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 procès opposant Sara85 au Comté de Flandres (coupable)

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pino
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MessageSujet: procès opposant Sara85 au Comté de Flandres (coupable)   Lun 16 Avr 2012 - 19:43

Sara85 est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la dénommée Sara85 en date du 29 Février de l�an de grâce 1460.

Il lui est reproché d'avoir brigandé le Sieur Ivory sur la route entre Dunkerque et Bruges dans la nuit du 28 au 29 Février 1460.

Ces faits sont passibles de prison.

Voici des extraits de lois enfreintes :

Livre II, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici la lettre formelle de plainte :
http://i40.servimg.com/u/f40/09/00/82/02/sans_t10.jpg

Ainsi que les preuves de la forfaiture :
http://i42.servimg.com/u/f42/16/92/81/90/courie10.jpg


Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :
- Sieur Ivory

Note sur le dossier :
Aucune


*Accusé, levez-vous !*

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 03 Mars 1460
Faict à Bruges, par Anaëlle Shanna D�Eirbal, Procureur des Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur,

Il n'est pas acceptable que d'honnêtes gens pâtissent de la cupidité sans foi ni loi d'autres.

Je demande 24 écus d'amende en espérant que çà passera l'envie à cette dame de détrousser les voyageurs.

Fait par Eulaly de Baylaucq, Procureur de Flandres
Le 5 avril 1460
L'accusation a appelé Ivory à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
Bonjour,
Je certifie avoir été agressé il y a peu par dame Sara85 alors que je me rendais à Dunkerque. Sachez qu'après une prise de contact par pigeon, dame Sara semblait être désolé de son acte et comptait me rembourser.
Néanmoins, sur la route du retour je me suis de nouveau fait agresser par cette même personne, en voici la preuve:

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=726&u=10008202

Encore une fois elle s'est excusé et me propose un remboursement. Seulement pour obtenir un remboursement elle voudrait que je me déplace dans une autre ville pour la rejoindre, n'est-ce pas encore pour m'attendre derrière un bosquet et me détrousser une troisième fois?

Ce n'est point aisé de vivre en ce moment, le marché de Bruges est vide et les denrés se fond rare. M'être fait détroussé de plus de 50 écus et de 8miches de pains et une catastrophe pour la petit affaire que je tiens.

Enfin, je tiens à ajouter que Dame Sara semble se moquer éperdument de la Justice Flamande, je n'en veux que pour preuve ce message envoyé par pigeon:

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=727&u=10008202

Madame le juge, aidez-moi à retrouver ne serait-ce qu'une partie de ce que j'ai perdu, ainsi que d'appliquer une sanction exemplaire à celle qui semblerait se moquer éperdument de notre domaine et de ses habitants.

Fidèlement.

Ivory

_________________


Dernière édition par pino le Lun 16 Avr 2012 - 19:50, édité 1 fois
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pino
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MessageSujet: Re: procès opposant Sara85 au Comté de Flandres (coupable)   Lun 16 Avr 2012 - 19:47

Accusée, levez vous.


Pour les faits qui vous sont reproché,

Considérant que l'article 9. 2 de l'opus premier du chapitre II livre II du corpus législatif flamand dispose que "les témoignages directs" sont des moyens de preuve fiables; que ce même article dispose que ''pour être valable, le témoignage doit indiquer l'identité de la personne prise en flagrant délit et confirmer que l'accusé soit bien cette personne''; que le témoignage de Ivory est à cet égard tout à fait recevable,

Nous déclarons l'accusée COUPABLE des faits qui lui sont reproché.

Considérant que nulle circonstance atténuante n'a été constatée lors du procès auquel l'accusé n'a pas assisté, nous condamnons Sara à se rendre en cellule pendant deux jours affin de méditer sur son méfait.

Justice est dite.

Fait a Bruges, le 16 avril de l'an 1460
Par Pino van Westmalle, juge des flandres


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