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 Thend TOP non respect décret [COUPABLE]

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Krattos

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MessageSujet: Thend TOP non respect décret [COUPABLE]   Sam 10 Aoû 2013 - 23:36

Citation :
Acte d'accusation
Le procureur rentre dans le tribunal, il salue les différents fonctionnaires présents, le public assez parsemé, le juge, puis jette un regard froid à l accusé.

Acte d'accusation

Mes respects Votre Honneur.
Nous sommes ici pour juger Theend80.

Il lui est reproché de ne pas avoir respecté le décret comtal suivant :




Slamjack a écrit:



Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Décide ce qui suit :


Slystaline a écrit:
Citation:


Par la Présente, Sly Staline, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Décide ce qui suit :


--- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, c'est-à-dire l'Organisation criminelle Fatum, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes et le départ de tous les étrangers présents sur le territoire.

--- Les étrangers présents sur le territoire qui n'ont pas de laisser-passer dans les 24 prochaines heures se verront intimer l'ordre de quitter immédiatement le territoire, et cela dès le lendemain matin.

--- Ceux qui recevront dès ce soir une missive leur demandant expressément de quitter le territoire, devront le faire dès demain soir au plus tard

--- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire.

--- Des laisser-passer sont uniquement accessibles aux Flamands, et aux étrangers recommandés par des Flamands en cas d'accord explicite du Conseil, sur demande à la Prévôté (Lani44).

--- Nous conseillons à nos concitoyens de ne pas sortir de leur village. La circulation sur les chemins menant à nos frontières est interdite.


Votre Meister.


Fait à Bruges,
Le 17 juillet 1461,
Par Sly Staline
dirigeant le Conseil comtal flamand.





L accusé a eu un avis d expulsion le 17 juillet au soir, ce matin, il est encore là. Il se moque ouvertement de notre système judiciaire, en ne respectant pas un décret comtal.

Et le non respect d'un décret comtal est une infraction d aprés notre Corpus Legislatif, relevant du Trouble à l Ordre Public.
Voilà l extrait du Corpus Legislatif flamand prévoyant cette disposition :

____________________________________________________________


Citation:



Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

____________________________________________________________


Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Lani44 le Prévôt des Maréchaux n'a pas eu de demande de laisser passer, il le confirmera.
°Sly Staline Notre Meister nous fera l honneur de venir devant cette cour pour venir confirmer qu il vous a envoyé un avis d expulsion.

Cet acte a été rédigé à Bruges, le 19 juillet de l An de Grâsce 1461 par Skal Mirolis, alors procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers le banc des accusés, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute!

Fait à Tournai
Le 19 juillet 1461
Par Skal de Mirolis
Citation :

Première plaidoirie de la défense
Eux bonjour . Désolé je ne c'est pas trop comment ca marche ici c'est la première foi que l'on m'amène au tribunal .

Bon alors pour ma défense je suis un simple voyageur je viens de valence et je fait le tours de France depuis déjà un bon petit moment . J'ai des amis a Heusden que je doit rejoindre .
Mais j'ai du faire un arrêt dans votre ville car il me fallait travailler un peu pour racheté des provision .
J'ai reçu votre avis d'expulsion mais je ne pouvais pas partir car pas assez de nourriture pour la route et en plus de sa vos route grouille de brigand et n'étend pas bête j'allai pas prendre les chemin pour me faire zigouiller .Donc voila si c'est comme car que vous accueille les étranger dans le coin ca laisse un peu a désiré .
Bref tous ca pour dire que je ne suis pas dangereux que je devais partir dans les jours qui vienne et que votre réaction est un tous petit peu excessive .

Si malgré ca je devais allai en prison et bien qu'il en sois ainsi mais je resterai plus longtemps parmi vous .
Réquisitoire de l'accusation
Citation :
**Voile funeste apparaissant soudain, traversant le tribunal jusqu'au milieu du prétoire, le mouvement autoritaire de sa démarche agitant les pans de sa robe du claquement sinistre des drapeaux frappant dans le vent le destin d'évènement fatidique, Nevgerel quelques vagues dossiers sous le bras salua la cour et son juge avant de déclamer :**

Un simple, un pauvre voyageur, un triste voyageur indûment touché par un sort injuste qui l'accable sans raison.... c'est bien ce qu'il prétend, vous l'avez entendu ?
Eh bien je vais vous montrer ce qu'il en est un peu de cette belle innocence si touchante, je vais vous révéler ce que l'on trouve derrière ces paroles angéliques qui voudraient nous assurer des meilleures intentions.
Cet homme !

**Nevgerel fit volte face pour tendre un index implacable sur lui**

Cet homme qui se fait dénommer.... « Sinedéhuitzéro » ?

**Se tournant de nouveau face au juré**

Vraiment mais pouvons croire un seul instant qu'un homme qui se fait nommer Sinedéhuitzéro possède toute sa sanité mentale ?
Pouvons nous croire qu'un tel homme soit digne de la confiance qu'il tente péniblement de nous arracher dans son récit de voyage bucolique quand on sait qu'il n'hésite pas à s'entourer des pires fréquentations, quand on l'a vu badiner au milieu de la lance des Fatum ?
Cet homme là mérite-t-il que l'on prête foi à la moindre de ses déclarations ?

Certes non ! Et la chose est si patente que je peux vous apporter bien mieux que le noire suspicion qui le recouvre déjà pour l'infamie de ses relations.
Cet homme a proféré devant vous qu'il ne voulait pas quitter la ville en raison de prétendus brigands qui infesteraient notre territoire.
Notre territoire !
Mais que réclame l'avis d'expulsion qui lui a été envoyé ? Il réclame de lui qu'il quitte le territoire !
Que ne l'a-t-il fait alors ?
IL NOUS MENT !
Il est sciemment resté en dépit des objurgations officielles exigeant son départ et il n'est pas resté par crainte. Il n'est pas resté sous l'effet d'un caractère timoré. Il est resté sous l'emprise de la noirceur de son âme où pullulent toutes les intentions les plus viles !

Je réclame pour châtiment de cette infamie sinistrement préméditée 6 jours de prison grâce auxquels certainement il ne pourra pas grand chose et ne pas pouvoir grand chose est certainement ce qu'il a de mieux à offrir au monde. 6 jours de prison assorti de 40 écus d'amende, parce qu'une bonne leçon passe par la répétition et il faut taper là où ça fait mal. J'ajoute en sus qu'il devra venir en gargote et parcourir quarante mètres à plat ventre en demandant pardon sous les fouets de la foule.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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Krattos

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MessageSujet: Re: Thend TOP non respect décret [COUPABLE]   Dim 11 Aoû 2013 - 16:17

Citation :
*Le juge tapa de son marteau pour faire régner le silence dans la salle afin de s'imposer de sa voix grave et impassible.*

Silence!

Accusé, levez vous!

Les faits semblent être clairs et vous les reconnaissez, de ce fait, vous avez bel et bien enfreint l'article de loi
"Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public"

En ne respectant pas le décret comtal et le courrier d'expulsion qui vous a été écrit. Vous vous défendez d'autant plus en expliquant que nos routent grouillent de brigands, alors que les rapports de Maréchaux prouvent que vous étiez dans un groupe FATUM en entrant sur nos terres. Ironie du sort, ou foutage de tourloupidou?

D'autant plus, vous auriez très bien pu demander un délai supplémentaire pour quitter les terres, ou écrire pour vous expliquer, ce que vous n'avez absolument pas fait, continuant tête baissée sur nos terres.
Quoi qu'il en soit, la loi a été enfreinte, et on ne peut prendre à la légère des infractions quant à la sécurité des Flandres. Si nous ne vous punissons pas, personne ne se souciera à l'avenir des courriers d'expulsion et de la fermeture des frontières.

Considérant donc que vous avez enfreint notre Corpus Legislatif.

Considérant que votre excuse n'est point valable et ne justifie pas votre comportement.

Je vous condamne donc à 2 jours de prison à compter dès ce soir, dans nos geôles humides pour vous retirer l'envie de recommencer et dissuader d'éventuels autres clandestins.

Appel peut être interjeté de cette décision dans les 15 jours suivant son prononcé devant la cour d'appel (forum1).

Justice est faite!

Fait à Tournai,
le 11 aout 1461
Par Krattos, Juge de Flandres

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