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 Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres

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pino
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MessageSujet: Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres   Mar 22 Fév 2011 - 23:23

Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres

Biloute était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, levez-vous !




Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Vous êtes condamné à 3 jours de prison pour la sécurité des Flandres mais aussi pour votre propre sécurité !


Faites attention aux récidives, qui vous couteront de plus en plus cher dans ce tribunal.

Justice est rendue !

Fait à Anvers,
le 22 février de l'an de grâce 1459,
Par Pino van Westmalle,
Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Biloute en date du 22 janvier 1459.

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander Dame Chicca0 sur les routes flamandes dans la nuit du 21 au 22 janvier en compagnie de son complice Meek051179.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime aux services de la maréchaussée:

"22-01-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Biloute et de Meek051179.

Il n'ont pas voler beaucoup un peu de nourriture et quelque écus mais c'est tout."

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelée à témoigner la victime Chicca0.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 25 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

Exactement au même titre que les autres procès en cours pour brigandage, je demande la même peine, c'est à dire 150 écus d'amende, et 10 jours de prison.

Je vous remercie Votre Honneur.

Réquisitoire fait le 04 Février 1459 par Calyn, Procureur des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Meek051179 à la barre

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