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 Procès ayant opposé Beastybasti au Comté de Flandres

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Ascalion

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Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

MessageSujet: Procès ayant opposé Beastybasti au Comté de Flandres   Mer 31 Aoû 2011 - 16:39

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une peine de 20 écus.

Verdict
Citation :
 Accusé, levez-vous !


Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés. La faim aurait pu être une excuse, mais vous avez refusé l'arrangement amiable lorsqu'on vous l'a proposé.

La Charte du Juge m'interdisant de suivre les recommandations de notre procureur, je vous condamne à une amende de 20 écus.


Justice est rendue !

Fait à Ghent,
le 31 Aout de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion d'Abancourt,
Juge des Flandres

Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Il est reproché ce jour a Beastybasti, d'être en infraction avec le Corpus législatif des Flandres.

En effet, Beastybasti a été surpris en train de d�acheter illégalement de 6 miches de pains à 6.10 écus alors que ce pain est réservé aux seuls niveaux 0 et 1.

Décret .

-Le pain vendu au prix de 6,10 écus sera exclusivement réservé au paysan et va-nu-pieds (à savoir niveau 1 et 0).

Ors, comme le stipule l'article deux, du troisième opus du chapitre II du livre II du CL enfreindre un décret peut entraîner des poursuites pour Trouble a l'Ordre Public.


--------
Livre II. Chapitre II. : De la justice
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
- Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
--------


Voici les preuves:



Casier judiciaire :

Beastybasti
- vente illégale de pierre - 27/01/59 > Amende 10 écus
TOP non respect d'un décret concernant les frontières - Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus. - 19/02/59


Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :

Faust07

Note sur le dossier :

La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 19 juillet 1459 par Pino van Westmalle, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie
Citation :
-

Premier réquisitoire
Citation :
Votre honneur,

Si l'accusé tente de nous embrouiller en ne parlant que l'anglois, il est tombé sur le mauvais procureur...

Prétendre qu'il avait "juste faim" et qu'il "ne connaissait pas nos lois", pour finir en disant qu'il "avait déjà mangé le pain et ne pouvait le rendre" semblent des excuses bien faciles. Un bourgeois de sa stature aurait du trouver conciliation en offrant de rembourser la différence, ce qui ne fut pas le cas. De plus je n'aime point du tout le ton provocateur sur lequel il s'adresse à vous.

Si l'on ajoute à cela le fait que ceci n'est pas la première offense de l'accusé en Flandres je demande à son encontre une amende de 25 écus. Il semble peu atteint par les amendes légères, voyons si celle-ci lui apprendra à respecter nos lois...

Deuxième plaidoirie
Citation :
-


L'accusé, pour la défense :
Citation :
I'm so sorry, but I don't know about this law.
I just went to the market and bought a tasty bread. Thats all. Nobody told me that I am not allowed to do that. Even the markettrader who gives me the tasty bread did not told me, that it was illegal to eat this bread.

Later this week I found a letter in my mailbox and someone told me that I break a law, by eating this bread.
I was so sorry, but the bread was allready eaten, and so it was impossible for me to give this bread back to the seller.

Ok? I 've shurly made a mistake, but nobody told me about that. And do you want to know why I break the law?
I was just hungry. Ok I am a Level 3 bourgeois, but I need to eat too! I was just hungry and I needed bread.
I've this is a crime in your country, I am shurly an outlaw.

Metter, pour l'accusation :
Citation :
Votre Honneur, mesdames, messieurs.

Etant en charge du dossier en date du 07 Juillet 1459, comme toutes les procédures que nous mettons en place, une missive a été envoyée au sieur Beastybasti en date du 08 Juillet 1459 en milieu de nuit, afin de lui présenter les faits, d'expliquer l'erreur qu'il semblait avoir faite, en effet semblait, puisqu'il est evident que dans le cas d'aujourd'hui l'homme refuse tout simplement d'entendre raison et se cache derrières de futiles excuses.

Une conciliation a été proposée, mais il semble que répondre à la Maréchaussée soit le cadet de ses soucis, le dossier vous a donc été transmis, montrant ainsi une première fois sa mauvaise volontée, de plus vous pourrez remarquer que l'individu est installé à Bruges, il devrait donc être plus au courant de nos lois qu'un simple "voyageur étranger de passage".

La barrière de la langue ne l'a pas empêcher de comprendre les subtilitées des faits reprochés, pourquoi ne pas avoir demandé à un concitoyen de l'aider, et traduire la missive lorsqu'il est explicitement indiqué en majuscule "IMPORTANT MARECHAUSSEE", et quand bien même, une simple réponse expliquant qu'il ne parle et donc ne comprend pas la missive?
Loin d'être impossible puisque par le passé j'ai eu l'occasion de converser par missive avec des Anglois et de Germains, qui, ne comprennant pas les informations m'ont demandé de traduire.

En conclusion, je souhaiterai mettre en evidence la mauvaise foie de l'accusé, puisque celui ci n'a pas l'air de vouloir comprendre ni même expier ses fautes.

J'ai confiance en nos lois et cetet confiance me permet de faitre mon travail avec aciduitée

_________________
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