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 TOP Charlemagne1-Tentative de révolte le 18.06.61 [COUPABLE]

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Krattos

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MessageSujet: TOP Charlemagne1-Tentative de révolte le 18.06.61 [COUPABLE]   Mar 18 Juin 2013 - 17:25

Charlemagne1

Charges:
Cette personne a tenté de renverser la Mairie d'Anvers lors de la nuit du 15 au 16 juin. Le Maréchal Almarean de garde ce jour-là est témoin de cette tentative et a reconnu pleinement la personne.

Suivi du dossier:
Krattos

Preuves:
16/06/1461 04:18 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Charlemagne1 parmi les assaillants.

Loi enfreinte:

Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 2

| Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

les témoins et les personnes impliquées :
Almarean -> Maréchal de garde
Drag0nf1re -> Bourgmestre de la ville

_________________


Dernière édition par Krattos le Jeu 1 Aoû 2013 - 15:37, édité 1 fois
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Slystaline

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MessageSujet: Re: TOP Charlemagne1-Tentative de révolte le 18.06.61 [COUPABLE]   Mar 18 Juin 2013 - 21:22

Il a eut cette idée folle? Ce sacré Charlemagne. Je monte un procés tout de suite. Pas de chance pour lui je suis de mauvais poils. Twisted Evil
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Slystaline

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MessageSujet: Re: TOP Charlemagne1-Tentative de révolte le 18.06.61 [COUPABLE]   Mar 18 Juin 2013 - 21:32

Citation :
**Badin et un peu cabot, mais toujours élégant, Sly entre dans le tribunal. La chaleur est suffoquante. Il ne semble pas en souffrir et se répand en sourire et poignets de mains avant de prendre place.**
 
Mes respects votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Dame Charlemagne1, à savoir la tentative de prise de la mairie d' Anvers, la nuit du 15 au 16 juin 1461. Le Maréchal Almarean l'a arrêté dans son entreprise absurde. Oui... Charlemagne1 a eut cette idée folle.

**Un silence slystalinien. Comme pour ponctuer une bonne blague. Même si personne ici ne connait Sheilla, enfin la chanteuse, pas la sorcière qui avait brulé le chateau de Bruges en 1458.**


Pourquoi??? Par vénalité? Par ennui ou par gout du bruit et de la fureur?
Nous ne sommes pas là pour étudier ces intentions d un point de vu tétologique. Mais pour rendre justice.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l ordre public par le corpus législatif Flamand donc voici un extrait :
_____________________________________________________________

Livre II, Chapitre II Opus 3, Article 2

| Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent
______________________________________________________________

*Le Procureur se tourne vers l Accusée, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Almaréan, le Maréchal qui a arrêté la factieuse accusée nous relatera comment les faits se sont déroulés.
°Nous entendrons également Messire Dragonfire, le bourgmestre de cette bonne ville qu'est Anvers.

Cet acte a été rédigé à Bruges, le 18 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers l'accusée, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusée, la Cour vous écoute!
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Krattos

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MessageSujet: Re: TOP Charlemagne1-Tentative de révolte le 18.06.61 [COUPABLE]   Mer 19 Juin 2013 - 6:18

Un milicien anversois est témoin également:  Gersinde

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Slystaline

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MessageSujet: Re: TOP Charlemagne1-Tentative de révolte le 18.06.61 [COUPABLE]   Mer 19 Juin 2013 - 6:24

C'est lancé. Je viens d'appeler Almarean à la barre. Si tu le vois tu peux lui demander d'aller témoigner.
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Slystaline

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MessageSujet: Re: TOP Charlemagne1-Tentative de révolte le 18.06.61 [COUPABLE]   Ven 28 Juin 2013 - 7:55

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :
L'accusation a appelé Almarean à la barre
Voici son témoignage :


Votre Honneur !

Je reconnais bien là le malfaisant Charlemagne1 qui le 16 la nuit tombée a pris d'assaut notre belle et chère mairie d'Antwerpen ! Lors de ma ronde ce jour-ci je l'ai vu parmi la foule.
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Slystaline

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MessageSujet: Re: TOP Charlemagne1-Tentative de révolte le 18.06.61 [COUPABLE]   Ven 28 Juin 2013 - 8:02

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Pas de réaction de la part de l’ accusée. C’est son choix… Mais qu aurait t elle pu dire, dans un sens, tellement les faits sont tétus ? Tétus et tout à fait contre elle.

Nous avons le témoignage de Messire Almarean, maréchal des logis qui l’a formellement identifié. Cette identification est une preuve directe, car un maréchal des logité est d une probité absolue quand il s agit de reconnaitre un déviant, un margoulin, ou un brigand. Il est expérimenté.


Ainsi la contrevenante s ’est révoltée contre la ville bonne ville d Anvers. En infraction avec le Livre II, Chapitre II Opus 3, Article 2 qui stipule que constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent
Et qui dit trouble à l’ ordre public, dit proces en moyenne justice.
Alors d ’après le Livre 2, Chapitre 2 Article 1.
Les peines des crimes de Moyenne Justice ne peuvent dépasser une peine de prison de 10 jours.
L ’accusée, qui vient est Hollandaise -voilà une bien drôle de conception du tourisme frontalier, n est ce pas- est issue de la paysannerie (Niveau 1)
Reportons nous à la charte de bonne justice. Du fait de la classe sociale de la prévenue (niveau 1) celle-ci prévoit qu’en cas de délit particulier non répété la peine de prison maximale est de 3 jours.

Je demande de ce fait que cette peine de 3 jours soit appliquée. Parce que les faits sont graves.
Cet exemple apprendra à certains factieux ce qu’ il coute de se révolter.
En plus de ces 3 jours de prison, 7 jours de mines dans la mine de son choix lui feront du bien.
C est en effet peut être le désoeuvrement qui l a poussé à cette tentative de révolte absurde. Eh bien nous allons l occuper.

Que justice soit rendue !!!
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Slystaline

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MessageSujet: Re: TOP Charlemagne1-Tentative de révolte le 18.06.61 [COUPABLE]   Jeu 1 Aoû 2013 - 15:35

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Accusée levez-vous !

Ne pas prendre la peine de se défendre ? Avez-vous aussi peu de considération pour les Flandres et leur justice ?

Un agent assermenté flamand, un maréchal vous a reconnue lors d'une tentative de prise de mairie. Vous ne m'avez rien dit pour vous opposer à une telle déclaration.

Au vu des témoignages avancés et de votre absence de défense, la cour vous déclare, Charlemagne1, COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC comme défini dans notre corpus

Livre II, Chapitre II Opus 3, Article 2

| Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent

Par conséquent, je vous condamne à une peine de prison de deux jours.

Appel peut être interjeté de cette décision dans les 15 jours suivant son prononcé devant la cour d'appel (forum1).

Fait à Bruges,
Le 16 juillet de l'an de grasce 1461,
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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MessageSujet: Re: TOP Charlemagne1-Tentative de révolte le 18.06.61 [COUPABLE]   

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TOP Charlemagne1-Tentative de révolte le 18.06.61 [COUPABLE]
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