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 Procès Biloute c. Comté de Flandres [Coupable]

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Klesiange d'Acier

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Nombre de messages : 94
Date d'inscription : 02/02/2011

MessageSujet: Procès Biloute c. Comté de Flandres [Coupable]   Sam 16 Avr 2011 - 18:52

Citation :

Procès opposant Biloute au Comté de Flandres

Biloute est accusé de trouble à l'ordre public.


Verdict du Juge Klesiange a écrit:

Considérant que le document rédigé par Messire Guy_de_dampierre et que le Procureur a transmis à la Cour peut être considéré comme un acte authentifiant avec certitude les auteurs de l'agression dont il est question dans cette affaire compte tenu du fait que Messire Guy_de_dampierre travaille au service la Justice flamande depuis plusieurs mois, ce qui l'a nécessairement habitué à reconnaître les malfrats les plus réputés de notre Comté.

Considérant à cet égard que Messire Biloute est un habitué des prétoires flamands et que Messire Guy_de_dampierre le désigne comme étant l'un de ses agresseurs dans le document que le Procureur a transmis à la Cour.

Considérant que la Charte du Juge prévoit qu'"en cas de délits particuliers non répétés, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante: personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours ; personnage de niveau 2: 6 jours ; personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours" mais que toujours selon cette charte, "si les délits étaient répétés, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours".

Considérant que le brigandage constitue un délit particulier du point de vue de la Charte du Juge.

Considérant, en outre, que Messire Biloute a été condamné plusieurs fois pour troubles à l'ordre public dont au moins une fois pour brigandage, le casier judiciaire de Messire Biloute ne mentionnant pas la nature des autres actes ayant conduit chaque fois à sa condamnation pour troubles à l'ordre public.

Considérant que l'article 1 bis de l'Opus 1, Chapitre II, Livre II du Corpus législatif flamand dispose que "la tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative".

Considérant que le Corpus législatif ne prévoit expressément aucune autre peine pour punir de la tentative de brigandage.

Considérant dès lors que Messire Biloute peut être considéré comme un récidiviste puisqu'il a répété au moins deux fois le délit de brigandage.

LA COUR DECLARE Messire Biloute COUPABLE d'avoir été l’auteur d’un acte de brigandage et le condamne à 5 jours de prison.

Justice est dite, que justice soit faite!

Fait à Bruges le 16 avril de l'an de grâce 1459
Par Klesiange dit Klesiange d'Acier, Juge de Flandres

Acte d'accusation du Procureur Keewy a écrit:

Le Proc fruité arriva quelque peu énervée au tribunal, faut dire que les plaintes concernant des actes de brigandage commençaient à être nombreux ces temps ci, mais les vils étaient toujours les mêmes. Exaspérée , elle s'approcha de la barre

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Biloute une nouvelle fois en date du 28 mars 1459 .

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander Guy de Dampierre et sa promise Dame Cerrydwenn qui plus est , est en attente d'un heureux évènement, sur les routes flamandes entre Bruges et Dunkerque dans la nuit du 28 au 29 mars 1459 en compagnie de ses complices présumés Wyllone et Meek qui est largement connu de nos services et de nos geôles

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par les victimes aux services de la maréchaussée:
Lettre plainte

Il est actuellement aussi en procès pour une affaire similaire , sur la même route, son casier est bientôt aussi long que la route de Bruges à Dunkerque, je vous le relis pour la peine
- Flandres , le 22/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 04/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 31/01/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres, le 09/11/58 - TOP non respect d'un décret concernant les frontières : procès => 25 écus d'amende.
- 30/12/1458. TOP brigandage : Procès => 150 écus 3 jours
Dunkerque: Vente illégale d'une charette, 26/01/1459, conciliation -> 1 miche de pain pour 46,00 écus.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Seront appelées à témoigner les victimes Guy de Dampierre et Dame Cerrydwen

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 30 mars de l'an de grâce 1459 par Keewy, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation par Adrienne a écrit:

*Au moment d'honorer la Cour de son réquisitoire, le procureur intérimaire de Flandres se leva et arpenta le prétoire, les mains croisées derrière le dos, la mine sombre. S'arrêtant au centre de l'estrade, elle pointa de l'index le banc vide des accusés :*

Les faits sont graves. Le refus de l'accusé à venir se justifier de son forfait est un outrage à la Cour !

Les témoignages sont accablants, la tentative de dérober leur bourse à deux notables flamands ne fait aucun doute ! S'il est reparti bredouille, l'intention de brigander est punissable en nous référant au second livre du chapitre 2 de notre Corpus Législatif :

Op. 1. Définition.

Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

Il n'a eu aucun scrupule à agresser une femme sans défense et portant la vie, il n'a manifesté aucun remord. La multi-récidive est une circonstance aggravante. Ce maraud n'a de cesse de piétiner notre justice, il représente une sérieuse menace à la sécurité du Comté. Il suffit !

Aussi, Votre Honneur, je vous demande une peine exemplaire à son encontre, un ultime appel à la repentance avant d'envisager le pilori en cas de récidive. 6 jours de geôle !

*Exécutant une pirouette, elle se retira, laissant les magistrats décider à huis clos du sort réservé à ce malandrin.*

La défense a appelé Meek051179 à la barre a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'acusation a appelé Guy_de_dampierre à la barre a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Cerrydwenn à la barre a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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