Slystaline
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 | | Sujet: TOP Ilona Non Respect Décret Comtal, le 05/06/61 Mer 5 Juin 2013 - 22:52 | |
| - Citation :
- Mes respects Votre Honneur. Vous avez vu les résultats du dernier tournoi de soule.
Passons. Nous ne sommes malheureusement pas là pour parler sport.
Nous sommes ici pour juger Ilona.
Il lui est reproché de ne pas avoir respecté le décret comtal suivant :
- Slamjack a écrit:
-
- Citation :
Par la Présente, Le Général Slamjack, Votre Meister à tous, Comte des Flandres par la volonté de la Nation flamande et la Grâce du Très-Haut, Décide ce qui suit :
--- Au vu de la menace qui pèse sur le Nord du Royaume, de par l'arrivée d'armées brigandes, issues des Organisations criminelles Fatum et Eldorado, lesquelles s'approchent dangereusement de l'Artois, Nous Ordonnons la fermeture des frontières flamandes.
--- Quiconque outrepasse cet Ordre le fera à ses risques et périls. Nos troupes armées empêcheront manu militari toute entrée illégale sur le territoire.
--- Des laisser-passer sont uniquement accessibles aux Flamands, sur demande à la Prévôté (Kolopi4).
--- Nous conseillons à nos concitoyens de ne pas sortir de leur village. La circulation sur les chemins menant à nos frontières est interdite.
Non sibi sed patriae,
Votre Meister.
Fait à Bruges,
Le 8 mai 1461,
Par Le Général Slamjack,
dirigeant le Conseil comtal flamand.
____________________________________________________________________
Le non respect d'un décret comtal est une infraction d aprés notre Corpus Legislatif, relevant du Trouble à l Ordre Public.
Voilà l extrait du Corpus Legislatif flamand prévoyant cette disposition :
____________________________________________________________________
- Citation :
- Livre II De la Justice. Chapitre II de la Justice. Opus 3 de la Moyenne Justice.
Article 2 :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public ____________________________________________________________________
Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *
Accusée, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°Krattos le Prévôt des Maréchaux n'a pas eu de demande de laisser passer, il le confirmera.
Cet acte a été rédigé à Bruges, le 5 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.
***Un nouveau regard vers le banc des accusés, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***
Accusée, la Cour vous écoute! | |
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