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 procès opposant Appocalypses à la ville de Tournai.

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Garvan



Nombre de messages : 9
Date d'inscription : 12/06/2012

MessageSujet: procès opposant Appocalypses à la ville de Tournai.   Jeu 27 Sep 2012 - 5:00

Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Appocalypses en date du 22 Septembre 1460 à Tournai, comté de Flandres

Il lui est reproché d'avoir menacé de mort le bourgmestre en fonction à plusieurs reprises.
En voici une preuve:

http://hpics.li/fd2fdc8

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Toute violation d'un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Conformément à l'Article 2 de l'Opus 3 du Livre I :

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l'Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Votre Honneur *Ce lève et Salue Le Juge puis Salue la salle.*

Permettez moi de vous dire que cela n'est qu'une Erreur de Jugement .

Sachez que "Remisansfamille" nous a menacé également , Après avoir (Flood le canal de la taverne , aucune preuve ne pourrais nous innocentez ) Néanmoins je peux vous assurez que je suis navré d'en arrivé a un procès et -
de vous faire perdre du temps.

Le 21 Septembre 1460 "Remisansfamille" ces empressé de prendre le contrôle de la Marie , A tournais.

Je suis donc intervenu pour reprendre le contrôle , J'ai effectivement Menacé (En quelque sorte) de trancher la gorge de ce misérable ci il détruisait la Mairie (Tout changer pourrais avoir de lourde concéquence sur la Mairie)

Il a donc Menacé le village de Tournais de périr Malheureusement ....

Ces Actes sont un Crime pour notre Compté et cela ne doit plus ce reproduire , j'ai travailler pour notre compté pendants presque 1 Ans d'activité ! Laisser moi vous dire que je suis Outré par cette condamnation .

Je vous le dit Mr.le Juge que ceci n'est qu'une erreur de jugement .

Permettez moi de m'excusé sur ces Mots dit en Taverne mais cela nous a révolté que l'on prenne la mairie.

*Reprend sont souffle et Reprend .*


Oui ! *s'exclama Appocalypses* , J'ai effectivement Menacé de Jeune mais Bien avant je lui avais parler sincèrement pour qu'il prenne soin de la Mairie puis celui ci a dis
qu'il ferait tout basculé !

*Regarde "Remisansfamille" d'un air Menacant *

J'ai envie de crié justice votre Honneur !

Laissez moi Appellé Malycia a la Barre pour défendre ma cause , Elle étais présente lors des faits .


*Votre Honneur , Salue le juge puis salue la salle et ce resois*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
*Ce lève et ce retourne*

Que dire Mr.le juge ?

Cette personne sais permisse de me mettre en procès sans répondre a votre Appel , je considère sa comme un manque de respect ci je puis-je dire.

*ce rassois et Attend*

La défense a appelé Malycia à la barre

La défense a appelé ZelieJeanne à la barre

L'accusation a appelé Remisansfamille à la barre



Le jugement a été rendu

Citation :
Considérant que le nom du Procureur et la date à laquelle l�acte d�accusation a été produit n'ont pas été notifiés à la fin de celui-ci.

Considérant cela comme vice de procédure, l'annulation du procès est obligatoire.

Considérant la mise en procès non conforme je déclare la relaxe.


Conformément aux Lois Flamandes, jugement prononcé le 26/09/1460, par le Juge Garvan.
Le prévenu a été relaxé.
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