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 Procès ayant opposé Lancelo au Comté de Flandres I (relaxé)

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pino
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MessageSujet: Procès ayant opposé Lancelo au Comté de Flandres I (relaxé)   Lun 9 Avr 2012 - 17:42



Lancelo était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Accusé levez vous.


Sans qu'il soit besoin de statuer sur la recevabilité des moyens de preuve, la Cour constate que le procès a été ouvert le 5 janvier de l'an de grâce 1460 et qu'en ce jour du 31 mars, plus de 60 jours se sont écoulé depuis l'ouverture du procès et celui-ci n'a toujours pas été clôturé.

Conformément aux articles 3, 5.2 et 7 de l'opus 6 du livre II « de la justice », la procédure est donc annulée, et nous prononçons la relaxe pour l'accusé. Vous êtes libre.

Vous bénéficiez aujourd'hui du laxisme de mes prédécesseur. Toute fois, je vous conseillerai à l'avenir de tenir votre langue. Vous n'aurez pas toujours des juges cléments.

Justice est dite.


Fait a Bruges le 31 mars de l'an de grace 1460
Par Pino van Westmalle, juge des Flandres

_______________

Livre II. Opus 6
Article 3
L�instruction judiciaire, aussi dénommée « Procès », est l�ensemble des actes qui ont pour objet d�amener les auteurs d�infraction devant une Cour de Justice, de les confronter aux preuves de leur infraction, d'entendre les divers intervenants et de sanctionner les auteurs de manière adéquate.

Article 5
2. Le délai raisonnable pour une instruction judiciaire est de 60 jours.

Article 7
Lorsque l�instruction judiciaire n�a pu se conclure avant la fin du délai raisonnable, la procédure est annulée et l'accusé est relaxé, pour les faits qu'on lui reproche.

Acte d'accusation

Votre honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait du dénommé Lancelo.
Les faits qui lui sont reprochés sont les suivants : insultes à l�encontre des FSF en date du 31 décembre 1459

Voici les preuves de l'infraction :
http://img46.imageshack.us/img46/6085/image2fo.png


Ainsi que la lettre formelle de plainte :
Bonsoir.

Merci d'enregistrer la plainte suivante, relative aux propos injurieux à la diffamation de Messire Lancelo. Qui n'en est pas à son coup d'essai.

Crétins de FSF.
http://img46.imageshack.us/img46/6085/image2fo.png

Op. 3. De la moyenne Justice.

Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre

Bonne soirée.

Toffie de Lessines


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement à ces points-ci :

Livre II Opus 3 article 2 :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre


Seront appelés à la barre comme témoins : Toffie

*La procureur se tourne vers l�accusé*

Accusé, levez-vous ! Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876


-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 3 Janvier de l'an de grâce 1460
A Bruges par Anaëlle Shanna d�Eirbal, Procureur des Flandres.
Première plaidoirie de la défense

C'est quoi encore cette mascarade de procès !

Il a que ça à foutre l'autre couille-molles de Toffie !
S'il a quelque chose à dire, qu'il vienne me le dire en face, le félon de la couronne française !

Oui, je maintiens Crétins de FSF et ce n'est en rien une insulte, un crétin est un idiot, un imbécile.

Un chat est un chat, une défection est une défection, il n'a jamais été interdit de dire crétin, défection, bordel de dieu ou que ce soit.

Les FSF sont des crétins, je persiste et signe, et ce n'est en rien condamnable que de dire cette simple vérité.

Je considère qu'il faut être complètement crétin pour dépenser des dizaines de milliers d'écus pour aller faire consturire un bateau Flanders II chez les pirates bretons.

être obligé de s'allier avec eux et de les défendre quand ils sont attaqués par les bateaux normands ,et se retrouver à se faire couler en mer, perdre une petite fortune avec !

Pendant ce temps là, nous les bons flamands, on se crève le cul à remplir les mines comme on peut, et payer des impôts plus chers à cause de ces crétins qui vont faire la guerre à nos alliés les normands !

Pire, ils ont déstabilisés les Flandres, nous le payons aujourd'hui, avec des attaques à Gent, puis Anvers, puis Bruges menacés; des groupes ont des représailles à faire aux Flandres désormais, notamment à cause de ces crétins de FSF !

La mise en ville franche de Tournai était aussi une décision du plus grand crétin des FSF le baron noir.
Elle a déjà failli mettre les flandres en guerre civile, et vidé la mine de fer durant un mois.
Moi je considère que c'est complètement crétin, comme les trois-quarts des flamands, qu'on ne met pas en procès pour ça.

Toffie est un crétin de première catégorie.
Il n'y a rien de choquant dans cette phrase, d'ailleurs lui aussi me dit que je suis un crétin.
A la différence de lui, ça ne me pose aucun souci, étant donné que la bave du crapaud, n'atteint pas la blanche colombe. ^^^^^^^^^^
Réquisitoire de l'accusation

**C�est en poussant un profond soupire, que la jeune procureure se leva�le juge venait de lui donner l�autorisation de poursuive�ce qu�elle fit, sans plus attendre : **

Votre honneur,
Une fois encore, nous retrouvons cette personne sur le banc des accusés, toujours pour un des motifs suivants : « insultes », « diffamation », « harcèlement ».

Devons-nous, continuer, à tolérer ce genre de comportement de sa part, sachant, je vous rappelle, qu�il est Bourgmestre de la ville de Ghent.

Crétin est employé à 8 reprises par ce malotru, il ose dire que ce terme n�est point une insulte, j�avoue que sur le fond, le mot crétin n�est pas à proprement dit une insulte, c�est plutôt un langage familier qu�utilise les gueux.

Il fait preuve d�une grande véhémence, lorsqu�il défend son point de vue.

Je vais reprendre un vieil adage : « passer pour un crétin aux yeux d�un imbécile est un délice de fin gourmet »


*bref regard vers l�accusé, puis retour vers le Juge*


J�imagine votre Honneur, qu�il est plus facile, d�insulter que de se faire insulter, nous savons fort bien, tous, que ce triste Sire est coutumier du fait�

Mais�

Apres une longue réflexion de ma part, après m�être demandé à de nombreuses reprises, ce que je pouvais bien requérir contre lui�je suis arrivée à cette conclusion :
Une amende ne servirait à rien, des jours de prison non plus, ne mettons pas en danger la pauvre ville de Ghent, qu�il a l�air de gérer pas trop mal�

Qu�on lui coupe la langue alors ??�

Non �évitons de partir dans de tel extrême�

Ainsi votre honneur, je m�en remets a votre jugement, qui sera sans nul doute le meilleur.

Que sa peine soit toutefois sévère et exemplaire.

*la procureure retourna s�assoir, un brin soulagé d�en avoir fini�avec ce procès*
Dernière plaidoirie de la défense

-- écoute la plaidoirie de la proc, qui ne sait même pas de quoi il est accusé, puisque crétin n'est pas une insulte.

-- écoute un soi-disant noble pourtant tenu au langage soutenu et exemplaire l'insulter d'oiseau.

Votre honneur;

Primo
la charmante proc vient de le dire elle-même; crétin n'est pas une insulte, et dans la bouche d'un gueux qui connait à peine plus de 100 mots, dont la moitié de gros mots, ça l'est encore moins, presque banal en somme.

Oh je me gène pas pour répondre droit dans le pif à toute personne qui me manque de respect ou nuit à mon village ou aux Flandres.

Pourtant, je n'ai jamais insulté qui que ce soit; même pas ce vieux bonnet noir ou cet homme, incapable de me respecter et qui se permet de m'insulter en pleine audience !

Votre honneur, le CL indique qu'un noble de son rang doit montrer l'exemple, et user d'un langage soutenu et exemplaire.

Il ose m'attaquer alors que je ne l'ai pas insulté, mais juste dit que l'action de son groupe était crétine;
et lui se permet de me comparer à un vulgaire oiseau, me traite de colibri, abaissant ma condition d'humain à celle d'une bête primaire.

Tant que les nobles comme ce fourbe, incapable de me répondre en face ce qui le dérange chez moi, montreront un modèle aussi excécrable, nous les gueux, on ne pourra jamais évoluer de façon positive.

Nous avons aussi l'exemple de son chef de bande, le bonnet noir, qui lui, se permet de traiter un village complet de "dégénérés".
Vous cherchiez une insulte ? Là oui, on est en plein de dans !
Le coquelet blond se permet aussi d'associer la médiocrité à Gent et tout ce qui y vit.
Vous cherchiez du harcèlement ? Là aussi, on est en plein dedans !
Bref, à côté de ces gens, je passe presque pour un enfant de choeur, malgré mon langage euh.. au ras du sol parfois.
Je n'ai jamais employé ce genre de mots; ça c'est de l'insulte, de la méchanceté gratuite.
(Sinon traiter Lancelot d'électron en 1460 c'est particulièrement mal joué LDJ Toffie .. enfin bref)

La présence des FSF à GENT ces derniers jours fut nuisible à GENT et aux FLANDRES !

Un jour pour venir, deux sur place, un pour repartir, et la moitié de GENT sur les remparts :
Bilan du CAM à la carrière : 26-22-20-29 une cata !
Idem pour le fer.. ils venaient surtout de Tournai : double cata !

Là encore, je qualifie l'action des FSF de crétine.
ça vaut un procès ? idiote j'ai le droit ? inutile ?
Dites-moi quel mot est encore autorisé sans procès s'il vous plait !
Un gueux peut-il encore parler le gueux en Flandres ?
Le langage soutenu est réservé aux nobles.. qui doivent nous montrer l'exemple.
Navré de prendre exemple sur des nobles qui font que s'houspiller sans cesse pour apprendre du nouveau vocabulaire.

Je suis adulte. J'ai rédigé seul mon papelard pour l'allégeance demandée par le comte, je n'ai besoin de personne pour dire ou faire ce que je souhaite.

AVEC OU SANS FSF AU CUL !!!

Je ne dis rien de mal, en disant que leur action était crétine, et dictée par la connerie humaine.
C'est ce que tout le village dit et pense de ça. Et je vois pas où est le mal à dire la vérité, je vois plutôt que les gentois sont des braves gens qui ont du bon sens.

EN BREF aucune loi française ni flamande n'interdit de dire crétin; un CUL est un CUL en gueux !
En noble ? je sais pas. On m'a pas appris les mots.
Bah on est 80% de gueux à causer comme des gueux; et ya aucune loi au monde contre ça, on pète, on rote, on picole, on pisse dans les buissons, on mange avec les doigts, on adore ça et c'est pas interdit.

Deuzio
Revenons à la loi que la proc vient de réciter et sur ce que j'ai dit; en 2 secondes, bah c'est clair et net !
ya jamais procès ouverture de procès :

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

J'ai dit "ces crétins de FSF"

Je n'ai donc pas insulté une personne en particulier, ni menacé ni harcelé.

J'ai juste dit en quoi je trouvais l'action des FSF honteuse et idiote en Normandie.
Des mois passés à taper du normand allié, vider nos mines, ralentir l'économie des villages, etc..

Troizio

C'est un tribunal ici, on doit causer vrai !
C'est pas un comptoir à racontards ou rumeurs.
Donc, le jugement de la proc anversoise qui vit pas à Gent, basé sur des ragots, sur ma gestion la mairie de Gent, c'est nul et non à venu dans un tribunal.

Si ça vous intéresse; on a pommé quasi 1000 écus tout compris sur la dernière semaine d'occupation OST + FSF;
quand j'ai pris GENT y avait moins que ça dans la caisse !
Bah je me suis mis en 4 pour payer les impôts + les repas au comté, sans défaillir.

Pendant que le comte va redistribuer les mérites de la noblesse indépendantiste à qui il veut, et qui il veut pas;
posez-vous la question de comment vous me remerciez vous conseillers, avec vos procès contre moi;
pour tout le boulot que j'abats depuis des mois et des années pour ce comté de fourbes.

La proc l'a dit ! Vous l'aimez, écoutez-là !
L'amende ça sert à rien, demain, je causerais toujours avec mon franc-parler et mes 100 mots !
De la taule pour un mot autorisé ? OK
pas de bois, pas d'impots, pas de mandats, etc..
GENT vous remerciera !
Des jours de mine ? M'en fous, j'y vais déjà.

Faut m'envoyer un curé pour me filer de la tempérance.
Pis m'apprendre à causer le noble, pour faire plaisir aux coincés du fion; bah personne a essayé pfff.
L'accusation a appelé Toffie à la barre

Voici son témoignage :
Pas grand chose à rajouter, Vot'Honneur. Les faits sont là et l'témoignage de not'oiseau, au sein même de cette enceinte, prouve que l'accusé ne cherche en fait qu'à se faire un nom en troublant l'ordre public flamand d'manière compulsive.

Désir de reconnaissance et aveu d'impuissance mêlés, passant malheureusement par l'esclandre, les cris aigus et l'défi grossier.

Je vous demande d'ailleurs de considérer son intervention ici comme un fait nouveau et d'y ajuster la sentence. C'est à dire en élargissant la base d'accusation énoncée par Not'Procureur en ouverture du procès: l'élargir à la récidive.

'D'ailleurs évident que vous devriez voir encore l'colibri à de maintes reprises sur ce banc. Probablement pour des faits similaires.

L'diffamation et l'insulte sont constituées. Circonstances aggravantes liées au nom respect du chapitre de notre Corpus relatif à la Noblesse . L'électron semble s'être décidé à s'attaquer à toute institution et forme d'autorité au sein du Comté, tout comme l'a d'ailleurs prouvé son appui public à la prise sauvage du village d'Antwerpen.

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Procès ayant opposé Lancelo au Comté de Flandres I (relaxé)
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