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 Procès ayant opposé Doudou au Comté de Flandres II (relax)

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pino
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MessageSujet: Procès ayant opposé Doudou au Comté de Flandres II (relax)   Ven 18 Nov 2011 - 21:35




Doudou était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu



Enoncé du verdict



Citation :
Le prévenu a été relaxé.




Accusé, levez vous.

Ainsi qu�écrit dans le Corpus Législatif, pour qu'une preuve issue des lieux de réunion soient acceptée, il faut le témoignage de deux personnes ayant un accès a ces lieux, dont le responsable de ce lieux. Ici, le comte des Flandres.

Sans ce témoignage, les preuves ne peuvent être prise en compte.

Sans preuve, c'est la parole du Baron de Veurnes contre celle du Vicomte.
Malheureusement, ces témoignages ne suffisent pas et les preuves de la culpabilité du vicomte sont insuffisante.

Des lors, en vertus de la présomption d�innocence, nous nous voyons dans l'obligation de relaxer l'accuser.

Cependant, nous ne pouvons vous laisser partir sans vous rappeler qu'étant noble, vous êtes tenu a de la retenue.

J'espère ne plus vous voir en ce tribunal

Justice est faite.

Fait a Anvers,
Le 13 novembre 1459
Par Pino van Westmalle
Vicomte des Flandres





Acte d'accusation

Citation :
Votre honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait du Vicomte Doudou. Il lui est reproché d'avoir diffamé le Président du Parlement Flamand, Persevael-Louis de Gilraen de Dénéré, Baron de Veurnes. Ceci se serait passé en date du 23 octobre.

Voici la lettre formelle de plainte contenant les preuves de la forfaiture :

Dame la Procureur,

Si je viens vers vous aujourd'hui, c'est pour porter plainte à l'encontre du Vicomte Doudou. Celui-ci, en session de la Haute Cour Flamande, a en effet diffamé à mon propos : il a dit, suite à une intervention, je cite :
"J'aime voir ce qui sont en contact avec les félons. Au moins on connait les traites potentiels à notre Reyne et à nos terres."

Quand bien même que mes propos défendaient une simple personne, néanmoins amie, et qu'ils n'étaient en rien une preuve de félonie. J'ai toujours fait preuve d'un esprit royaliste au possible : j'ai assisté d'ailleurs récemment au sacre de notre souveraine, et j'ai travaillé dans diverses instances royales. Or, pour rétablir mon honneur bafoué, je souhaite trainer le vicomte Doudou devant les Tribunaux de notre Comté.

Voici ce qui pourrait servir de preuve.

Mon intervention :

http://imageshack.us/photo/my-images/155/intervention1.jpg/


La réponse du Vicomte Doudou :

http://imageshack.us/photo/my-images/35/intervention2.jpg/


Recevez, Dame le Procureur, mes salutations les plus pieuses,

Persevael-Louis de Gilraen de Dénéré,
Président du Parlement Flamand,
Baron de Veurnes


Cet acte est une infraction caractéristique aux lois de notre comté et plus particulièrement ce point-ci :

Livre II Opus 3 article 2 : Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Seront appelés à la barre comme témoins : Persevael.Louis

*La jeune procureur se tourne vers l�accusé*

Accusé, levez-vous ! Je vous informe que :



- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876


-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 23 Octobre de l'an de grâce 1459 à Bruges
par Anaelle Shanna d�Eirbal, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Votre honneur,

Sur le fond,

-Ai je nommément cité le baron le traitant de félon ? Non

-Ai je dit que ceux qui traitent étant des traitres ? Nan j'ai bien précisé "POTENTIEL"

-Ai je laissé les clés du parlement à un ennemi de la Reyne ? Non

Sur la forme vu que le procédurier Baron aime lire le CL :
LIVRE II: DE LA JUSTICE Chapitre II : De la justice.Op. 5: Des Lieux de réunion
-Article 3
"La preuve d�une infraction commise dans un tel lieu, puisqu�elle ne peut être divulguée publiquement conformément aux lois royales, se fera par le témoignage de deux personnes ayant un accès autorisé à l�endroit en question, dont obligatoirement le responsable du lieu de commission de l�infraction s�il n�est pas lui-même l�auteur de l�infraction. "


-Article 5
Une image exacte de l�infraction [un seul screenshot !] pourra être rapportée par le plaignant au juge chargé du procès, de manière privée et totalement confidentielle, sans que personne ne puisse s�y opposer, afin qu�il se fasse son intime conviction.

Il y a des vices de procédures :
- Le comte n�est pas nommé comme témoin. Il est pourtant le responsable de la Haute Chambre Flamande.
- des images exactes de l�infraction ont été divulgué en public
- il y a eu plusieurs images exactes de l�infraction


Pour finir, j�ai envie de dire qui se sent morveux, se mouche.
Je trouve la sur réaction du Baron très morveuse. Un mouchoir ?

Merci de votre attention.



Réquisitoire de l'accusation

Citation :
** la jeune proc� après avoir reçu l�autorisation du juge, prit la parole pour son réquisitoire**

Votre Honneur,

Il semblerait apparemment que le vicomte Doudou ait des problèmes d'interprétation.

Comme il le dit pourtant bien lui-même en citant le Corpus Législatif, il faut « Une image exacte de l�infraction», il ose prétendre ensuite que plusieurs images de ces infractions sont citées ici.

Cependant, en examinant bien les preuves, je n'en vois qu'une seule de l'infraction.

En effet, une seule image [screenshot] concernant l'intervention insultante du Vicomte doudou parait.

La deuxième preuve ne contient que les dires du Président du Parlement Flamand, Persevael-Louis de Gilraen de Dénéré, Baron de Veurnes, qui ne fait que nous relater ce qu'il avait dit précédemment.

Il est d'ailleurs en son droit de nous reporter les paroles qu'il a dites.

Cette preuve [screenshot] n'étant donc pas une image de l'infraction, mais bien une déposition.

Ensuite, concernant la venue du Comte en ce lieu, il est bien entendu que je l�ai invité à témoigner, mais vous n�êtes pas sans savoir qu�il est très occupé ces derniers temps. Il a énormément de travail avec des affaires bien plus importantes que celle-ci, concernant notamment la présence d'armées sur notre territoire.

Après moultes réflexions de ma part, Votre Honneur, je n�ai nullement l�intention de réclamer quoi que ce soit�envers le Vicomte. Ce dernier, vu son comportement envers des gens de son rang, se punit déjà bien assez lui-même, avec la bêtise qu�il va devoir supporter comme un lourd fardeau�et ce durant toute sa vie.

Enfin si, Votre Honneur, il serait peut être bon de lui faire promettre d'avoir un comportement correct et plus respectable en place publique.

**un bref regard vers l�accusé avant de retourner s�assoir**


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Votre Honneur,

Il me semble que la procureur aurait pu se renseigner sur l'emploi du temps du Comte avant de déranger la cours...

J'en profite pour remercier la procureur pour sa leçon de morale. Cependant, je ne laisse toujours pas un félon à la Reyne s'exprimer dans notre parlement, le laissant proférer des idées pro ponants et anti royalistes MAIS il est tellement plus facile de s'attaquer à la forme qu'un fond. Cela évite d'avoir à réfléchir...






L'accusation a appelé Persevael.louis à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*Le jeune baron s'approche de la barre, et salue poliment les dignitaires présents*

Dames, Messires,

Si je viens devant vous aujourd'hui, c'est pour que l'affront que m'a fait le Vicomte Doudou soit puni. Il est évident qu'un noble bafouant un autre noble n'est pas chose exceptionnelle, mais pour moi, qui ait des valeurs, cela signifie beaucoup. Premièrement, que certains nobles ne respectent pas la politesse qui doit être faite à l'égard de leurs pairs. Secondement, que certains se permettent de diffamer en ne connaissant rien de l'autre.

Aujourd'hui, mon honneur a été entaché du fait que l'on m'a traité de potentiel félon, ce que je ne suis pas et ce que je n'ai bien sûr jamais été. Toujours impliqué dans des instances royales, que ce soit les Finances, les Ambassades ou encore les Ecuries de Sa Majesté, j'ai essayé de me montrer serviable envers notre Royaume et cela depuis plusieurs monarques déjà.

Ma famille a toujours mis un point d'honneur en ce qui concernait la loyauté. Et c'est parce que j'ai encore des valeurs que je souhaite que ceux qui n'en ont pas fassent les frais de la très Haute Justice des Flandres.

Merci d'avoir pris le temps de m'écouter.

*Sans un regard au Vicomte trop-plein-d'arrogance, il s'en va se rasseoir*











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