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 Procès ayant opposé Meek051179 au Comté de Flandres

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Ascalion

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Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

MessageSujet: Procès ayant opposé Meek051179 au Comté de Flandres   Mer 31 Aoû 2011 - 16:51

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une peine de 10 jours de prison et 30 écus d'amende.

Verdict
Citation :
 Accusé, levez-vous !


Comme je le signifiais à votre comparse, en Flandres, la tentative d'infraction est punie au même titre que l'infraction elle-même.

Je n'ai nul besoin de tergiverser plus longtemps, comme Biloute, vous êtes condamné à la peine maximale, à savoir 10 jours de prison. Et puisque votre bourse n'est pas vide, vous aurez également 30 écus d'amende.

Peut-être qu'avec ceci vous finirez par rentrer dans le rang et aller piocher dans nos mines comme tout Flamand qui se respecte.


Justice est rendue !

Fait à Ghent,
le 31 Aout de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion d'Abancourt,
Juge des Flandres

Acte d'accusation
Citation :
Le Proc arriva décontracté au tribunal. Lui et l'accusé s�étaient déjà croisé a plusieurs reprise dans ce même lieux. Ils commençaient a se connaître.

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Meek051179 une nouvelle fois en date du 20 juillet 1459 .

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander Willibert sur les routes flamandes entre Bruges et Gent dans la nuit du 20 juillet 1459 en compagnie de son complices présumés et Biloute qui est largement connu de nos services et de nos geôles

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par les victimes aux services de la maréchaussée:

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=483247williracket.png

Casier judiciaire :

- Le 30/08/1458, Flandres : TOP Traversée des frontières sans laissez-passer : Procès => 35 écus d'amende.
- 22/02/1459. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 06/02/1459. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 13/01/1459. TOP brigandage : Procès => 100 écus 4 jours
- 30/12/1458. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 12/01/1459. TOP brigandage : Procès => 49 écus et 6 jours

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Sera appelé à témoigner la victimes Willibert

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 25 juillet de l'an de grâce 1459 par Pino van Westmalle, Procureur des Flandres

Première plaidoirie
Citation :
le verdict etant deja prononcé et ma presence ici ne servant en rien ma defense je prefere ne rien dire...

Premier réquisitoire
Citation :
Votre Honneur,

Il est inconcevable que les brigands continuent leurs méfaits impunément. Et ce malgré de nombreuses récidives. De plus l'accusé ne prend même pas la peine de venir au tribunal.

Je demande une peine de 3 jours de prison, assortie à 40 écus d'amende.

Fait par Rosa d'Harlegnan, Procureur Intérimaire, le 21 août 1459

Deuxième plaidoirie
Citation :
peu importe la sentence mais qu'elle soit vite appliquée ...


L'accusé, pour la défense :
Citation :
bon alors qu'a t'il a dire ce wilibert???
je pense que ce proces n'a ni queue ni tete, puisque pas d'accusateur
il me semble tout de meme que cette peine de 6 jours me semble un peu disproportionnée, etant donné que le plaignant ne se manifeste pas, enfin bref faite votre travail

Willibert, pour l'accusation :
Citation :
Willibert saluait la cour avec respect et courtoisie.

Je vous remercie de m'accorder la parole.

Je n'ai pas grand à chose à ajouter à ce qu'à dit le procureur, si ce n'est de confirmer ses dires, et que je reconnais fort bien cet individu dénué de tout respect pour son prochain, comme en atteste son casier judiciaire très fourni.
Ils doivent être punis sévèrement, car ce sont des multi-récidivistes, qui s'entêtent au lieu de servir leur comté.

Lui et son compère Biloute m'ont subtilisé une charrette toute neuve, en plus des quelques écus perdus.

Cela coute grandement au paysan que je suis, d'aller et revenir entre Bruges et Anvers pour racheter une charrette neuve et pouvoir ainsi transporter des marchandises, entre ces deux villages.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Willibert partit se rassoir et écouter la fin du procès.

_________________
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