La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
-20%
Le deal à ne pas rater :
Ecran PC GIGABYTE 28″ LED M28U 4K ( IPS, 1 ms, 144 Hz, FreeSync ...
399 € 499 €
Voir le deal

 

 TOP Pépinlesage diffamation 28.04.1461 [COUPABLE]

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Krattos

Krattos


Nombre de messages : 2394
Date d'inscription : 29/04/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Antwerpen
Grade: Aucun

TOP  Pépinlesage  diffamation 28.04.1461 [COUPABLE] Empty
MessageSujet: TOP Pépinlesage diffamation 28.04.1461 [COUPABLE]   TOP  Pépinlesage  diffamation 28.04.1461 [COUPABLE] EmptyDim 28 Avr 2013 - 13:59

Pépinlesage

Charges:

Etant en route pour le Tournoi populaire de Bruges, afin de bien entendu faire de la présence à ce tournoi pour apporter du nombre au rang des participants, j'apprends que Pépinlesage diffame sur moi en halle anversoise. Il clame haut et fort que je suis à Gent en train de faire cueillette personnelle pour ne point payer mes fruits ou légumes sur Anvers.. Alors que c'est absolument faux, je suis actuellement sur Bruges pour le tournoi et d'autant plus, je n'ai plus besoin d'augmenter mon charisme..
Encore une diffamation qui peut nuir à mon image pour les écervelés qui le croiraient.

Suivi du dossier:

Krattos

Preuves:


Citation :
J'ai une info.

Le gros insulteur tribun Krattos, qui défend le racket des prix de la mairie par devant, est parti cueillir et acheter des fruits à Gent !
Pas cher, pas cher.
Faites ce que je dis, et pas ce que je fais, signé Krattos !

Allez les moutons, continuez d'achetez les fruits de la mairie à 12.20 écus;
c'est super trop génial la politique des prix hauts et des impots hauts.
Moi Krattos, je me régale de frutis frais à Gent, je me fiche bine de votre tronche, signé Krattos.

Visible en halle d'Anvers à mon propre bureau de tribun.

Loi enfreinte:
Citation :
Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 2.
| Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

les témoins et les personnes impliquées :

Pépinlesage, Krattos,
Revenir en haut Aller en bas
Slystaline

Slystaline


Nombre de messages : 817
Date d'inscription : 18/02/2010

Feuille de personnage
Rang Social:
Ville:
Grade: Aucun

TOP  Pépinlesage  diffamation 28.04.1461 [COUPABLE] Empty
MessageSujet: Re: TOP Pépinlesage diffamation 28.04.1461 [COUPABLE]   TOP  Pépinlesage  diffamation 28.04.1461 [COUPABLE] EmptyDim 28 Avr 2013 - 15:57

Citation :
**Et un nouveau procés pour Pépin.
Le procureur se racle la gorge pour s'éclaircir la voix et lit l'acte suivant :


Acte d'accusation

Votre honneur,

Nous sommes ici pour juger les propos du dénommé Pépin.
Les faits qui lui sont reprochés sont les suivants : diffamation et insultes proférés contre le Maréchal des Logis en Chef et tribun de la ville d Anvers, Messire Krattos.

Le soir du 27 avril 1461, l accusé serait entré dans le bureau du tribun de Krattos -bureau toujours ouvert afin d'accueillir les nouveaux arrivants dans la cordialité, si ce n est dans l amitié- afin de traiter l agent assermenté de je cite "gros insulteur", de défenseur du racket des prix. Avant d affirmer devant tout le monde qu il était parti pour cueillir des fruits à Gent et profiter de la politique de prix bas de la bonne ville de Gent. Seulement Krattos a quitté Anvers pour aller à Bruges, et ainsi pouvoir participer au Tournoi de la capitale et l'avait dit en public.

L accusé s'est ensuite fendu d'un pastiche de déclaration, l'attribuant à Krattos. Je le lis :

**Le procureur prend une mine dégoutée**

Allez les moutons, continuez d'achetez les fruits de la mairie à 12.20 écus;
c'est super trop génial la politique des prix hauts et des impots hauts.
Moi Krattos, je me régale de frutis frais à Gent, je me fiche bine de votre tronche, signé Krattos.

Ces propos sont mensongers, ils ne visent qu à atteindre l'honneur et à offenser Messire Krattos, ce qui est le propre de la diffamation.
De même ce genre de propos entrainent une ambiance délétaire, ambiance dont souffre la bonne ville d'Anvers depuis trop longtemps.
Il faut que celà cesse. La diffamation est condamnée par nos lois.

En effet, ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement à ces points-ci :

Chapitre II de la Justice Livre II de la Justice Opus 3 de la Moyenne Justice article 2 :
| Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l ordre public

Sera appelé à la barre le Maréchal des Logis en Chef et Tribun Krattos.

*Le procureur se tourne vers l accusé*

Accusé, levez-vous ! Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=601378
et [Village/Sénéchaussée/Accéder à la gargote de la province/ Corpus Legalis & Décrets Comtaux]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 28 Avril de l'An de Grâce 1461 par le Procureur Sly Staline.


Accusé, la Cour vous écoute !
Revenir en haut Aller en bas
Krattos

Krattos


Nombre de messages : 2394
Date d'inscription : 29/04/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Antwerpen
Grade: Aucun

TOP  Pépinlesage  diffamation 28.04.1461 [COUPABLE] Empty
MessageSujet: Re: TOP Pépinlesage diffamation 28.04.1461 [COUPABLE]   TOP  Pépinlesage  diffamation 28.04.1461 [COUPABLE] EmptyDim 28 Avr 2013 - 16:08

Merci bien, beau texte !
Revenir en haut Aller en bas
Slystaline

Slystaline


Nombre de messages : 817
Date d'inscription : 18/02/2010

Feuille de personnage
Rang Social:
Ville:
Grade: Aucun

TOP  Pépinlesage  diffamation 28.04.1461 [COUPABLE] Empty
MessageSujet: Re: TOP Pépinlesage diffamation 28.04.1461 [COUPABLE]   TOP  Pépinlesage  diffamation 28.04.1461 [COUPABLE] EmptyDim 28 Avr 2013 - 17:14

Au plaisir Smile . Au bout d'un moment va falloir qu'il se calme Pépin.
Revenir en haut Aller en bas
Slystaline

Slystaline


Nombre de messages : 817
Date d'inscription : 18/02/2010

Feuille de personnage
Rang Social:
Ville:
Grade: Aucun

TOP  Pépinlesage  diffamation 28.04.1461 [COUPABLE] Empty
MessageSujet: Re: TOP Pépinlesage diffamation 28.04.1461 [COUPABLE]   TOP  Pépinlesage  diffamation 28.04.1461 [COUPABLE] EmptySam 4 Mai 2013 - 19:01

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Parfois le silence est la meilleure des défenses, au moins l accusé nous aura fait grace de nouvelles attaques déplacées, remercions le pour ça.
Mais le mutisme n est pas un aveu. Encore moins des excuses.
S attaquer à un agent assermenté, Maréchal des Logis en Chef et Tribun de surcroix. C est avoir bien peu de respect envers notre systéme, envers nos valeurs, et envers ceux qui s engagent.

Chapitre II de la Justice Livre II de la Justice Opus 3 de la Moyenne Justice article 2 disais-je avant. A ce titre, en respectant la charte du juge, nous pourrions le condamner jusqu'à 3 jours de prison, eut égard à sa condition de va-nu-pieds.

**Un silence. Il regarde l accusé, avant de se tourner vers la Juge.**

Mais la peine doit être en fonction du délit, et non en fonction d autres considérations.
A ce titre, je demande à ce que l accusé soit condamné à 7 jours de mines, à réaliser avant le 20 mai 1461. Qu il soit également condamné à 1 écu d amende. Et qu il fasse des excuses publiques et circonstanciées à Messire Krattos, et cela en gargote, la semaine aprés la prononciation de sa peine.
Je veillerais personnellement à ce que les excuses et les 7 jours de travaux forcés soient faits.

Je préviens l accusé que s il continue sur la pente glissante qui est la sienne depuis maintenant longtemps.... Bien trop longtemps... Je demanderais des peines plus lourdes en cas de diffamation.

J ai fini Votre Honneur. A vous de rendre justice.
Revenir en haut Aller en bas
blanche30

blanche30


Nombre de messages : 2436
Age : 33
Localisation : antwerpen
Date d'inscription : 27/10/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: antwerpen
Grade: Capitaine

TOP  Pépinlesage  diffamation 28.04.1461 [COUPABLE] Empty
MessageSujet: Re: TOP Pépinlesage diffamation 28.04.1461 [COUPABLE]   TOP  Pépinlesage  diffamation 28.04.1461 [COUPABLE] EmptyMer 22 Mai 2013 - 23:06

COUPABLE

2 jours de prison
7 jours de mines consécutifs par 22h
Excuses publiques
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





TOP  Pépinlesage  diffamation 28.04.1461 [COUPABLE] Empty
MessageSujet: Re: TOP Pépinlesage diffamation 28.04.1461 [COUPABLE]   TOP  Pépinlesage  diffamation 28.04.1461 [COUPABLE] Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
TOP Pépinlesage diffamation 28.04.1461 [COUPABLE]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» TOP - Slystaline - diffamation sur Pepinlesage
» TOP Totort Diffamation. Le 14.05.1461 [REFUSE]
» TOP Insultes et Diffamation Ascalon, le 16.03.1461 (REFUS)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Archives de la Procure.-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser