Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Kama vs Comté des Flandres (TOP aggravé - COUPABLE)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
blanche30

avatar

Nombre de messages : 2436
Age : 26
Localisation : antwerpen
Date d'inscription : 27/10/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: antwerpen
Grade: Capitaine
MessageSujet: Kama vs Comté des Flandres (TOP aggravé - COUPABLE)   Mar 25 Juin 2013 - 11:56

Acte d'accusation

Mes respects votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Kama, à la tête du groupuscule organisé FATUM, la prise de la ville de Tournai, dans la nuit du 4 au 5 juin 1461

Un soupir las. Avant de continuer :

Il lui est reproché d'avoir incidieusement et perfidement mené cette révolte, qui s'est soldée par la prise de mairie, et le renversement du bourgmestre légitime Khalidia.
Kama était à la tête de nombreux assaillants.

Cette exaction a été revendiqué par le groupe factieux FATUM, qui sévit dans le Royaume de France depuis bien trop longtemps.
Les vélléités pillardes sont une certitude...

Ces faits relèvent de la haute justice. Ils sont qualifiés de trouble à l ordre public aggravé par le corpus législatif Flamand donc voici un extrait :
_____________________________________________________________




Citation:



Livre II De la Justice, Chapitre II De la Justice Op. 4. De la Haute Justice. 
Article 2. 
Du Trouble à l’Ordre Public aggravé : 
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.


______________________________________________________________

*Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Zeliejeanne, la Maréchal de Tournai a été témoin de vos agissements honteux. Elle le relatera.
°Nous entendrons également Khalidia, le bourgmestre légitime de Tournai qui a été évincé par ces faits.

Cet acte a été rédigé à Bruges, le 5 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers l'accusée, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute!


Première plaidoirie de la défense

Kama arrive fraiche et dispo devant la cours :

Bonjour a tous quelle belle journée on ne peux rêvé mieux .
Je vous explique en quelque mots se qui m'est arrivé avec votre mairie !!!
Voyez-vous j'avais une envie pressente j'ai ouvert la porte pour chercher les latrines elle n’était même pas fermer a clef .
Connaissant pas les lieux j'ai ouvert les portes au hasard . 
Comme je suis une fille très ordonné j'ai vus le bazars partout donc après m’être soulagé j'ai fais un brin de ménage avent de refermer les lieux .
Je ne demande aucune prestation pour le nettoyage bien entendus !!! 
Bonne journée a tous restez donc pas ici enfermer dans ses lieux noir il fais si beau dehors je vous y invite .

Kama sort prendre l'air .


Réquisitoire de l'accusation

***D un claquement de doigt, puis en montrant l accusée de l'index, Sly fait intervenir les gardes qui forcent Kama à se rassoir. Ils ne font vraiment pas preuve de ménagement. L un des gardes, le plus fort et visiblement le plus enervé semble vouloir la molester.
D un gest posé, le procureur le calme. Cet homme a vraiment beaucoup de charisme. Même s il perd un peu ses cheveux au niveau des tempes.***

Façon sèche cheveux, il hurle face à l accusé, lui faisant presque bouger les cheveux. Heureusement que l haleine du Tournaisien est fraiche, sinon l accusé aurait subit l odeur en plus du bruit.
VOUS VOUS CROYIEZ OU LA???? VOUS ETES DANS UN TRIBUNAL PAS DANS UN MOULIN!!!! VOUS SORTIREZ QUAND NOUS VOUS L AURONS DEMANDE!!!

Puis le procureur se calme et reprend sur son ton habituel: 

Votre manque de respect pour cette Cour est efférant. Des mensonges, de la mauvaise foi aprés une prise de mairie, et d autres crimes et abus pour lesquels vous serez jugé également...

Le témoignage du Maréchal des Logis Zeliejeanne est tout à fait clair. Du fait de la fonction de Zeliejeanne, il s agit d une preuve directe.
De la même façon, maintenant que la mairie a été reprise, nous avons eu accés au livre de comptes.
Et au vu des vols et des détournements de fond que vous avez commis, votre argument "je suis rentré par hasard" ne tient bien entendu pas.

Citation :
http://img577.imageshack.us/img577/2885/preuve1y.png
http://img856.imageshack.us/img856/419/preuve2v.png
http://img405.imageshack.us/img405/3572/preuve3k.png
http://img607.imageshack.us/img607/9272/preuve4.png
http://img809.imageshack.us/img809/7838/preuve5.png
http://img708.imageshack.us/img708/2087/preuve6.png

La prise de mairie est avérée, le trouble à l ordre public aggravé aussi également de ce fait.

**Un silence slystalinien avant de reprendre de sa voix de stentor. Je demande à ce que la Cour fasse preuve d une sévérité exemplaire.***

Kama dit aimer faire le ménage. Permettons lui de nettoyer en profondeur la geole la plus sombre, la plus sale et la plus odorante de notre prison.
Une peine de 6 jours d enfermement.
Suite à cela, Karma aura 48h pour partir du Comté et ne plus revenir, faute de quoi nous enclencherons un nouveau procés.

Votre Honneur, soyez dure, soyez juste, montrons lui à elle et aux siens de quel bois on se chauffe en Flandres quand on essaye de nous la faire à l envers.


Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée


L'accusation a appelé Zeliejeanne à la barre

Une convocation portant le sceau du tribunal étant arrivée, Zélie se trouvait ce matin assise sur le banc des témoins. Elle était impatiente de voir quelle tournure allaient prendre ces évenements. 
Quand on l'appela à la barre elle se leva et vint témoigner.

Dame le juge, Messire le Procureur, Dames et Sieurs de la cour ..
Je m'appelle Zéliejeanne Staline, Tournaisienne et Maréchale de cette ville. 
J'étais de garde pour la maréchaussée, la nuit de la prise de notre mairie. Les choses se sont faites discrétement mais j'ai pu observer au cours de ma ronde, et passant devant notre hôtel de ville, que les portes en avaient été forcées. Je suis entrée subrepticement et j'ai vu une Dame blonde installée au bureau de Khalidia alors qu'un goupe s'appropriait les autes pièces.
Etant seule, je ne suis pas intervenue.
Le lendemain, comme chaque Tournaisien j'ai pu lire ceci sur le frontont de l'établissement :

*sort une affiche da sa besace et la tend au juge*
http://hpics.li/a6b7d85

Voila ce que je dont je peux témoigner sur les agissements de Kama et de ses acolytes. 

Puis elle salua la cour, un coup d'oeil souriant vers le procureur, elle reprit sa place.


L'accusation a appelé Khalidia à la barre

Khalidia se présenta au tribunal flamand, afin de pouvoir faire condamner l'infâme Kama, voleuse et pilleuse de mairie. 

Madame le juge, monsieur le procureur, 

Oui ! C'est elle ! 
Khalidia montre l'accusée Kama du doigt. 
Dans la nuit du 4 au 5 juin, cette vipère sournoise a profité de mon absence temporaire pour pénétrer dans la mairie, et en voler les clés. J'étais alors à la cave, à époussetter les bustes du Nib'Art et à accrocher les merveilleuses toiles de Coguin que la mairie a acheté. J'ai du fuir par un soupirail, une fois les œuvres à l'abri, et je l'ai vue, cette... cette gredine, donner des ordres pour que je ne puisses plus entrer. De loin, j'ai aussi vu qu'elle donnait des ordres à ses complices et notamment Ilona, et qu'ils vidaient les stocks de marchandises achetés aux tournaisiens.
La mairie était saccagée, et j'avais perdu mon poste de maire pour lequel les tournaisiens et tournaisiennes m'avait élu quelques jours plus tôt.
Voilà madame le juge mon témoignage de maire destitué par la violence !


Dernière édition par blanche30 le Mar 25 Juin 2013 - 12:27, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
blanche30

avatar

Nombre de messages : 2436
Age : 26
Localisation : antwerpen
Date d'inscription : 27/10/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: antwerpen
Grade: Capitaine
MessageSujet: Re: Kama vs Comté des Flandres (TOP aggravé - COUPABLE)   Mar 25 Juin 2013 - 12:07

Accusée levez-vous !

Vous aimez le nettoyage ? Grand bien vous fasse ! Nous avons toute la garde robe des maréchaux à laver, voilà qui vous occupera lors de votre séjour dans nos geôles. 

J'ai entendu votre plaidoirie, un tissu d'inepties. J'ai entendu les témoignages. Le maire Khalidia vous a bien reconnu, et la maréchale Zéliejeanne nous a montré ce que vous avez inscrit sur le tableau municipal. Il s'agit purement et simplement d'un aveu. 

Par conséquent, la Cour vous déclare COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC AGGRAVE, ainsi que décrit dans notre CL

Livre II De la Justice, Chapitre II De la Justice Op. 4. De la Haute Justice. 
Article 2. 
Du Trouble à l’Ordre Public aggravé : 
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

Vous êtes une simple paysanne, par conséquent, nous vous condamnons à une peine de prison de 3 jours, à une amende de 140 écus (sachant que vous en possédez actuellement 151,10) et à un bannissement des Flandres de 3 mois. A l'issue de votre peine de prison, vous disposerez de 72h pour quitter notre territoire.

Vous pouvez interjeter appel de cette décision devant la Cour d'appel (forum 1), dans les 15 jours à compter de cette décision. 

Fait à Bruges, 
Le 25 juin de l'an de grasce 1461
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres
Revenir en haut Aller en bas
Dufresne

avatar

Nombre de messages : 28
Date d'inscription : 26/05/2013

MessageSujet: Re: Kama vs Comté des Flandres (TOP aggravé - COUPABLE)   Mar 25 Juin 2013 - 16:39

S'il n'est pas trop tard, ôtez la peine de prison à votre condamnation.

La CA le 04/02/1460 a écrit:

Nous, juges près la Cour d'Appel, après écoute des témoignages des différentes parties au procès, déclarons,

Que puisque les justiciables ont plaidé coupable, la Cour d'Appel pourrait s'en contenter pour établir le jugement dont elle est habilitée à rendre, se suffisant à revoir les peines ; il serait alors facultatif d'étayer un dossier de demande d'appel par des motifs venant l'appuyer ;

Qu'adoncques, nous répondrons à la prétention de l'illégitimité du procureur de prime instance par un renie des arguments exposés par la partie requérante dans la mesure où :
  • L'annonce du 4 mai 1458 édictée par la duchesse du Bourbonnais Auvergne en nom de dame Ivrel vient légaliser la mise en accusation par l'alors vice-duchesse par biais des droits conférés à la mairie In Gratibus.
  • L'alinéa b de l'article 8 de l'opus réservé aux charges ducales comprend dans les attributions du vice duc -ou de la vice duchesse- la substitution à n'importe quel conseiller dès l'instant que le Duc consent.
  • La Cour d'appel n'est instance de contrôle quant au bien-fondé des décisions des autorités ducales.
  • Nul document est venu s'opposer à l'annonce fait de la Duchesse au 4 mai 1458 .

Que s'il est un non-sens de superposer peine de prison et peine de bannissement (la Charte du juge étant HRP), c'est là le seul argument de la partie défenderesse qui viendra réévaluer la peine dont les justiciables écoperont. Il est effectivement inconcevable de proposer un séjour en geôle à une personne que l'on souhaite voir déguerpir de la province qu'elle a flouée ;

En conséquence de quoi, la présente Cour d'Appel du Royaume de France infirme le prime verdict rendu par l'institution juridique du Duché du Bourbonnais Auvergne, alors menée par le juge Lanfeust, et les procureurs Princesselaure & Kimi32.

Sera donc fait état de la culpabilité des accusés Santiagoriccardo, _elfi_ ou Elvorith_ ou Erz_nerak, jaja.fripouille ou jaja.la.rousse, Dekos., Angel.

Sera donc fait état du maintien des peines pécuniaires & du bannissement. Les condamnés pourront en revanche prétendre au remboursement de leurs peines de prison à raison de 15 écus par jour enfermé.

«Affaire close ! Tel en est décidé.»

Revenir en haut Aller en bas
blanche30

avatar

Nombre de messages : 2436
Age : 26
Localisation : antwerpen
Date d'inscription : 27/10/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: antwerpen
Grade: Capitaine
MessageSujet: Re: Kama vs Comté des Flandres (TOP aggravé - COUPABLE)   Mar 25 Juin 2013 - 18:15

Mais ils sont déjà partis ! On veut les embêter au maximum, les mettre dans une situation de faiblesse justement.
Ou alors j'enlève la peine de bannissement
Revenir en haut Aller en bas
Dufresne

avatar

Nombre de messages : 28
Date d'inscription : 26/05/2013

MessageSujet: Re: Kama vs Comté des Flandres (TOP aggravé - COUPABLE)   Mar 25 Juin 2013 - 19:18

Faiblesse pour en faire quoi ? Le problème étant que en prison, comme bannis, ils n'apportent rien au comté. À la rigueur ils mineront s'ils sont poutrés ! Et pour mettre cela en place, il faut qu'ils ne soient pas condamnés... Donc au choix, prison ou bannissement, cela ne change rien pour le comté. Mais cumuler les deux est contraire à la jurisprudence royale.
Revenir en haut Aller en bas
blanche30

avatar

Nombre de messages : 2436
Age : 26
Localisation : antwerpen
Date d'inscription : 27/10/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: antwerpen
Grade: Capitaine
MessageSujet: Re: Kama vs Comté des Flandres (TOP aggravé - COUPABLE)   Mar 25 Juin 2013 - 19:54

Ils seront pas poutrés, ils sont partis des flandres. 
Prison alors, tant pis pour le bannissement, vu qu'ils sont déjà partis
Revenir en haut Aller en bas
Slystaline

avatar

Nombre de messages : 817
Date d'inscription : 18/02/2010

Feuille de personnage
Rang Social:
Ville:
Grade: Aucun

MessageSujet: Re: Kama vs Comté des Flandres (TOP aggravé - COUPABLE)   Jeu 27 Juin 2013 - 16:58

Prison oui.
Pour être sûr qu'ils ne nuisent plus en Flandres, on va maintenir son nom en liste noire dans les armées. On fera pareil avec toute la joyeuse bande de FATUM qui a sévit en Flandres. Mais ça on n'est pas obligé d'en parler au tribunal. C'est notre popote interne^^

Revenir en haut Aller en bas
Dufresne

avatar

Nombre de messages : 28
Date d'inscription : 26/05/2013

MessageSujet: Re: Kama vs Comté des Flandres (TOP aggravé - COUPABLE)   Jeu 27 Juin 2013 - 18:32

Bien sûr, ce que je voulais dire c'est que si la popote interne est faite, la précision du verdict à ce sujet est adaptée. Wink
Revenir en haut Aller en bas
blanche30

avatar

Nombre de messages : 2436
Age : 26
Localisation : antwerpen
Date d'inscription : 27/10/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: antwerpen
Grade: Capitaine
MessageSujet: Re: Kama vs Comté des Flandres (TOP aggravé - COUPABLE)   Jeu 27 Juin 2013 - 19:56

ça roule alors !
Revenir en haut Aller en bas
blanche30

avatar

Nombre de messages : 2436
Age : 26
Localisation : antwerpen
Date d'inscription : 27/10/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: antwerpen
Grade: Capitaine
MessageSujet: Re: Kama vs Comté des Flandres (TOP aggravé - COUPABLE)   Jeu 27 Juin 2013 - 20:01

 Accusée levez-vous !

Vous aimez le nettoyage ? Grand bien vous fasse ! Nous avons toute la garde robe des maréchaux à laver, voilà qui vous occupera lors de votre séjour dans nos geôles.

J'ai entendu votre plaidoirie, un tissu d'inepties. J'ai entendu les témoignages. Le maire Khalidia vous a bien reconnu, et la maréchale Zéliejeanne nous a montré ce que vous avez inscrit sur le tableau municipal. Il s'agit purement et simplement d'un aveu.

Par conséquent, la Cour vous déclare COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC AGGRAVE, ainsi que décrit dans notre CL

Livre II De la Justice, Chapitre II De la Justice Op. 4. De la Haute Justice.
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre Public aggravé :
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

Vous êtes une simple paysanne, par conséquent, nous vous condamnons à une peine de prison de 3 jours, à une amende de 90 écus (sachant que vous en possédez actuellement 108,45).

Vous pouvez interjeter appel de cette décision devant la Cour d'appel (forum 1), dans les 15 jours à compter de cette décision.

Fait à Bruges,
Le 25 juin de l'an de grasce 1461
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Kama vs Comté des Flandres (TOP aggravé - COUPABLE)   

Revenir en haut Aller en bas
 
Kama vs Comté des Flandres (TOP aggravé - COUPABLE)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Willibert au Comté de Flandres [coupable
» Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Argantha au Comté de Flandres : coupable
» Procès ayant opposé Renard au Comté de Flandres : Coupable

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: