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 Proces ayant opposé Debbuggerenfolie aux flandres [Coupable]

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pino
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MessageSujet: Proces ayant opposé Debbuggerenfolie aux flandres [Coupable]   Ven 7 Oct 2011 - 15:28

Debbuggerenfolie était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Considérant que l'article 9.2, Opus 1, Chapitre II, Livre II range ''le témoignage indirect du Prévôt, d'un agent de la Maréchaussée ou d'un maire flamand'' dans la catégorie des moyens de preuve fiables et que ce type de témoignage apparaît ''lorsque le Prévôt, un agent de la Maréchaussée ou le maire communiquent leurs registres au Procureur''.

Considérant, en outre, que l'article 9.1, Opus 1, Chapitre II, Livre II du Corpus législatif flamand dispose que l'aveu est un moyen de preuve doté d'une fiabilité haute; que l'accusé procède à un aveu tout en prétextant que les faits incriminés sont le résultats d'une trop haute consommations d�alcool de sa part.

Considérant que l'aveu est aussi une cause atténuante conformément a l'article 6 de l'Opus 1 du Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif.

Considérant que l'accusé est érudit et s'expose donc a une peine allant jusqu'à 10 jours de prisons, comme inscrit dans la charte du juge.

LA COUR DECLARE Monsieur Debbuggerenfolie COUPABLE d'avoir enfreint la législation flamande et le condamne à une peine de prison de 1 jours.


Les faits sont la, et la loi est claire. Cependant, je vous accorde cette fois le bénéfice du doute. Mais sachez que si vous deviez vous retrouver devant ce tribunal, la sanction sera bien plus sévère.

Fait a Anvers, le samedi 1 octobre de l'an 1459
Par Pino van Westmalle,
Vicomte de Gosselies et
Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables par la loi, commis par le nommé Debbuggerenfolie en date du 31 aout de l'an de grâce 1459.

Il lui est reproché d'avoir tenté de renverser la mairie de Dunkerque.

Voici la plainte :

Bonjour,

Sieur Debbuggerenfolie a tenté de renverser la mairie de Dunkerque. Il était apparemment seul lors de ses actions et a échoué grâce à l'efficacité des miliciens et du chef Maréchal.

Krattos

Et les preuves :

31-08-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Debbuggerenfolie parmi les assaillants.

Ces faits sont punis par la loi en vertu du Livre II, Opus III du CL en son article 2, que je vous cite:
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

Seront appelés a témoigner: krattos, Kolopi4

Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 02 sept de l'an de grâce 1459 par Camille Agathe de Clairambault, Procureur des Flandres.
Première plaidoirie de la défense
Citation :
Votre honneur,

J'avoue avoir tenté de me révolter cette nuit là.
Pour ma défense, j'étais seul, bourré et je me suis tabassé par les gardes... A ce niveau la c'est a peine une révolte...

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre honneur,

les témoignages de la défense m'auraient poussé à plaider la clémence, mais le témoignage de kolopi4 jette une toute autre lumière sur ce procès. Même s'il traite d'une offense tout autre à traiter éventuellement dans un autre procès, ce témoignage rend plus difficile de croire à l'erreur sous l'influence de l'alcool. Attaquer une mairie ET tenter de lever une armée, cela commence à faire beaucoup pour un simple poivrot...

Je demande donc 1 jour de prison pour cette tentative de prise de mairie, et me montre clémente en ne réclamant point d'amende, le prévenu semblant fauché comme les blés....

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Votre honneur,

Comme je l'ai déjà dit, j'avoue avoir tenté une révolte (sous l'emprise de l�alcool, je le rappelle).
Maintenant, on m'accuse maintenant d'avoir tenté de lever une armée... Je conteste ce point : je n'ai ni la condition, ni la force, ni la connaissance, ni les moyens pour un tel dessein. Et puis, franchement, qui suivrait l'ivrogne du village au combat ? Je pense que Kolopi4, qui m'attribue cet acte, se fourvoie, d'une manière ou d'une autre...

La défense a appelé Testified à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Votre honneur,

Je confirme, que Debbuggerenfolie, mon compère de toujours, est un sacré ivrogne, toujours à picoler du matin au soir. Certes il lui arrive de faire de sacrées betises sous l'emprise de l'alcool, comme cet "acte de révolte" mais au fond, il n'est pas bien dangereux, hormis pour lui même.
Ayez pitié de lui et ne le condamnez pas trop severement.

L'accusation a appelé Krattos à la barre

L'accusation a appelé Kolopi4 à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Lors de mes gardes en temps que maréchal, il y a une semaines, j'ai vu l'accusé essayer de lever une armée. Cependant, elle n'a jamais aboutie et le procès contre le malfrat a été entamer. J'aimerai vous donner plus d'information sur ses intentions, mais je n'en ai aucune idée. Cependant la lever d'armée est punissable en Flandres peut importe la raison si elle n'est pas accorder par le comte. J'espère que mon court témoignage va aider a condamner l'acte de cette personne!

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