La Ville et le Chateau de Bruges
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Slystaline

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MessageSujet: *TOP Insultes -Pépinlesage, 20.05.61 [COUPABLE]   *TOP Insultes -Pépinlesage, 20.05.61 [COUPABLE] EmptyDim 19 Mai 2013 - 22:25

Citation :
Dans sa plus belle tenue, celle avec le col en hermine, Sly entre dans le tribunal où il a maintenant ses habitudes. Il serre des mains, fait des sourires, plaisante avec le greffier, salue la nouvelle juge, avant de fusiller du regard Pépin, qui se trouve une nouvelle fois accusé pour ses méfaits. Le jeune trublion se repentira t-il un jour? Rien n est moins sûr. Mais la justice est là pour lui rappeler qu on ne fait pas n importe quoi à longueur d années sans risquer de se prendre quelques fessées.

Acte d'accusation

Votre honneur,

Nous sommes ici pour juger les propos du dénommé Pépin Lesage. Messire Pépin est connu à sa défaveur par la maréchaussée et par cette cours puisque pas moins de 2 condamnations lors du mois en cours. On aurait pu penser que 2 condamnations permettraient de mettre un peu de plomb dans la cervelle à un adolescent en pleine puberté, malheureusement il n en est rien. Il continue ses méfaits/

Les faits sont les suivants : insultes proférées contre Sa Grandeur Slamjack. Diffamation envers l'ensemble du Conseil flamand et des FSF

Oui diffamation maintenant il s'en prend verbalement au Pouvoir légitime en place vous avez bien entendu. Y a une certaine catégorie de personne qui osent tout. C'est à ça qu on les reconnait.
Où est sa vergogne me direz vous?

**Sly soupire, comme excédé par ce crime de lèse majesté.**

Je vous répondrais que je l ignore.

Le soir du 18 mai 1461, alors que de nombreux Flamands se sont réunis à un endroit où le bon citoyen aime à débattre et à réagir à propos des annonces comtales, ce jeune trublion à dit les choses suivantes :

"Le conseil d'insulteurs et gros pourris ne représentent qu'eux même, leur nombril, et les petits moutons FSF.
Je ne me suis reconnu dans aucun d'entre eux, je suis flamand, et je te dis que ton melon est si gros qu'il va éclater."

**Le procureur prend une mine dégoutée**

Et je vous ai passé l'imitation de sa voix. Non pas parce que je suis un piètre imitateur, mais parce qu elle est particulierement enquiquinante.

Par ses propos il insulte une institution légitime. Les conseillers investissent du temps et de l'energie pour le bien des Flandres. Lui passe son temps et son energie à ne rien faire à part se plaindre, mentir, chouiner, diffamer. Peut-on accepter que le Conseil et que Notre Meister à tous se fassent insulter par le premier péquin aigri venu?
Non. Ho combien non.

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement à ces points-ci :


Citation :
Chapitre II de la Justice Livre II de la Justice Opus 3 de la Moyenne Justice article 2 :
| Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l ordre public

- Sera appelé à la barre Sa Grandeur Slamjack.

*Le procureur se tourne vers l accusé*

Accusé, levez-vous ! Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=601378
et [Village/Sénéchaussée/Accéder à la gargote de la province/ Corpus Legalis & Décrets Comtaux]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 19 Mai de l'An de Grâce 1461 par le Procureur Sly Staline.


Accusé, la Cour vous écoute !


Dernière édition par Slystaline le Sam 29 Juin 2013 - 7:56, édité 1 fois
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Slystaline

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MessageSujet: Re: *TOP Insultes -Pépinlesage, 20.05.61 [COUPABLE]   *TOP Insultes -Pépinlesage, 20.05.61 [COUPABLE] EmptyMer 29 Mai 2013 - 6:50

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Slystaline

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MessageSujet: Re: *TOP Insultes -Pépinlesage, 20.05.61 [COUPABLE]   *TOP Insultes -Pépinlesage, 20.05.61 [COUPABLE] EmptyJeu 13 Juin 2013 - 9:05

Citation :
L'accusation a appelé Slamjack à la barre
Voici son témoignage :


*Ce n'était pas la première fois qu'il était convoqué au tribunal. Et pas la dernière. Mais, en tant que témoin, cela remontait à... longtemps. Il n'était même pas certain de savoir où s'asseoir. Il se remémora ses nombreux procès et replaça les rôles à leurs places : le juge là, le procureur là, ici l'accusé et là... Là! Y'a personne. C'est là qu'il doit se mettre.

Avant de poser ses fesses, le Baron Noir prit la peine de s'annoncer à haute voix*


Slamjack, Flandres.

*Dans la bouche de quelqu'un d'autre, c'eut pu passer pour de l'humilité. Mais du Meister lui-même, c'était là un summum d'arrogance. Claquer son nom et son Comté, comme s'il était le Comté à lui tout seul, omettant ses titres et fonctions inconnus du pèquenaud de base qui ne le connaissait que de nom, c'était tout sauf de l'humilité.*

Je ne vais pas réitérer les propos du Procureur, ni m'essayer à une quelconque imitation de ce trublion. Je souhaite simplement confirmer ce qui est sorti de la bouche de l'accusé : injures, diffamation.

Cet adolescent en pleine crise doit être recadré. Sinon il deviendra un dangereux révolutionnaire qui ne laissera jamais notre Comté en paix. Je sais de quoi je parle. Il lui faut plus de torgnoles, plus de punitions. Donnons-lui ce dont il a besoin.

Insulter le Pouvoir comtal c'est insulter tout le Comté. En insultant les élus, ce gamin insulte chacun des Flamands. Chaque citoyen de ce Comté s'est senti, j'en suis certain, agressé par ses paroles.

Il lui faut faire passer toute envie de recommencer.

*Le Baron Noir restait assis. Non, il ne s'était pas levé. Pas qu'il est vieux et fatigué mais bien fainéant.*
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Dufresne

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MessageSujet: Re: *TOP Insultes -Pépinlesage, 20.05.61 [COUPABLE]   *TOP Insultes -Pépinlesage, 20.05.61 [COUPABLE] EmptyJeu 13 Juin 2013 - 21:55

Bonjour Procureur, permettez une remarque ?


La CA va refuser tout appel de pépin, il n'en reste pas moins que vous mettez votre juge dans une situation complexe : condamner malgré le vice de procédure ou amnistier un coupable !



CL Flamand a écrit:
LIVRE II: DE LA JUSTICE
Chapitre II : De la justice.
Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 3

La procédure judiciaire suit un protocole précis. 
1. Plainte et témoignages recueillis par la prévôté, ou plainte déposée par un civil au procureur. 
2. Les agents de la prévôté transmettent le dossier au procureur ou au Maire pour les infractions aux décrets municipaux. 
3. Si le procureur ou le Maire jugent les éléments suffisants pour intenter un procès, ils mettent en accusation la ou les personnes concernées. 
4. Le procès est lancé avec l’acte d’accusation du procureur ou du Maire. 
5. Première plaidoirie de la défense. 
6. Le Procureur ou le Maire ont la possibilité de nommer deux témoins. 
7. La défense a la possibilité de nommer deux témoins. 
8. Le procureur ou le Maire font leur dernier réquisitoire dans lequel ils réclament la peine ou la relaxe. 
9. La défense a droit à une dernière plaidoirie avant que le juge ne rende son verdict. 
10. Le juge rend son verdict.

En théorie, vous l'aurez compris, c'est à l'étape 8 de votre procédure judiciaire que le procureur doit réclamer la peine au Juge. Avec ce vice de procédure, Blanche va avoir un sacré choix à faire... Wink Même si bien sûr nous trouverons une solution !
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blanche30

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MessageSujet: Re: *TOP Insultes -Pépinlesage, 20.05.61 [COUPABLE]   *TOP Insultes -Pépinlesage, 20.05.61 [COUPABLE] EmptyJeu 13 Juin 2013 - 23:17

Ce genre de chose personne le sait en Flandres heureusement, mais on fera attention par la suite
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Slystaline

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MessageSujet: Re: *TOP Insultes -Pépinlesage, 20.05.61 [COUPABLE]   *TOP Insultes -Pépinlesage, 20.05.61 [COUPABLE] EmptyJeu 13 Juin 2013 - 23:30

Bonjour Dufresne. Je le sais. On a eu un couac organisationnel avec la juge qui a passé mon jugement avant que je n'ai pu plaider, mais on sera plus que vigileant par rapport à ça par la suite. Merci.
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Dufresne

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MessageSujet: Re: *TOP Insultes -Pépinlesage, 20.05.61 [COUPABLE]   *TOP Insultes -Pépinlesage, 20.05.61 [COUPABLE] EmptyVen 14 Juin 2013 - 18:59

Au temps pour moi ! C'est blanche qui a fait l'ânerie. Razz  En effet, vous avez raison, personne ne le remarquera mais moi je suis là pour remarquer ces choses. Rolling Eyes
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Slystaline

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MessageSujet: Re: *TOP Insultes -Pépinlesage, 20.05.61 [COUPABLE]   *TOP Insultes -Pépinlesage, 20.05.61 [COUPABLE] EmptySam 15 Juin 2013 - 6:05

Laughing han je me fais suer à trouver des expressions comme "couac organisationnel" pour eviter de le dire directement et vous mettez les pieds dans le plat.
Ouais n'hésitez pas à nous faire par de tous les détails qui foirent, le diable est dans les détail.
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Slystaline

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MessageSujet: Re: *TOP Insultes -Pépinlesage, 20.05.61 [COUPABLE]   *TOP Insultes -Pépinlesage, 20.05.61 [COUPABLE] EmptySam 29 Juin 2013 - 7:55

Citation :

Enoncé du verdict



Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




Accusé levez-vous !

A aucun moment vous ne vous êtes défendu, la Cour sera donc sévère avec vous.
La victime est venue témoigner, et vous a bien reconnu. Vous apparaissez devant nous une énième fois. C'est très très lassant.

Au vu des preuves avancées, au vu de votre absence de défense, au vu du témoignage entendu, la cour vous déclare COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC, tel que défini dans notre corpus :

Citation :
Chapitre II de la Justice Livre II de la Justice Opus 3 de la Moyenne Justice article 2 :
| Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l ordre public

Nous vous condamnons, au vu de votre état de vagabond, à une peine de prison de 3 jours, cette sévérité étant due au fait que vous vous adressiez au conseil, et à travers lui au comte. Vos paroles pourraient très bien porter préjudice aux Flandres, en vous attaquant à leurs institutions.

Vous pouvez interjeter appel de cette décision dans les 15 jours suivant son prononcé auprès de la cour d'appel (forum1).

Fait à Bruges,
Le 29 juin de l'an de grasce 1461,
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres



Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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