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 TOP Lancelo Non Respect décision comtale 24.06.61 [COUPABLE]

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Slystaline

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MessageSujet: TOP Lancelo Non Respect décision comtale 24.06.61 [COUPABLE]   Lun 24 Juin 2013 - 7:00

Slystaline a écrit:

Citation :
***C'est un Sly au visage extrêmement marqué qui entre dans le tribunal. Suite aux agissements de certains des Flamands ont massacré d'autres Flamands.
Lui d'habitude volontier badin voire cabot a la mine des mauvais jours. Avec cette détermination au fond de la rétine, la détermination du mec à qui on ne la fait pas à l'envers.***


Votre Honneur,

Hier était un jour triste pour les Flandres. Le sang a coulé, à cause de la folie et de la mauvaise foi revencharde d'un quarteron de politiciens à la retraite. Nous sommes là pour juger le meneur, le félon, Lancelo.

Il lui est reproché de ne pas avoir respecté le décret comtal suivant :


Slamjack a écrit:

Citation :

Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut,  Déclare ce qui suit :

--- Le Conseil comtal déplore les événements qui ont secoué le village de Gent ses derniers jours et assure son soutien aux habitants.
--- S'il est vrai que le candidat Wolf09 ne bénéficiait pas de toute légitimité pour administrer la municipalité, le rebelle Lancelot n'en disposait pas davantage. D'autant que le sieur Wolf09 a, lui, été choisi par les électeurs gantois. Contrairement à Lancelot.
--- Nous ne pouvons laisser un simple citoyen déçu du résultat d'élections démocratiques renverser le choix du peuple et faire sa propre loi. Des procédures existent et sont décrites dans Notre Constitution, afin de ne pas sombrer dans l'anarchie.
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et  dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.
--- Nous invitons les habitants de Gent et d'ailleurs à venir soutenir la démocratie flamande en manifestant devant la mairie illégalement occupée.
--- Le non-respect du présent sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et aggravera encore la procédure de Haute Justice en cours.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.


Fait à Antwerpen,
Le 21 juin 1461,
Par Le Général Slamjack,
Comte des Flandres.





Citation :
Ce décret a été affiché en place publique, notament en gargote flamande le 21 juin 1461.

Les dispositions :
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.

N'ont pas été respectées.
Plutôt que de battre sa coulpe, et de se soumettre au Conseil et au Droit Flamand comme il est sensé le faire, il a mis en place une défense armée d une violence rare.
Le sang a coulé dans la nuit du 23 au 24 juin. Du sang flamand. Des citoyens ont combattu d'autres citoyens à coup d épées. L armée du Comté de Flandres a été détruite.

C est inexcusable. Nous ne pouvons accepter qu un seul créé une guerre civil au motif que les résultats d une election ne lui ont pas plus et que comme un marmot pourri et gâté jusqu à la moelle, il fasse rigoureusement ce qu il veut au dépit de la Loy, de notre système comtal, et maintenant même au dépit des vies humaines. Mettons fin à ses agissements.

Le non respect d'un décret comtal est une infraction d aprés notre Corpus Legislatif, relevant du Trouble à l Ordre Public.

Voilà l extrait du Corpus Legislatif flamand prévoyant cette disposition :

____________________________________________________________________


Citation :
Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

____________________________________________________________________

Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Skal, le capitaine flamand sera appelé à la barre.
°Slamjack, Sa Grandeur nous fera également l'honneur de témoigner.
Cet acte a été rédigé à Bruges, le 24 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers le banc des accusés, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute!



Dernière édition par Slystaline le Jeu 1 Aoû 2013 - 15:38, édité 1 fois
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Slystaline

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MessageSujet: Re: TOP Lancelo Non Respect décision comtale 24.06.61 [COUPABLE]   Jeu 1 Aoû 2013 - 14:17

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Slamjack à la barre
Voici son témoignage :

*On l'avait dit mort mais il n'en était rien. A vrai dire, il ne semblait même pas avoir pris part à un combat ses dernières heures. Le vieux avait encore de la ressource*

J'ai ordonné, par décret daté du 21 juin 1461, que Gent laisse entrer Notre armée dans ses murs, afin d'organiser de nouvelles élections que Nous voulons plus démocratiques.

Or, dès que Notre armée -composée seulement de quelques hommes puisque Nous étions censés être en territoire non hostile- eut franchi les portes du village, des défenseurs gantois -placés là par le bourgmestre illégitime et déclaré traître à la Nation- se sont lancés sur Nous.


Le rapport fait par mes troupes est on ne peut plus clair :

24/06/1461 04:19 : Vous avez engagé le combat contre les défenseurs de Gent.

Cela démontre que le félon, l'anarchiste Lancelo, n'a point répondu aux prescrits de Notre décret comtal du 21 juin 1461. S'il avait respecter La Loi, aucun défenseur n'aurait attaqué Notre armée. Et le sang n'aurait point couler.

Il se prend pour l'élu du peuple alors qu'il n'est qu'un ancien bourgmestre du plus petit village flamand, un curé défroqué, parfait inconnu à Dunkerque. Son orgueil démesuré lui fait croire que sa seule volonté suffit à s'opposer aux décisions du Meister, élu du peuple et serviteur de sa Majesté, et d'un Conseil comtal entièrement élu par l'ensemble du peuple flamand, lui.

Soit. En piétinant le décret comtal, l'accusé bafoue les lois comtales. Cet acte aurait pu rester anodin mais ce ne fut pas le cas : il a entraîné des lésions au sein de la communauté flamande que Nous ne pouvons tolérer.

En tant que Comte des Flandres, je demande à Ma Cour la sanction la plus lourde à l'égard de ce traître.

*Le Baron Noir s'écarta du prétoire en saluant les magistrats*


Citation :

L'accusation a appelé Skal à la barre

Voici son témoignage :

*Le capitaine était appelé à témoigner contre les événements récents de Gent.

Bonjour à tous, Je suis Skal Mirolis actuel capitaine des Flandres et commandant de l'armée comtale FSF.
Le 24 juin 1461 soit quelques jours après que le traite Lancelo ait engagé une révolte contre la mairie de son propre village, l'armée comtale fut contrainte d'intervenir pour remettre de l'ordre dans cette ville.
C'est pourquoi à la suite du décret comtal du 21 juin 1461 cité un peu plus tôt, l'armée a entreprit l'action de rentrer dans l'enceinte de la ville de Gent.
Cependant, Lancelo n'était pas de cet avis, il a engagé des défenseurs pour nous barrer la route. Armé de seulement quatre hommes, nous avons du nous défendre contre leurs attaques.
Plusieurs victimes sont apparus des deux côtés.

24/06/1461 04:19 : Vous avez engagé le combat contre les défenseurs de Gent.

Lancelo a refusé de nous laisser entrer et nous a attaqué sans aucun scrupule à plusieurs reprises.
J'espère que cet homme sera puni pour sa traîtrise envers notre comté.

Je vous remercie de votre écoute.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Slystaline

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MessageSujet: Re: TOP Lancelo Non Respect décision comtale 24.06.61 [COUPABLE]   Jeu 1 Aoû 2013 - 14:18

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Même pas capable de présenter une défense... Un mutisme insupportable.
Les faits sont très graves. Très très graves.

Par ce non respect d'un décret comtal, cet agitateur a fait couler du sang flamand.
Le témoignage de Notre Meister à tous, celui de notre Capitaine, chef de l'armée FSF sont édifiants.
Il faut que ce renégat, ce traitre, ce factieux soit puni plus que sévèrement.
Je demande à ce qu'il soit enfermé 5 jours dans notre géôle la plus sombre, la plus odorante.
Lancelo est un érudit. Cinq jours sera une peine qui respecte la charte de bonne justice.
Frappons le aussi au porte monnaie. Une amende de 200 écus me semble adapté à la gravité de ses agissements.
Je demande également qu'il soit contraint à 15 jours de mine, à hauteur de 22 heures jours, à faire dès sa sortie de prison. Le Juge d'Application des Peines veillera à ce que ce soit effectué.
Rajoutons une journée de pilori. Le mettre sur place public, le livrer en pâture à l'opprobre du bon peuple de Flandres...
Est-ce que toutes ses punitions lui permettra de réfléchir et de changer d'attitude?
Je n'en suis pas sûr. Mais en tout cas ça permettra à tout le monde de comprendre que quand on fait n'importe quoi, on a à subir les conséquences de ses actes.
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MessageSujet: Re: TOP Lancelo Non Respect décision comtale 24.06.61 [COUPABLE]   Jeu 1 Aoû 2013 - 14:20

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Accusé levez-vous !

Que des preuves accablantes et rien pour votre défense, pas même une parole. Une élection municipale a eu lieu, et vous avez, sans autorisation préalable du conseil, mené une révolte illégale, renversé le maire en place, et défendu violemment votre position alors qu'un conseil comtal vous enjoignait de la quitter au plus vite !

Vous avez donc violé le décret comtal suivant, publiquement affiché le 21 juin 1461 :

Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Déclare ce qui suit :

--- Le Conseil comtal déplore les événements qui ont secoué le village de Gent ses derniers jours et assure son soutien aux habitants.
--- S'il est vrai que le candidat Wolf09 ne bénéficiait pas de toute légitimité pour administrer la municipalité, le rebelle Lancelot n'en disposait pas davantage. D'autant que le sieur Wolf09 a, lui, été choisi par les électeurs gantois. Contrairement à Lancelot.
--- Nous ne pouvons laisser un simple citoyen déçu du résultat d'élections démocratiques renverser le choix du peuple et faire sa propre loi. Des procédures existent et sont décrites dans Notre Constitution, afin de ne pas sombrer dans l'anarchie.
--- C'est pourquoi le Conseil comtal enjoint l'anarchiste Lancelot à quitter la fonction qu'il occupe illégalement et dans laquelle il ne sera à aucun moment légitimé.
--- Nous ordonnons à l'intéressé de laisser entrer notre armée comtale dans ses murs, afin de le déchoir de son poste et d'organiser de nouvelles élections démocratiques.
--- Nous invitons les habitants de Gent et d'ailleurs à venir soutenir la démocratie flamande en manifestant devant la mairie illégalement occupée.
--- Le non-respect du présent sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et aggravera encore la procédure de Haute Justice en cours.

Non sibi sed patriae,
Votre Meister.

Fait à Antwerpen,
Le 21 juin 1461,
Par Le Général Slamjack,
Comte des Flandres.

et notre corpus comme suit :

Citation:

Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

La cour vous déclare donc, Lancelo, COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC et, suite à la gravité de votre consentement, vous condamne à une peine de prison de 10 jours, sachant que vous êtes érudit, à une amende de 150 écus, sachant que vous en possédez actuellement 487,40, et à 50h de mine effectuées avant le 1er août 1461, dont preuve devra être apportée au Juge d'Application des Peines.

Appel peut être interjeté de cette décision dans les 15 jours suivant son prononcé devant la cour d'appel (forum1).

Fait à Bruges,
Le 16 juillet de l'an de grasce 1461,
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 150 écus.
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MessageSujet: Re: TOP Lancelo Non Respect décision comtale 24.06.61 [COUPABLE]   

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