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 Procès Slamjack c. Comté de Flandres [Coupable]

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Klesiange d'Acier

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Nombre de messages : 94
Date d'inscription : 02/02/2011

MessageSujet: Procès Slamjack c. Comté de Flandres [Coupable]   Sam 14 Mai 2011 - 18:23

Citation :

Procès opposant Slamjack au Comté de Flandres

Slamjack est accusé de Trouble à l'Ordre Public.


Verdict du Juge Klesiange a écrit:

Considérant que l'article 2, Opus 3, Chapitre II, Livre II du Corpus législatif flamand considère comme un trouble à l'ordre public "toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen"; que l'article 2.3, Opus 6, Livre I de ce même Corpus dispose que "tout noble se doit d'utiliser un langage soutenu, de ne pas faire preuve d'ivrognerie sur la voie publique et de montrer dans ses actes au quotidien l'attitude qui sied à son rang" et que cette attitude se définit notamment comme le fait de "ne pas négliger d'adopter un comportement aristotélicien [...] et d'offrir une attitude exemplaire propice à l'édification des classes inférieures"; que l'article 1.2, du même Opus précise que "peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable)".

Considérant la nature des propos rapportés par le Procureur et tenus par le Seigneur Slamjack dans un lieu public à l'encontre de Sa Seigneurie Argael.

Considérant en outre que le Seigneur Slamjack confirme ses propos et procède ainsi à des aveux.

Considérant que l'article 2.4, Opus 6, Livre I du Corpus législatif flamand dispose qu'"est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être noble et reconnu coupable dans un procès, et ce, quelle que soit la victime"; que l'article 1.3de ce même Opus prévoit qu'"est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble" et que, toujours suivant cet article, "la charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy".

Considérant que l'accusé est le Seigneur de Lys-Lez-Lannoy et que la victime a été élevé au rang de Pair par la Couronne du Royaume de France.

Considérant le caractère récidiviste du Seigneur de Lys-Lez-Lannoy.

Considérant que l'article 6, Opus 1, Chapitre II, livre II du Corpus législatif flamand précise que l'aveu est une circonstance atténuante; que l'aveu ne saurait être entendu comme une circonstance atténuante quand l'accusé n'exprime aucun regret quant à son attitude.

Considérant que l'accusé est, à ce jour et depuis plusieurs jours, en possession de 0 écu.


LA COUR DECLARE Messire Slamjack COUPABLE de ne pas avoir respecté les lois flamandes et le condamne à une peine de 8 jours de détention dont 4 jours avec sursis. Ces 4 jours avec sursis s'ajouteront automatiquement à toute peine qui pourrait être prononcée à l'avenir pour condamner des faits similaires, à l'exclusion des faits similaires commis antérieurement à ce verdict.


Seigneur Slamjack, que vous le vouliez ou non, c'est bel et bien votre attitude à vous qui aura mobilisé l'énergie de plusieurs personnes. Corrigez ce qu'il faut pour que le temps pris pour traiter cette affaire ne se transforme pas en un temps perdu pour tous.

La Cour saisit l'occasion de ce procès pour vous rappeler que, contrairement à ce que vous semblez penser, vous n'êtes pas le seul et unique responsable de vos acte. Vos écarts de conduite exposent chaque fois votre suzeraine, tenue de par son rang de "répondre des actes de ses vassaux" en vertu de l'article 4 du Chapitre II du Codex Levan. Il serait regrettable que la répétition de ce genre de "broutilles" - pour reprendre vos propres mots - ne finisse par prendre des proportions qui dépassent la raison.

Enfin, la Cour tient à souligner qu'hormis le signalement d'un délit d'incendiaire, votre casier judiciaire ne fait mention d'aucune santion antérieure et qu'une partie des minutes des procès vous concernant n'ont jamais été archivées. Il est clair qu'un tel constat a de quoi mettre un terme définitif à cette course folle après le bâton dont vous semblez vouloir vous faire le champion.

Pour clore ce verdict, la Cour souhaite rappeler les mots prononcés par le Baron de Renaix lorsqu'il était appelé à témoigner dans le procès Julien c. Comté de Flandres dont le verdict fut rendu le 27 mars 1458: "Votre Honneur, il y a un respect à avoir à l'égard de la noblesse. C'est un principe élémentaire et il est repris au sein de notre Corpus Législatif. On ne devient pas noble par la grâce de Dieu mais bien par un travail acharné".

Puissions nous tous être d'accord avec des propos si sages.


Justice est dite, que justice soit faite!


Fait à Bruges le 16 mai de l'an de grâce 1459
Par Klesiange dit Klesiange d'Acier, Juge de Flandres

Acte d'accusation du Procureur Keewy a écrit:

Votre Honneur,

Je viens ici pour vous présenter un acte d'accusation que mon prédecesseur Keewy ne pouvait déposer en raison de la présence du Seigneur de Lys-lez-Lannoy dans une armée.

Je cite donc:

"Votre Honneur,

Il est à nouveau reproché au Seigneur Slamjack d'avoir enfreint le Corpus législatif Flamand à la date du 25 mars 1459 en gargote flamande sur la tribune politique du parti LEO..

En effet, ce dernier a tenu des propos disons non fleurs bleues à l'encontre de Sa Seigneurie Argael. Voici les paroles prononcées et entendues par la population présente

Citation:
L'image si déplorable de l'humain elle te chie dessus, mou du bulbe!

Citation:
Nul n'a de leçon à recevoir de ta part, fier-cul, et certainement pas moi
.
Citation:
Tu viens juste à la rescousse de ta maîtresse -tiens, vous forniquez sans être mariés?- Adrienne, qui a commis une gaffe en s'exprimant publiquement contre le Concordat de Lannoy-Clairambault, lequel octroie des privilèges à Notre Église Flamande...

Citation:
Quant à ma crédibilité, fier-cul, je l'entretiens au quotidien.


Or, je vous rappelle que notre CL selon le Livre I , Opus 6 article2.3 , la noblesse a des devoirs
Article 2.3
Tout noble se doit d'utiliser un langage soutenu, de ne pas faire preuve d�ivrognerie sur la voie publique et de montrer dans ses actes au quotidien l'attitude qui sied à son rang. Cette attitude se définit comme suit:
Ne pas vivre dans une demeure indigne de son rang;
Ne pas mésestimer les actes de chacun;
Ne pas se battre avec des armes que les usages interdisent à la noblesse;
Ne pas se vêtir de façon négligée;
Ne pas oublier ses droits et devoirs envers ses terres et leurs habitants;
Ne pas négliger d'adopter un comportement aristotélicien, qui conduit entre autres choses à ne pas négliger de porter assistance aux pauvres, au minimum une fois lors de chaque messe, et d'offrir une attitude exemplaire propice à l'édification des classes inférieures.

De plus, Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Citation:
Article 1.2
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable)

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Sera appelé à témoigner la victime, Sa Seigneurie Argael
Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 27 mars 1459 par Keewy , Procureur des Flandres"

Première plaidoirie de la défense a écrit:

*C'est un Baron Noir serein qui se présenta à la barre. Une ligne de plus dans son casier judiciaire, c'était toujours ça de gagné.*

J'en n'ai rien à foutre.

*Lança-t-il à la Cour*

Je maintiens tout ce que j'ai dit. Et je sais que la majeure partie des Flandres pense comme moi : le fier n'est en fait qu'un Fier-Cul qui croit tout savoir mieux que tout le monde. Un donneur de leçon de la pire espèce. Il n'est en Flandres que pour permettre à sa greluche de monter sur le trône. Celle-là même qui s'exila pour faire carrière à Paris, s'installant en bord de plage et tournant ainsi le dos aux Flandres. Maintenant que les Grands Hommes ont pris leur retraite politique, elle a enfin une chance de réussir sa carrière en Flandres. Et le Fier-Cul pense qu'il a tout fait, tout réussi et qu'il peut tout recommencer en Flandres. Mais il n'a rien compris. Il est trop imbu de lui-même.

*Se tournant vers le plaignant*

Pleurnichard. Tu te casseras les dents comme les autres. Parce que tu n'as rien compris.

*Fixant le Juge*

J'en ai fini Votre Honneur. Je ne vais pas vous faire perdre votre temps pour des broutilles pareilles. D'autant qu'on se reverra : si ce mou du bulbe croit me faire taire avec ces plaintes à la mords-moi-le-noeud, il confirme devant tout le Comté qu'il n'a rien compris aux Flandres.

*Provocateur*

Ah ça! Quand on passe sa vie entre l'université et le conseil comtal, alors que le peuple pioche dans les mines, on se fout pas mal du coût d'une procédure judiciaire. Mais soit, je me casse.

Mes respects à la Cour.

*Et il s'en va sans demander son reste.*

Réquisitoire de l'accusation par Guy de Dampierre a écrit:

Votre Honneur,

En voila assez! L'insulte, l'insulte, toujours l'insulte. Quand le Sieur Slamjack se montrera-t-il digne de son titre et de ses fonctions, notamment de président du Parlement?

mais en plus, il se met à insulter en pleine place publique un pair de France!

Les écarts de langage de Slamjack ont déjà donné lieu à de si nombreuses condamnations que les annales de ce tribunal sont pleines de dossiers portant son nom. Ascalon, il n'y a pas si longtemps, maintenant Argael: vous collectionnez les officiers de la couronne ou quoi?

La défense utilise comme justifiction à son droit d'insulter le fait qu'il énonce des vérités! Et alors? C'est bien d'insultes dont on l'accuse, pas de diffamation que je sache.

Je suis lassé par ce comportement, et je ne suis certainement pas le seul. Que le Sieur Slamjack apprenne à se taire en prison! Le Parquet flamand réclame ni plus ni moins qu'une peine de 6 jours en raison de la récidive, de l'identité du plaignant et de la nature particulièrement grossières de certaines insultes proférées. J'insiste aussi pour qu'instruction soit donnée aux géoliers de nettoyer quotidiennement la langue du Sieur Slamjack au savon au cours de sa peine! Puisse le Très haut nous donner l'espoir que cela lui apprendra à la tenir, cette langue par trop pendue.

Je vous remercie, Votre Honneur.

Greffier, veuillez noter le nom de Guy de Dampierre et la date du 23 avril 1459 pour l'accusation.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:

J'ai une requête à faire.

Que la Cour veuille bien postposer ma condamnation à la mi-mai, afin de ne pas perturber le voyage commercial pour lequel je suis mandaté par la Mairie de Tournai, et afin que les élections présidentielles se déroulent sereinement et dans les délais convenus cette fois-ci.

Pour le Bien des Flandres.

L'accusation a appelé Argael à la barre a écrit:

Voici son témoignage :

Bonjour à vous,
pardonnez moi de ne pas vouloir m'attarder, l'homme ne regrette rien poursuit même de plus belle. A la justice de faire son travail au regard de ses propos et de son attitude.
Nous avons confiance en la justice pour faire ce que de droit.
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