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 procès opposant Alvin au Comté de Flandres

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pino
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MessageSujet: procès opposant Alvin au Comté de Flandres   Lun 14 Mai 2012 - 20:23



Alvin est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Alvin en date du 04 avril de l�an de grâce 1460.

Il lui est reproché d�avoir brigandé messire Illidan09 sur le chemin reliant Gent à Antwerpen Ces faits sont passibles de prison.

Voici la loi enfreinte :

Extrait de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus législatif des Flandres :
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves :

04-04-2012 04:03 : Vous avez été racketté par Alvin .
04-04-2012 04:03 : Vous vous êtes battu avec Alvin (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Courrier de la victime reçu le 04/04/1460 :
Expéditeur : Illidan09 du Bouleau des Flandres
Date d'envoi : 04/04/2012 - 22:03:18
Titre : Brigands

Salutation
Je vous envoie ce courrier pour vous prévenir qu'un brigand venant d'aragon m'a racketté près de 180écus et 2 maïs entre ghent et anvers et voici les faits

04-04-2012 04:03 : Vous avez été racketté par Alvin .

04-04-2012 04:03 : Vous vous êtes battu avec Alvin (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

on m'a conseillé de vous envoyer cela en courrier car vous êtes prévôt et je souhaiterais si possible qu'il soit bouclé au plus tôt afin que je puisse rentrer à Tournai.

Cordialement Illidan fidel flamand au service de son comté

Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :
La victime Illidan09.

*Accusé, levez-vous !*

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 04 Avril 1460
Faict à Bruges, par Eulaly de Baylaucq, Procureur des Flandres
Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre Honneur,

cette personne semble ne pas s�intéresser à la justice.

Je demande donc qu'elle soit condamné au maximum prévu et que sa bourse soit intégralement récupérée pour dédommagé ses victimes.

En vous remerciant.
L'accusation a appelé Illidan09 à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
Bah, peu de choses à dire... je revenait à Anvers pour prendre mes economies afin de déménager a Tournai, et entre ghent et Anvers je me fais racketté par cette homme...

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pino
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MessageSujet: Re: procès opposant Alvin au Comté de Flandres   Mer 16 Mai 2012 - 16:55

Accusé levez vous,

Considérant que les témoignages directs sont des preuves fiables ; qu'il s'agit de tous les témoignages produits au sein du tribunal; que pour être valable, le témoignage doit indiquer l'identité de la personne prise en flagrant délit et confirmer que l'accusé soit bien cette personne; que le témoignage de Ilidan est recevable.

nous reconnaissont l'accusé coupable.

nous vous condamnons à 2 jours de prison.

Justice est dites,

Fait à Bruges par Pino van Westmalle,
Le mercredi 16 mai de l'an 1460
Juge des Flandres, Vicomte de Gosselies

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