La Ville et le Chateau de Bruges
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 Hermano - brigandage sur Mattis_d_assault [Coupable]

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Krattos

Krattos


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MessageSujet: Hermano - brigandage sur Mattis_d_assault [Coupable]   Hermano - brigandage sur Mattis_d_assault [Coupable] EmptyVen 11 Nov 2011 - 22:53

Hermano

Né le 31 Août 2011

Charges:

Bonjour,

Sieur Hermano a brigandé Sieur Mattis_d_assault dans la nuit du 2 au 3 novembre. Sieur Hermano brigandait avec son compagnon Alezakon.
Cordialement,

Krattos

Suivi du dossier:
Krattos

Preuves:

Le Sieur Mattis d'Assault m'a écrit ce courrier qui contient les preuves:


Citation :
Expéditeur : Mattis_d_assault
Date d'envoi : 03/11/2011 - 16:21:03
Titre : bonjour

Bonjour Prévôt Krattos.

Je me présente à vous Mattis_d_assault et si j'ose ce courrier c'est pour vous prévenir que je me suis fait brigander sur le noeud 882 entre Heusden et Anterpen par

03-11-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Alezakon et de Hermano .

Pourriez-vous faire quelque chose pour moi ? S.V..P

Bonne fin de journée .

Mattis_d_assault


Loi enfreinte:

Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

les témoins et les personnes impliquées :

Mattis_d_assault
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Anaelle Shanna d'Eirbal

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MessageSujet: Re: Hermano - brigandage sur Mattis_d_assault [Coupable]   Hermano - brigandage sur Mattis_d_assault [Coupable] EmptyVen 11 Nov 2011 - 23:10

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Hermano en date du 3 Novembre 1459.

Il lui est reproché d'avoir tenté de brigander le Sieur Mattis_d_assault sur les routes menant de Heusden et Anvers dans la nuit du 02 au 03 Novembre 1459.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.

---------
Livre II, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
---------

Voici la lettre contenant les preuves :

Expéditeur : Mattis_d_assault
Date d'envoi : 03/11/2011 - 16:21:03
Titre : bonjour

Bonjour Prévôt Krattos.

Je me présente à vous Mattis_d_assault et si j'ose ce courrier c'est pour vous prévenir que je me suis fait brigander sur le noeud 882 entre Heusden et Anterpen par

03-11-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Alezakon et de Hermano .

Pourriez-vous faire quelque chose pour moi ? S.V..P

Bonne fin de journée .

Mattis_d_assault

Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :
- Mattis_d_assault (victime)

Note sur le dossier :
Aucune


*Accusé, levez-vous !*

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 11 Novembre 1459
Faict à Bruges, par Anaëlle Shanna D’Eirbal, Procureur des Flandres.
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Anaelle Shanna d'Eirbal

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MessageSujet: Re: Hermano - brigandage sur Mattis_d_assault [Coupable]   Hermano - brigandage sur Mattis_d_assault [Coupable] EmptyDim 13 Nov 2011 - 13:17

Toujours pas répertorié dans une ville, surement en furtif ou bien juste sur les routes.
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Anaelle Shanna d'Eirbal

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MessageSujet: Re: Hermano - brigandage sur Mattis_d_assault [Coupable]   Hermano - brigandage sur Mattis_d_assault [Coupable] EmptyLun 14 Nov 2011 - 21:46

Proces lancé le 14 novembre 1459
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MessageSujet: Re: Hermano - brigandage sur Mattis_d_assault [Coupable]   Hermano - brigandage sur Mattis_d_assault [Coupable] EmptyMer 16 Nov 2011 - 14:11

Première plaidoirie de la défense:

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Mattis_d_assault à la barre
Voici son témoignage :



Citation :
Un jeune flamand frêle se lève .

Dame le Procureur , excusez ma maladresse . Je suis très jeune et je ne sais pas comment me comporter devant vous .

Je peux vous narrer ma mésaventure qui m'a blessé et laissé sans le sous . Ces deux hommes Alezakon et de Hermano je les reconnais bien , ils m'ont attaqué sur le noeud 882 entre Heusden et Antwerpen . Je fus racketté par ces individus et je demande qu'ils soient punis .

Mattis recule en ayant salué l'assemblée



Dernière plaidoirie de la défense:

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Dernière édition par Anaelle Shanna d'Eirbal le Lun 12 Déc 2011 - 13:16, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Hermano - brigandage sur Mattis_d_assault [Coupable]   Hermano - brigandage sur Mattis_d_assault [Coupable] EmptyVen 25 Nov 2011 - 18:07

Voici mon réquisitoire:

Citation :
Il semblerait que l’accusé avait pris un abonnement en ce tribunal, mais sans pour autant s’y présenter.

Votre Honneur,

Comme vous pouvez le constater, le Dict. Hermano est un habitué des lieux, bien que l’on ne l’y voie pas…

Pour la seconde fois, l'accusé ne se donne même la peine de plaider sa cause. C'est dire son mépris pour les institutions Flamandes !

Par conséquent, Votre Honneur, vu que l’accusé n’a visiblement rien à faire de ce procès et des victimes qu’il a dépouillées, je requiers une nouvelle fois contre lui une peine de prison de 3 jours.

Et comme pour l’autre procès, la restitution des biens à sa victime.
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MessageSujet: Re: Hermano - brigandage sur Mattis_d_assault [Coupable]   Hermano - brigandage sur Mattis_d_assault [Coupable] EmptyLun 12 Déc 2011 - 13:15

Le jugement a été rendu:
Enoncé du verdict:



Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Accusé, levez-vous !

Vous paraissez à nouveau devant la justice flamande pour les mêmes raisons que la fois précédente. Une seule victime ne vous ayant pas suffit, vous avez continué votre activité à c�ur joie, attaquant cette fois-ci un jeune homme de passage dans notre Comté. Celui-ci est présent ici même et témoigne à intelligible voix que vous êtes bel et bien son agresseur. N'étant pas le seul témoin de vos actes, et n'ayant aucune explication de votre part, il paraît donc évident que vous êtes coupable et que vous n'avez d'autre résolution que d'assumer vos actes.

Pour avoir brigandé le jeune Mattis d'Assault, je vous condamne à 3 jours supplémentaire en nos geôles. Que la prolongation de votre séjour en ces lieux vous serve de leçon.

Justice est faite !

Fait à Anvers, le 10 Décembre de l'an 1459
Par Krattos
Juge des Flandres


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours
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