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 Procès Diselandros c. Comté de Flandres [Coupable]

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Klesiange d'Acier

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Nombre de messages : 94
Date d'inscription : 02/02/2011

MessageSujet: Procès Diselandros c. Comté de Flandres [Coupable]   Sam 30 Avr 2011 - 12:36

Citation :

Procès opposant, Diselandros au Comté de Flandres

Diselandros est accusé de Trouble à l'Ordre Public.


Verdict du Juge Klesiange a écrit:

Considérant que le Corpus législatif flamand condamne toute action correspondant à un vol de richesse exercée sur le territoire flamand; que le statut d'étranger au Royaume de France de la victime n'écarte aucunement l'existence d'un Trouble à l'Ordre Public sur le territoire flamand; que, dès lors, les dispositions du Corpus législatif flamand s'appliquent même en ce cas.

Considérant que la force probante du document communiqué par le Procureur est quasi-nulle.

Considérant que la force probante du témoignage de la victime devant cette Cour est peu élevée.

Considérant, toutefois, que Messire Diselandros procède à des aveux en déclarant d'une part "par dépit que j'ai commis cet acte stupide et le regrette profondément. ma réputation en tant que citoyen honorable et incorruptible policier suprême là-bas et cette honte je porterai toujours avec moi. Je me mets dans vos mains et attendre mon châtiment" et d'autre part "je suis encore très désolé et demander le pardon de nombreuses fois [...] Si je pouvais, je annuler l'acte, ce qui n'est pas"; que l'aveu est considéré comme un moyen de preuve correct suivant l'article 9, Opus 1, Chapitre II, Livre II du Corpus législatif flamand et comme un moyen de preuve élevé suivant la Charte de la bonne justice de la Cour d'appel.


LA COUR DECLARE Messire Diselandros COUPABLE d'avoir été l'auteur d'un acte de brigandage et le condamne à une peine de 1 jour de prison ainsi qu'à une amende de 20 écus.


Justice est dite, que justice soit faite!


Fait à Bruges le 3 mai de l'an de grâce 1459
Par Klesiange dit Klesiange d'Acier, Juge de Flandres

Acte d'accusation du Procureur Guy de Dampierre a écrit:

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Diselandros, sujet germanique, en date du 18 avril de l'an de grâce 1459.

Il lui est reproché d'avoir brigandé le Sieur Bjoernn, sujet anglois, sur les routes flamandes, entre Dunkerque et Bruges dans la nuit du 17 au 18 avril.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l'Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici le courrier envoyé par la victime au Procureur:


"Expéditeur : Bjoernn
Date d'envoi : 18/04/2011 - 23:29:04
Titre : Robbery
18-04-2011 04:05 : I was robbed by Diselandros .
It took place on my way to Bruges.
Around 1écus was robbed from me"

Traduction de la Procure: "18-04-2011 04:05: J'ai été volé par Diselandros.
Cela eut lieu sur ma route vers Bruges.
Environ 1 écus me fut dérobé."

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner l'agressé, le Sieur Bjoernn.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 21 avril de l'an de grâce 1459 à Bruges par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense a écrit:

S'élève Diselandros et que l'attitude humble devant la cour d'honneur.

"Chers cour, je ne parlerai pas de la brousse. Il est vrai que j'ai commis le vol ci-dessus.
Un fou et ne pas agir à remboursement conditionnel. J'ai toujours de l'argent verdiehnt par la culture du blé et des légumes et a même été un chef longtemps connétable de la ville d'Esslingen.
J'ai été effectivement sur ​​le chemin de l'Angleterre, mais aucun navire pris dans cette direction, alors j'ai erré pendant umherr jours. Dab, j'ai trouvé un navire et sont montés à bord. J'ai payé 100 dollars pour constater que le navire n'est pas les magasins. J'ai obtenu mon argent au moment de quitter le navire au plus et je me promenais sur. Par dépit que j'ai commis cet acte stupide et le regrette profondément. ma réputation en tant que citoyen honorable et incorruptible policier suprême là-bas et cette honte je porterai toujours avec moi. Je me mets dans vos mains et attendre mon châtiment. "Diselandros hoche la tête pour mettre fin à son discours et reprend à l'espace quai ..

Réquisitoire de l'accusation a écrit:

Votre Honneur,

Je commencerai par traduire les dires du témoin auquel nous ne pouvons reprocher de ne pas maitriser notre langue.
Je vous livre donc son témoignage:

"Désolé, je ne parle pas français.
Diselandros, l'homme qui m'a brigandé, aurait pu me prendre bien plus si j'en transportais sur moi. Heureusement, ce n'était pas le cas. Je ne veux pas qu'il agresse qui que ce soit d'autre, donc, je crois qu'il devrait être puni pour son crime et, je l'espère, apprendra ainsi à ne plus voler. Je ne peux comprendre pourquoi il me dépouilla car il avait de toute façon environ 200 écus en sa possession, il n'a pas besoin de (recourir à) cela.
Il doit être puni."

Votre Honneur,

J'entend les arguments de la défense. J'entend aussi ses aveux et ses plates excuses. Mais le prévenu ne semble pas se rendre compte des conséquences potentielles dramatiques de son geste. Comme l'a souligné Bjoernn, il aurait pu être en possession de bien plus de biens et ce regrettable incident aurait pu se transformer en véritable désastre pour lui.

J'affiche, comme tous ici, le prévenu compris, la plus grande incompréhension quant aux actes de Diselandros. Chacun des participants à ce procès semble être plongé dans la plus grande perplexité.

Cependant, l'ordre public de ce comté doit être préservé. C'est notre mission! Diselandros s'est rendu coupable de brigandage, et même s'il était dans un grave moment d'égarement, les pouvoirs publics ne peuvent envoyer d'autre signal que celui-ci: "le brigandage est puni par la Loi!" De plus, on ne peut pas dire que le brigandage soit plus acceptable parce qu'il a fait peu de dégât. Nous sommes tous responsables de nos actes. Et de cela, l'égarement de Diselandros ne saurait le libérer. Je demande donc qu'il assume, comme il se montre disposé à le faire.

Aussi, Monsieur le juge, en prenant néanmoins en compte les cirsonstances, je réclame à l'encontre du prévenu une peine d'un jour de prison et de 10 écus d'amende pour le dérangement occasionné à la jusitce de ce Comté et à sa victime, le Sieur Bjoernn.

Je vous remercie.

Monsieur le greffier, je vous prie de noter le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation ainsi que la date du 23 avril 1459.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
Cour Cher.

J'accepte ma punition, comme je l'ai verdiehnt et ils doivent s'accorder avec le procureur dans toutes ses versions.

Vol Street est inexcusable et doit être puni, il egalob dans un moment d'aliénation mentale eu lieu ou l'homme est un voleur professionnel.

Mon sacrifice aurait une action en dommages beaucoup plus élevé pourrait subir en mes actions et je suis encore très désolé et demander le pardon de nombreuses fois.

Si je pouvais, je annuler l'acte, ce qui n'est pas.

Ainsi, je me repens et attendent la sanction du tribunal.

L'accusation a appelé Bjoernn à la barre a écrit:

Voici son témoignage :
Désolé, je ne parle pas français.
Diselandros, the man who robbed me, could've taken a lot more if I had been carrying it. Luckily I wasn't. I don't want him to attack anyone else, so I believe he should be punished for his crime and hopefully then he will learn not to steal anymore. I cannot understand why he robbed me because he had over 200écus anyway, he does not need it.
He must be punished.


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