Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procès Meek051179 c. Comté de Flandres [Coupable]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Klesiange d'Acier

avatar

Nombre de messages : 94
Date d'inscription : 02/02/2011

MessageSujet: Procès Meek051179 c. Comté de Flandres [Coupable]   Dim 24 Avr 2011 - 20:22

Citation :

Procès opposant Meek051179 au Comté de Flandres

Meek051179 est accusé de trouble à l'ordre public.


Verdict du Juge Klesiange a écrit:

Considérant que Demoiselle Bouna, l'une des deux victimes de l'agression, désigne formellement Messire Meek051179 comme étant l'un de ses agresseurs.

Considérant que Messire Meek051179 a été reconnu par Messire Guy de Dampierre dans la nuit du 28 au 29 mars de l'an 1459, soit trois jours après l'agression de la Demoiselle Bouna, en compagnie de Messire Biloute et d'un troisième individu (cf. procès Biloute dont le verdict a été rendu le 16 avril de l'an de grâce 1459); que le groupe s'était livré ce soir là à une tentative de brigandage.

Considérant dès lors que le constat selon lequel Messire Meek051179 se livrera à un acte de brigandage en compagnie de Messire Biloute quelques jours après les faits dont il est question dans ce procès apporte du crédit supplémentaire au témoignage de Demoiselle Bouna lorsqu'elle désigne Messire Meek051179 comme étant l'un de ses deux agresseurs avec Messire Biloute.


Considérant que la Charte du Juge prévoit qu'en cas de délits particuliers non répétés, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante: personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours ; personnage de niveau 2: 6 jours ; personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours" mais que toujours selon cette charte, "si les délits étaient répétés, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours".

Considérant que le brigandage constitue un délit particulier du point de vue de la Charte du Juge.

Considérant que Messire Meek051179 a été condamné plusieurs fois pour troubles à l'ordre public dont cinq fois pour brigandage.

Considérant dès lors que Messire Meek051179 peut être considéré comme un récidiviste puisqu'il a répété plusieurs fois le délit de brigandage.


LA COUR DECLARE Messire Meek051179 COUPABLE d'avoir été l’auteur d’un acte de brigandage et le condamne à 7 jours de prison.


Messire Meek, le Procureur avait requis 6 jours de prison. La Cour a cependant noté qu'avec l'agression de Messire Guy de Dampierre et sa promise, c'était la deuxième fois que vous vous en preniez à un groupe composé d'une femme enceinte, mettant à chaque fois en péril la vie d'un enfant en gestation. En outre, vous avez déjà été condamné à plusieurs reprises à 6 jours de prisons, ce qui ne semble pas vous avoir calmé dans vos pulsions. Il est plus que temps que la justice adopte avec vous une méthode crescendo. Aussi, je vous déconseille fortement de remettre les pieds en Flandres, quels que soient vos projets. En tous les cas et pour les deux raisons que je viens de vous énoncer, la Cour a fait monter votre peine à 7 jours de prison.


Justice est dite, que justice soit faite!

Fait à Bruges le 24 avril de l'an de grâce 1459
Par Klesiange dit Klesiange d'Acier, Juge de Flandres

Acte d'accusation du Procureur Keewy a écrit:

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Meek051179 en date du 26 mars 1459.

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander Dame Bouna et Dame Shalymar sur les routes flamandes entre Bruges et Dunkerque dans la nuit du 25 au 26 mars 1459 en compagnie de son complice Biloute.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par les victimes aux services de la maréchaussée:
Lettre plainte Bouna

Ce triste messire n'est pas à son premier coup d'essai, il est connu de nos services à la maréchaussée et connait très bien le tribunal pour avoir été jugé à plusieurs reprises, je vous lis son casier judiciaire qui devient impressionnant

Le 30/08/1458, Flandres : TOP Traversée des frontières sans laissez-passer : Procès => 35 écus d'amende.
- 22/02/1459. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 06/02/1459. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 13/01/1459. TOP brigandage : Procès => 100 écus 4 jours
- 30/12/1458. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 12/01/1459. TOP brigandage : Procès => 49 écus et 6 jours


Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Seront appelées à témoigner les victimes Bouna et Shalymar

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 28 mars de l'an de grâce 1459 par Keewy, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense a écrit:

bonjour, sur cette affaire je souhaite faire appel a votre meilleur avocat, car j'ai pu relevé quelques disfonctionnements de procedures quand aux preuves proposées

Réquisitoire de l'accusation par Adrienne a écrit:

*Au moment d'honorer la Cour de son réquisitoire, le procureur intérimaire de Flandres se leva et arpenta le prétoire, les mains croisées derrière le dos, la mine sombre. S'arrêtant au centre de l'estrade, elle pointa d'un index accusateur l'accusé dénommé Meeko51179 et le foudroya du regard :*

Les faits sont gravissimes ! Ce faquin n'a de cesse de piétiner notre justice, il représente une sérieuse menace à la sécurité du Comté. Il suffit !!

Les témoignages sont accablants, la tentative de dérober leur bourse à deux notables flamands ne fait aucun doute ! S'il est reparti bredouille, l'intention de brigander est punissable en nous référant au second livre du chapitre 2 de notre Corpus Législatif :

Op. 1. Définition.

Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

Ce maraud n'a eu aucun scrupule à agresser une femme sans défense et portant la vie, il n'a manifesté aucun remord. La multi-récidive est une circonstance aggravante.

Aussi, Votre Honneur, je vous demande une peine exemplaire à son encontre, un ultime appel à la repentance avant d'envisager le pilori en cas de récidive. 6 jours de geôle !

*Exécutant une pirouette, elle se retira, laissant les magistrats décider à huis clos du sort réservé à ce malandrin.*

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Woodland à la barre a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Bouna à la barre a écrit:

Voici son témoignage :

Bouna, suivie de près sa soeurette Shalymar,

Bonsoir dit elle tout bas, je me suis fait dépopuiller de 172 écus, entre Bruges et ici dunkerque
"26-03-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Biloute et de Meek051179 ."
puis j'ai pu savoir qu'ils étaient ici par la suite "Mémoire et vision
le lendemain pendant la patrouille pour la milice "en chemin, vous avez croisé Zefff et un groupe composé de Biloute et de Meek051179."
Je n'ai rien eu, mais une grosse frayeur pour ma soeur, j'espère qu'elle n'accouchera pas avant l'heure.

Bouna, évita de croiser le regarde de l'accusée par crainte de se faire a nouveau agresser..

L'accusation a appelé Shalymar à la barre a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès Meek051179 c. Comté de Flandres [Coupable]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès Deschamps vs Comté de Flandres - coupable
» Procès Biloute c. Comté de Flandres [Coupable]
» Procès Toffie c. Comté de Flandres [Coupable]
» Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]
» Procès ayant opposé Willibert au Comté de Flandres [coupable

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: