[TOP] Slystaline - insulte - 10/06/1460 [Procure]

Contrevenante :



Charges :

Insultes envers demoiselle Richilde.

Preuves :




Lois enfreintes :

Citation :

Livre II : De la justice.
Chapitre II : De la moyenne justice.
Opus 3.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Procédure :
Plainte déposée => mise en procure.

Suivi du dossier :

Citation :

Bonjour Messire Slystaline,

Je me permets de vous écrire suite à la plainte déposée par demoiselle Richilde, pour des insultes proférées en place publique.

Ceci étant une infraction au Corpus Législatif des Flandres, je vous indique donc par la présente que j'ai transmis au procureur et un procès devrait prochainement être ouvert à votre encontre.

Cordialement,

TORO,
Maréchal des Logis Chef de Bruges

Rappel des lois enfreintes :

Livre II : De la justice.
Chapitre II : De la moyenne justice.
Opus 3.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Courrier de Richilde demandant de déposer la plainte au procureur

Citation :

Expéditeur : Richilde
Date d'envoi : 10/06/2012 - 12:34:31
Titre : Plainte contre Slystaline
Bonjour maréchal.

Je souhaite porter plainte contre Slystaline pour insultes au bureau du CAM hier, devant plein de témoins.
A peine rentrée en Flandres que je me fais insulter .. par celui qui a dégradé nos mines, qui plus est !



Merci de bien vouloir porter cette plainte à notre procureur.. si celui-ci n'est pas un ami de Slystaline bien sur, je ne voudrais pas vous fatiguer pour rien.

Amitiés,
Richilde.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Slystaline le 9 juin de l’an 1460
Il lui est reproché d’avoir insulté la demoiselle Richilde, en la traitant de « morue ».
Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II : De la justice.
Chapitre II : De la moyenne justice.
Opus 3.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

° Voici les preuves :
https://2img.net/r/hpimg15/pics/125674slystalineinsultes.jpg

° Liste des témoins :
Toro, agent de la prévôté qui a recueillis la plainte.
Richilde, plaignante.


*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez contacter le Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour du 24 juillet, par le Procureur Pino van Westmalle en la ville de Dunkerque.


Accusé, la Cour vous écoute !

On évite ainsi de justesse la relaxe pour dépassement des délais légaux.

Slystaline n'est actuellement pas en Flandre. Conformément aux lois, le délais raisonnable est donc suspendu.

Citation :

Article 8
Le délai raisonnable est suspendu :
2. Lorsque l'accusé est en déplacement hors du Comté de Flandres.