Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Savary vs Comté de Flandres (TOP - Coupable)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Krattos

avatar

Nombre de messages : 2394
Date d'inscription : 29/04/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Antwerpen
Grade: Aucun

MessageSujet: Savary vs Comté de Flandres (TOP - Coupable)   Mar 6 Aoû 2013 - 10:06

Acte d'accusation


Citation :
***C'est un Sly, superbe, malgré un épi rebelle, lui qui est d habitude bien coiffé qui rentre dans la salle. Il scrute, salue qui de droit, puis regarde l accusé avec un coup d oeil dans lequel l agacement est matiné de mépris***

Votre Honneur,

Dans la nuit du 24 au 25 juin 1461, le sang flamand a coulé. A cause de la folie et de la mauvaise foi revencharde d'un quarteron de politcards félons dirigés par Lancelo, un autocrate notoire. Nous sommes là pour juger l un des suiveurs de cette triste bande, Messire Savary.
Il lui est reproché de ne pas avoir respecté le décret comtal suivant :

Slamjack a écrit:

Citation:

Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Déclare ce qui suit :

--- Le Conseil comtal déplore les événements qui ont secoué le village de Gent ses derniers jours et assure son soutien aux habitants.
--- S'il est vrai que le candidat Wolf09 ne bénéficiait pas de toute légitimité pour administrer la municipalité, le rebelle Lancelot n'en disposait pas davantage. D'autant que le sieur Wolf09 a, lui, été choisi par les électeurs gantois. Contrairement à Lancelot.
--- Nous ne pouvons laisser un simple citoyen déçu du résultat d'élections démocratiques renverser le choix du peuple et faire sa propre loi. Des procédures existent et sont décrites dans Notre Constitution, afin de ne pas sombrer dans l'anarchie.
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.
--- Nous invitons les habitants de Gent et d'ailleurs à venir soutenir la démocratie flamande en manifestant devant la mairie illégalement occupée.
--- Le non-respect du présent sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et aggravera encore la procédure de Haute Justice en cours.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Antwerpen,
Le 21 juin 1461,
Par Le Général Slamjack,
Comte des Flandres.


Ce décret a été affiché en place publique, notament en gargote flamande le 21 juin 1461.

Malgré les dispositions :
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.

Savary a décidé de se battre pour défendre la félonie de l'usurpateur. Il a fait parti de la petite bande d agité qui a empeché l armée flamande FSF de rentrer en ville. Et il a cogné le Capitaine Skal, Comte de Mirolis.
Même si Skal n a pas souffert -il a la tête dur et en a connu des plus rudes-c est tout à fait inexcusable.

Nous ne pouvons accepter qu un groupe de factieux nous mène à une guerre civil au motif que les résultats d une election ne leur convient pas et que comme des marmots pourris et gâtés jusqu à la moelle, ils fassent rigoureusement ce qu ils veulent au dépit de la Loy, de notre système comtal, et maintenant même au dépit des vies humaines. Mettons fin à ses agissements.

Le non respect d'un décret comtal est une infraction d aprés notre Corpus Legislatif, relevant du Trouble à l Ordre Public.

Voilà l extrait du Corpus Legislatif flamand prévoyant cette disposition :

______________________________________________________________

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public


______________________________________________________________

Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Skal, le capitaine flamand sera appelé à la barre.
°Slamjack, Sa Grandeur nous fera également l'honneur de témoigner.
Cet acte a été rédigé à Bruges, le 25 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers le banc des accusés, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute!




Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation


Citation :
Il fait du boudin l accusé? Il dit plus rien? Hein? On s enferme dans le silence le plus complet?

Peut être que l accusé à la conscience que quand des paroles sont moins belles que le silence, on se tait.
Ce n est cependant une attitude qui nous amènera à demander clémence.

Frapper un Capitaine, chef d armée, ne pas respecter un décret officiel.
C est fouler aux pieds notre système, nos valeurs.
C est déféquer sur le drapeau de notre beau Comté.
C est tout simplement inadmissible.

Et le fait qu il vous fasse perdre votre temps Votre Honneur à devoir le juger, qu il en fasse perdre à notre Capitaine, à moi et à Notre Meister à tous...

C est rajouté l ennui à l ignominie.

3 jours de prison va peut être lui permettre de réfléchir aux conséquences de ses actes. Comme l accusé est un sinistre va-nu-pieds sans métier ni sans propriété (niveau 0) cette peine sera tout à fait cohérente avec la charte de bonne justice.

J ai fini Votre Honneur, à vous de rendre justice.



Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.




L'accusation a appelé Skal à la barre
Voici son témoignage :


Citation :
*Le capitaine se prononça à nouveau concernant l'affaire de Gent

Bonjour à tous, je suis Skal Mirolis, actuel capitaine des Flandres et commandant de l'armée comtale FSF.
Durant la nuit du 24 au 25 juin 1461 l'accusé Savary a prit les armes en soutenant le traître Lancelo.
Il s'est opposé à l'armée comtale en défendant la mairie Genthoise.
Il a d'ailleurs essayé de me blesser mais en vain.

25/06/1461 04:19 : Savary vous a donné un coup de baton. Ce coup ne vous a pas blessé.
25/06/1461 04:19 : Vous avez frappé Clovisse. Ce coup l'a probablement tué.
25/06/1461 04:19 : Vous avez engagé le combat contre les défenseurs de Gent.

J'espère qu'il sera puni de la même manière que le traitre Lancelo.

Je vous remercie de votre écoute.



L'accusation a appelé Slamjack à la barre
Voici son témoignage :


Citation :
*Le Baron Noir ne prit pas la peine de se lever, las de toute cette bande qu'il fallait éradiquer, pour le bien des Flandres*

Foutez-le au trou.

*Dit-il simplement. Avant d'ajouter*

Longtemps.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Krattos

avatar

Nombre de messages : 2394
Date d'inscription : 29/04/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Antwerpen
Grade: Aucun

MessageSujet: Re: Savary vs Comté de Flandres (TOP - Coupable)   Mar 6 Aoû 2013 - 10:17

*Le Juge tapa de son marteau pour ramener la salle au calme.* Silence !

Accusé, levez-vous !

Considérant le décret comtal non respecté qui je vous le rappelle stipulait:

"Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Déclare ce qui suit :

--- Le Conseil comtal déplore les événements qui ont secoué le village de Gent ses derniers jours et assure son soutien aux habitants.
--- S'il est vrai que le candidat Wolf09 ne bénéficiait pas de toute légitimité pour administrer la municipalité, le rebelle Lancelot n'en disposait pas davantage. D'autant que le sieur Wolf09 a, lui, été choisi par les électeurs gantois. Contrairement à Lancelot.
--- Nous ne pouvons laisser un simple citoyen déçu du résultat d'élections démocratiques renverser le choix du peuple et faire sa propre loi. Des procédures existent et sont décrites dans Notre Constitution, afin de ne pas sombrer dans l'anarchie.
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.
--- Nous invitons les habitants de Gent et d'ailleurs à venir soutenir la démocratie flamande en manifestant devant la mairie illégalement occupée.
--- Le non-respect du présent sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et aggravera encore la procédure de Haute Justice en cours.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Antwerpen,
Le 21 juin 1461,
Par Le Général Slamjack,
Comte des Flandres. "

Considérant l'article de notre Corpus Legislatif qui punit toute infraction à un décret :

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

Considérant les témoignages comme étant convainquant et fiables

Considérant que vous n'avez daigné vous défendre, qui ne dit mot, consent.

La cour vous déclare donc COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC.

Votre culpabilité est telle, que je vais suivre l'avis du procureur. 3 jours dans nos geôles vous feront le plus grand bien, ainsi qu'une amende de 25 écus car vos actions ont coûté au Comté et aux villageois.

Appel peut être interjeté de cette décision dans les quinze jours suivant son prononcé devant la cour d'appel (forum1).

Fait à Gent,
Le 6 août de l'an de grasce 1461,
Par Krattos, Juge de Flandres.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
 
Savary vs Comté de Flandres (TOP - Coupable)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Pepinlesage vs Comté des Flandres (TOP/COUPABLE)
» Procès ayant opposé Willibert au Comté de Flandres [coupable
» Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Argantha au Comté de Flandres : coupable

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: