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 [Parchemin] Verdict rendu 1460

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Asgard

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Nombre de messages : 96
Localisation : le monde
Date d'inscription : 07/03/2012

MessageSujet: [Parchemin] Verdict rendu 1460   Dim 27 Mai 2012 - 21:37

Like a Star @ heaven Verdict de l'an 1460 Like a Star @ heaven


Citation :


Citation :

Affaire: Hapollon
Sentence: relaxé
Verdict :

*Asgard arriva dans la salle d'audience , surpris d'y voir un cadavre, regarda le greffier*

qu'est-ce que sa veux dire ?

*sans attendre de réponse il commença à prononcer le verdict*

Attendu que l'accusé a été laisser sur le banc des accusés sans être nourri et qu'actuellement il ne reste plus que les os, la cour relaxe l'accusé Hapollon, que le très Haut veille sur lui.

Fait à Dunkerque le 27 mai de l'an 1460 par
Asgard,
Juge des Flandres

*se tourna vers le greffier*

Bon aller ! Faite moi débarrassait tout ça, qu'on passe à l'affaire suivante svp
Citation :

Affaire: Lenard
Sentence: coupable
Verdict :

*Asgard entra dans la salle d'audience, fit signe au greffier, puis commença *

Attendu que l'accusé Lenard a des problèmes d'élocution et n'arrive pas à détailler les faits, attendu que la loi Flamande s'applique à tous comme la stipule notre CL livre II, op.1, article 1 et aucune disposition pour le cas présent, attendu que l'accusé n'a pas répondu favorablement à la demande de conciliation, attendu que ce délit relève de la moyenne justice l'accusé en cours une peine 10 jours de prison, attendu que le faisceau de preuves apportées par l'accusation nous montre bien les faits . La cour reconnaît coupable l'accusé Lenard des faits qu'ils lui sont reprochés à savoir violation d'un décret municipale et condamne l'accusé à une amende de 10 écus au titre de dommage causé pas la perte de cette transaction.

Justice rendu !

*coup de marteau*

Fait à Dunkerque le 28 mai de l'an 1460 par
Asgard,
Juge des Flandres

*regarde l'accusé*

La prochaine fois faite vous représentez par un avocat, ce sera plus simple et cette peine est symbolique sachez-le, car si je vous revoie au tribunal pour la même chose attention à vous.

*fit signe au greffier *

Affaire suivante !

Citation :
Affaire: Eulaly_de_baylaucq
Sentence: relaxé
Verdict :
*Asgard entra dans la salle d'audience, fit signe au greffier, puis commença *

Attendu que la loi Flamande impose un délai raisonnable pour l'instruction des affaires judiciaire comme stipulé dans le livre II, Op. 6, article 4 alinéa 3, article 5 alinéa 2, article 7, attendu que depuis le lancement du procès il s'est écoulé 77 jours, attendu que l'accusé ne peut subir la lenteur de la justice, la cour reconnaît l'accusé Eulaly_de_baylaucq non coupable des faits qu'ils lui sont reprochés a savoir diffamation à l'encontre vicomte de Gosselies et la relaxe au titre de la prescription.

Justice rendu !

*coup de marteau *

Fait à Dunkerque le 01 juin de l'an 1460 par

Asgard,
Juge des Flandres

*regarde l'assemblé*

Cette affaire aura permis de mettre en lumière un fait important, celui de la diffamation qui selon la loi reste à la représentation de chacun et n'est nullement défini. À ce titre j�aimerais corriger une idée fausse, que j'ai pu entendre, la diffamation n'est pas le fait d'une affirmation non, mais bien le fait d'accuser une personne ou de jeter sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l�honneur ou de considérer (à tort du moins) comme une personne méprisable ou de lui imputer un fait qu'elle n'aurait pas commis, ainsi il n'est pas nécessaire que l'accusation soit formelle : "cet homme ment sans arrêt"; il suffit de jeter le soupçon: "Il est probable que cet homme mente souvent", accusé j'espère que vous ferez attention la prochaine fois à vos propos.

*fit signe au greffier *

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