Argael contre Slamjack TOP-Insultes [Coupable]

Citation :: Expéditeur : Argael
Date d'envoi : 14/05/2011 - 19:16:04
Titre : Demande de procès * 2
Procureur,
Suite au nouveaux propos tenus en gargotte cette fois dans les réactions aux annonces comptables, je souhaite porter plainte pour TAOP, encore et encore.
Puisse cela lui faire comprendre
Argael Devirieux

Slamjack a écrit:: Espèce de vermine de mes deux, t'es conseiller comtal et, au motif que je refuse ton aberrante et illégale candidature à la fonction de président du parlement, tu oses me menacer d'un procès?

Slamjack a écrit:: Ce crétin s'offusque de ne pouvoir être conseiller comtal ET président du parlement flamand.

Citation :: Votre Honneur,

Je viens ce jour mettre Messire Slamjack en accusation pour des propos insultant tenus à l'égard de Sa Seigneurie Argael en date du 14 mai de cette année.

Je cite:
"Espèce de vermine de mes deux, t'es conseiller comtal et, au motif que je refuse ton aberrante et illégale candidature à la fonction de président du parlement, tu oses me menacer d'un procès?"

ou encore, un peu plus tard au cours de la même conversation:

"Ce crétin s'offusque de ne pouvoir être conseiller comtal ET président du parlement flamand."

Ces propos ayant été tenus en place publique, de nombreux Flamands ont pu les entendre.

Ces faits sont punis par la loi en vertu du Livre II, Chapitre III, Opus III du CL en son article 2, §3, que je vous cite:
"Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public."

Dont acte.

Accusé, Levez-vous!

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Et je vous épargne de vous dire que vous pouvez vous contacter vous-même, en tant que bâtonnier, pour vous faire assister.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le plaignant, Argael.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 24 mai de l'an de grâce 1459 à Tournai par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres

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