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 Procès Wyllone c. Comté de Flandres [Relaxé]

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Klesiange d'Acier

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Nombre de messages : 94
Date d'inscription : 02/02/2011

MessageSujet: Procès Wyllone c. Comté de Flandres [Relaxé]   Ven 15 Avr 2011 - 14:55

Citation :

Procès opposant Wyllone au Comté de Flandres

Wyllone est accusé de trouble à l'ordre public.


Verdict du Juge Klesiange a écrit:

Considérant qu'un document intitulé "Lettre plainte" a bien été produit à la Cour mais que le contenu, vide, ne fait aucunement référence à l'accusé; que dès lors, ce document ne peut être reçu comme preuve de la prétendue aggression.

Considérant à propos du témoignage de Demoiselle Cerrydwenn que d'une part, il renvoie à ce même document dont la Cour ne peut faire le moindre usage et d'autre part, il fait mention d'une agression par "Biloute et deux comparses" sans que l'on sache avec certitude si Wyllone est l'un des deux comparses en question.

Considérant que la Charte de la bonne justice de la Cour d'appel dispose que "si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel"; que dès lors, la présente Cour ne peut s'appuyer sur des preuves qui sont avancées dans un autre procès même si elles devaient conduire à reconnaître la responsabilité de messire Wyllone dans l'agression des deux plaignants.

LA COUR DECLARE Messire Wyllone NON COUPABLE d'avoir été l’auteur d’un acte de brigandage.

Messire Wyllone, vous êtes relaxé dans cette affaire en raison des faiblesses évidentes de l'accusation. Ceci dit, il me semble bien que la Cour va très bientôt se pencher sur un autre de vos haut-faits, donc...

Justice est dite!

Fait à Bruges le 15 avril de l'an de grâce 1459
Par Klesiange dit Klesiange d'Acier, Juge de Flandres

Acte d'accusation du Procureur Keewy a écrit:

Le Proc fruité arriva quelque peu énervée au tribunal, faut dire que les plaintes concernant des actes de brigandage commençaient à être nombreux ces temps ci, mais les vils étaient toujours les mêmes. Exaspérée , elle s'approcha de la barre

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Wyllone en date du 28 mars 1459.

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander Guy de Dampierre et sa promise Dame Cerrydwenn qui plus est , est en attente d'un heureux évènement, sur les routes flamandes entre Bruges et Dunkerque dans la nuit du 28 au 29 mars 1459 en compagnie de ses complices présumés Biloute et Meek, largement connus de nos services et de nos geôles

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par les victimes aux services de la maréchaussée:
Lettre plainte

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Seront appelées à témoigner les victimes Guy de Dampierre et Dame Cerrydwen

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 30 mars de l'an de grâce 1459 par Keewy, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation par Adrienne a écrit:

*Au moment d'honorer la Cour de son réquisitoire, le procureur intérimaire de Flandres se leva et arpenta le prétoire, les mains croisées derrière le dos, la mine sombre. S'arrêtant au centre de l'estrade, elle pointa de l'index le banc vide des accusés :*

Les faits sont graves. Le refus de l'accusé à venir se justifier de son forfait est un outrage à la Cour !

Les témoignages sont accablants, la tentative de dérober leur bourse à deux notables flamands ne fait aucun doute ! S'il est reparti bredouille, l'intention de brigander est punissable en nous référant au second livre du chapitre 2 de notre Corpus Législatif :

Op. 1. Définition.

Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

L'accusé n'a eu aucun scrupule à agresser une femme sans défense et portant la vie, il n'a manifesté aucun remord.

Aussi, Votre Honneur, je vous demande une peine exemplaire à son encontre afin de le dissuader de toute envie de récidiver. Puissent trois jours de méditation intensive dans nos geôles lui permettre de faire repentance et de retrouver les sentiers de la droiture.

*Exécutant une pirouette, elle se retira, laissant les magistrats décider à huis clos du sort réservé à ce malandrin.*

L'acusation a appelé Guy_de_dampierre à la barre a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Cerrydwenn à la barre a écrit:

Voici son témoignage :

La Levignac se traina au tribunal apres cette nuit de tumulte .Meme s'ils avaient eu raison des scélérats , son état ne permettait poinct autant d'agitation ... des contractions se faisaient de plus en plus sentir mais elle en restait impassible derriere son minois et ne laissait exprimé ses douleurs que lorsqu'elle était seule afin de ne poinct inquiété son promis .
Elle se présenta à la porte et montra sa missive pour l'affaire concernée et concernant .
Saluant les personnes présentes elle s'avanca à la barre et d'un regard échanger avec le juge alors elle s'exprima:

Le bonjour à tous , je déclare que le rapport vous ayant été transmis ne comporte nulle erreur et que Biloute et deux comparses ont bien tentés d'attenter à nos personnes mais ils sont repartis bredouille . Sus en est de savoir qu'ils sont récidivistes de choc et sans le charme d'ou la mise en route de nostre plainte.
* Retourne prendre place sur le banc*
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