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 Procès Meek051179 c. Comté de Flandres [Coupable]

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Klesiange d'Acier

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Nombre de messages : 94
Date d'inscription : 02/02/2011

MessageSujet: Procès Meek051179 c. Comté de Flandres [Coupable]   Sam 7 Mai 2011 - 19:01

Citation :

Procès opposant Meek051179 au Comté de Flandres

Meek051179 est accusé de Trouble à l'Ordre Public.


Verdict du Juge Klesiange a écrit:

Considérant que le document rédigé par Messire Guy_de_dampierre et que le Procureur a transmis à la Cour peut être considéré comme un acte authentifiant avec certitude les auteurs de l'agression dont il est question dans cette affaire compte tenu du fait que Messire Guy_de_dampierre travaille au service la Justice flamande depuis plusieurs mois, ce qui l'a nécessairement habitué à reconnaître les malfrats les plus réputés de notre Comté.

Considérant à cet égard que Messire Meek051179 est un habitué des prétoires flamands et que Messire Guy_de_dampierre le désigne comme étant l'un de ses agresseurs dans le document que le Procureur a transmis à la Cour.

Considérant que la Charte du Juge prévoit qu'"en cas de délits particuliers non répétés, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante: personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours ; personnage de niveau 2: 6 jours ; personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours" mais que toujours selon cette charte, "si les délits étaient répétés, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours".

Considérant que le brigandage constitue un délit particulier du point de vue de la Charte du Juge.

Considérant, à cet égard, que Messire Meek051179 a été condamné plusieurs fois pour brigandage.

Considérant que l'article 1 bis de l'Opus 1, Chapitre II, Livre II du Corpus législatif flamand dispose que "la tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative".

Considérant que le Corpus législatif ne prévoit expressément aucune autre peine pour punir de la tentative de brigandage.

Considérant dès lors que Messire Meek051179 peut être considéré comme un multi-récidiviste puisqu'il a répété plusieurs fois le délit de brigandage.


LA COUR DECLARE Messire Meek051179 COUPABLE d'avoir été l'auteur d'un acte de brigandage et le condamne à 1 jour de prison ainsi qu'à une amende de 34 écus.

Messire Meek051179, en dépit de votre statut évident de brigand multi-récidiviste et du réquisitoire du Procureur demandant 6 jours de prison, la Cour ne vous condamne qu'à 1 seul jour de prison en raison du fait que vous fûtes déjà condamné récemment à une peine de 7 jours de prison par la justice flamande. De même, si nos informateurs nous ont indiqué que vous étiez actuellement en possession de plus de 50 écus, la Cour n'a pas souhaité vous laisser sans le sous. La Cour a fait preuve de clémence Messire Meek051179, elle souhaite tourner la page et vient de vous donner la possibilité de faire de même en vous infligeant une sanction légère malgré les faits qui vous étaient reprochés. L'épisode flamand prend fin pour vous. Bon vent Messire Meek051179!


Justice est dite, que justice soit faite!


Fait à Bruges le 10 mai de l'an de grâce 1459
Par Klesiange dit Klesiange d'Acier, Juge de Flandres

Acte d'accusation du Procureur Keewy a écrit:

Le Proc fruité arriva quelque peu énervée au tribunal, faut dire que les plaintes concernant des actes de brigandage commençaient à être nombreux ces temps ci, mais les vils étaient toujours les mêmes. Exaspérée , elle s'approcha de la barre

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Meek051179 une nouvelle fois en date du 28 mars 1459 .

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander Guy de Dampierre et sa promise Dame Cerrydwenn qui plus est , est en attente d'un heureux évènement, sur les routes flamandes entre Bruges et Dunkerque dans la nuit du 28 au 29 mars 1459 en compagnie de ses complices présumés Wyllone et Biloute qui est largement connu de nos services et de nos geôles

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par les victimes aux services de la maréchaussée:
Lettre plainte

Il est actuellement aussi en procès pour une affaire similaire , sur la même route, son casier est bientôt aussi long que la route de Bruges à Dunkerque, je vous le relis pour la peine
Le 30/08/1458, Flandres : TOP Traversée des frontières sans laissez-passer : Procès => 35 écus d'amende.
- 22/02/1459. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 06/02/1459. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 13/01/1459. TOP brigandage : Procès => 100 écus 4 jours
- 30/12/1458. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 12/01/1459. TOP brigandage : Procès => 49 écus et 6 jours

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Seront appelées à témoigner les victimes Guy de Dampierre et Dame Cerrydwen

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 30 mars de l'an de grâce 1459 par Keewy, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense a écrit:

bonjour y faut dire qu'on s'est bien fait botter les fesses par ces personnes malheureusement nous sommes partis bredouille et avec un mal de fesses pour 3jours

Réquisitoire de l'accusation a écrit:

*Au moment d'honorer la Cour de son réquisitoire, le procureur intérimaire de Flandres se leva et arpenta le prétoire, les mains croisées derrière le dos, la mine sombre. S'arrêtant au centre de l'estrade, elle pointa d'un index accusateur l'accusé dénommé Meeko51179 et le foudroya du regard :*

Les faits sont gravissimes ! Ce faquin n'a de cesse de piétiner notre justice, il représente une sérieuse menace à la sécurité du Comté. Il suffit !!

*Au moment d'honorer la Cour de son réquisitoire, le procureur intérimaire de Flandres se leva et arpenta le prétoire, les mains croisées derrière le dos, la mine sombre. S'arrêtant au centre de l'estrade, elle pointa d'un index accusateur l'accusé dénommé Meeko51179 et le foudroya du regard :*

Les faits sont gravissimes ! Ce faquin n'a de cesse de piétiner notre justice, il représente une sérieuse menace à la sécurité du Comté. Il suffit !!

Les témoignages sont accablants, la tentative de dérober leur bourse à deux notables flamands ne fait aucun doute ! S'il est reparti bredouille, l'intention de brigander est punissable en nous référant au second livre du chapitre 2 de notre Corpus Législatif :

Op. 1. Définition.

Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

Ce maraud n'a eu aucun scrupule à agresser une femme sans défense et portant la vie, il n'a manifesté aucun remord. La multi-récidive est une circonstance aggravante.

Aussi, Votre Honneur, je vous demande une peine exemplaire à son encontre, un ultime appel à la repentance avant d'envisager le pilori en cas de récidive. 6 jours de geôle !

*Exécutant une pirouette, elle se retira, laissant les magistrats décider à huis clos du sort réservé à ce malandrin.*

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Guy_de_dampierre à la barre a écrit:

Voici son témoignage :
Bonjour Votre Honneur, Bonjour Madame le Procureur, j'espère que tout va bien pour vous.

*Petit signe de tête à la défense, on est pas muffles non plus.*

Voila ce qui s'est passé: Messire Meek, que je connais bien pour l'avoir vu de nombreuses fois ici-même, alors que j'occupais votre place Madame le Procureur, est venu de nuit pour tenter de nous détrousser, Cerise et moi, en compagnie de deux complices. Je connaissais l'un d'entre eux, Biloute, mais pas encore le second, qu'on me dit maintenant s'appeler Wylonne.

Quoi qu'il en soit, nous avons rejeté l'assaut sans difficulté. Et je dois dire que ce fut fait assez brillament, sans vouloir me vanter. A deux contre trois, ça reste une belle performance.

Heureusement pour nous, nous en sommes quitte avec une petite montée d'adrénaline, rien de plus. Mais l'air de rien, ça vous gâche une nuit. Du côté matériel, rien ne fut dérobé, et je n'ai aucune séquelle physique de ma rencontre avec ces Messieurs.

L'accusation a appelé Cerrydwenn à la barre a écrit:

Voici son témoignage :
La Levignac se traina au tribunal apres cette nuit de tumulte .Meme s'ils avaient eu raison des scélérats , son état ne permettait poinct autant d'agitation ... des contractions se faisaient de plus en plus sentir mais elle en restait impassible derriere son minois et ne laissait exprimé ses douleurs que lorsqu'elle était seule afin de ne poinct inquiété son promis .
Elle se présenta à la porte et montra sa missive pour l'affaire concernée et concernant .
Saluant les personnes présentes elle s'avanca à la barre et d'un regard échanger avec le juge alors elle s'exprima:

Le bonjour à tous , je déclare que le rapport vous ayant été transmis ne comporte nulle erreur et que Meek et deux comparses ont bien tentés d'attenter à nos personnes mais ils sont repartis bredouille . Sus en est de savoir qu'ils sont récidivistes de choc et sans le charme d'ou la mise en route de nostre plainte.
* Discretement elle porte une main à son ventre qui se met à durcir , la position debout l'épuise plus vite , sa machoire se crispe , furtivement elle ferme ses paupieres puis les rouvre echangeant un regard pour aller prendre place sur le banc ...
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