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 Procès Pyla c. Comté de Flandres [Coupable]

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Klesiange d'Acier

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Nombre de messages : 94
Date d'inscription : 02/02/2011

MessageSujet: Procès Pyla c. Comté de Flandres [Coupable]   Lun 11 Avr 2011 - 13:34

Citation :

Procès opposant, Pyla au Comté de Flandres

Pyla est accusé de trouble à l'ordre public.


Verdict du Juge Klesiange a écrit:


Considérant que la force probante du document fourni par le Procureur à la Cour est quasi-nulle.

Considérant, toutefois, que l’accusée a laissé une étrange marque de confiance sur la victime, ce qui contribue à attester de la véracité du témoignage de la victime.

Considérant que le brigandage constitue un délit particulier au regard de la Charte du Juge et que le casier judiciaire de Demoiselle Pyla ne mentionne pas qu’elle ait déjà commis un délit de ce type par le passé.

Considérant que la Charte du Juge prévoit qu’ « en cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage », que toujours d’après cette Charte, ces peines ne peuvent excéder 3 jours pour les simples paysans.

Considérant le préjudice moral subi par la victime et le trouble à l’ordre public provoqué par l’acte de la Demoiselle Pyla, qu’il ait été ou non fructueux.


LA COUR DECLARE Demoiselle Pyla COUPABLE d avoir enfreint la législation flamande et la condamne à 3 jours de prison ainsi qu’à l’obligation d’indemniser messire Bob77169 à hauteur de 60 écus.


Demoiselle Pyla, à l’issue de vos 3 jours passés en prison, vous serez inscrite sur la liste de nos armées ainsi que sur celle des armées des comtés voisins en tant qu’ennemie afin de vous empêcher de quitter le territoire flamand.

Pour ne plus être considérée comme telle, vous devrez avoir réglé dans un délai de 13 jours à l’issue de votre détention la somme de 60 écus.

Pour ce faire, vous procéderez à l’achat d’une denrée bien précise que la maréchaussée aura placé sur le marché de Dunkerque à votre attention.

Dans le cas où vous ne respecteriez pas la sentence, le Procureur serait en droit de vous mettre en procès pour Trouble à l’ordre public, conformément à l’article 2, Opus 3, Chapitre II du Livre II : « Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre public ».

Justice est dite, que justice soit faite !

Fait à Bruges le 9 avril de l an de grâce 1459
Par Klesiange dit Klesiange d Acier, Juge de Flandres

Acte d'accusation du Procureur Keewy a écrit:

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Pyla, résidente de Dunkerque en date du 4 mars 1459.

Il lui est reproché d avoir tenté de brigander Messire Bob77169 sur les routes flamandes dans la nuit du 3 au 4 mars 1459.

Ces faits sont passibles de prison.

Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime aux services de la maréchaussée:
04-03-2011 04:05 : Vous avez été racketté par Pyla .
04-03-2011 04:05 : Vous vous êtes battu avec Pyla (coefficient de combat 2), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Sera appelée à témoigner la victime bob77169
Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établi le 13 mars 1459 par Keewy, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:

*Le nouveau procureur se présenta à la barre*

Bonjour Votre Honneur,

Les faits me paraissent indéniables, l'acccusée est coupable. A quoi bon ergoter des heures pour savoir que brigander son prochain, c'est mal?

Un crime, une victime, un coupable, des faits avérés. Que nous faut-il de plus?

Je réclame 5 jours de prison et 75 écus d'amende. Et qu'on ne l'y reprenne plus!

Je vous remercie votre Honneur.

*Le procureur se rassit comme il s'en était levé dans le large siège de chêne qui lui était réservé.*

Greffier, je vous prie de noter le nom de Guy de Dampierre et la date du 5 avril 1459 pour l'accusation. Merci.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Bob77169à la barre a écrit:

Voici son témoignage :
je traversse le pays depuis maintenant quelques mois c'est la deuxieme fois que je me fait raquetter la premiere fois je n'est rien pus faire car je ne savais meme pas que l'on pouvais se defendre en justice j'avais 4000 ecus des fruit du mais ilsm'on tout pris
la deuxieme fois c'est dame pyla qui m'a detousser et la je n'avais presque rien deux ou trois ecus et de quoi manger pour la journée
elle m'a laisser pour mort dans un champ et il m'a fallu une semaine pour revenir a la surface
le pire c'est qu'apres m'avoir laisser pour mort dame pyla a jugé bon de m'accorder sa confiance
je crois que c'est le pire affron qu'il met arrivé


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