Considérant que vous n'en êtes largement pas à votre première infraction!

Considérant que vous vous foutez, tout comme les deux brigands, de la justice et ne prenez donc pas la peine de vous défendre.

La cour vous juge COUPABLE de trouble à l'ordre public !

Par conséquent, et au vu de votre lourd passé, nous vous condamnons à 1 jour de prison et 10 écus d'amende pour vous apprendre à vous jouer des forces de l'ordre.

Appel peut être interjeté de cette décision dans les 15 jours suivant son prononcé devant la cour d'appel (forum1).

Justice est faite!

Fait à Anvers,
le 7 septembre 1461
Par Krattos, Juge de Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 10 écus.
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