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 Procès ayant opposé Beastybasti au Comté de Flandres

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pino
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MessageSujet: Procès ayant opposé Beastybasti au Comté de Flandres   Sam 19 Fév 2011 - 13:59

Procès ayant opposé Beastybasti au Comté de Flandres

Beastybasti était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez vous.

Vous êtes reconnu coupable des accusations a votre encontre.
Cependant, plusieurs élément dans ce procès me laissent croire que vous n'avez pas agit par mauvaise volontés. Que vous vous trouvez ici par mauvaise compréhension des lois qui régissent notre beau comté.
Aussi... je me montrerait clément dans la peine, en vous condamnant a payer une peine de 5 écus directement, ainsi qu'a vous rendre à la mine et de donner la moitie de votre salaire (7,5 écus) au comté.


You are guilty of the charges against you.
But I thing that you do not this act with bad intentions.
I leniency in the sentence, ordering you to pay a penalty of 5 ECU directly, and also to get to the mine and give half of your salary (7.5 ECU) to the county.

Fait a Anvers
Le 19 février 1459
Par Pino van Westmalle, alors juges des Flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Beastybasti, érudit irlandais, en date du 30 Janvier 1459.

Il lui est reproché d�avoir refusé de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

En vertu de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif des Flandres, il s'agit d'un trouble à l'ordre public, passible de la prison!

Citation de l'article: "Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté."

Voici les preuves:
- Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Beastybasti, habitant d'An Caiseal (Irlande) => Courrier envoyé par Eloelo le 26/01/1459 => Relance envoyée par Eloelo le 28/01/1459 => Mise en procure le 30/01/1459.

Voici la lettre type envoyée à tous les voyageurs par la Prévôté:
"Goedendag à vous,

Welkom en les prospères terres du Comté des Flandres.
Mon nom est Eloelo van Kempen. Je suis le Prévôt des Maréchaux de cette paisible province. J'espère que vous vous plairez chez nous, et que vous passerez un agréable séjour parmi nous.

Par mesure de sécurité, j'ai besoin de connaitre quelques informations vous concernant. C'est pourquoi, je vous demande de remplir le formulaire ci-dessous en répondant à ces quelques questions :
- Quel est le but de votre séjour en Flandres ?
- Quelle est la durée de celui-ci ?
- Voyagez-vous seul ou accompagné ?
- Quel est votre itinéraire ?
- Quelles sont les villes flamandes que vous avez l'intention de visiter ?
- Connaissez-vous quelqu'un en Flandres qui pourrait se porter garant de vous ?

Je vous prie donc de m'envoyer une réponse à ce courrier dans les plus brefs délais. Il s'agit d'une simple opération de vérification des services de la Prévôté, conformément au Corpus législatif des Flandres.

Tot ziens, et bon voyage.

PS : Aussi, je tiens à vous rappeler quelques lois à respecter en Flandres. Il est interdit de vendre quoi que ce soit dans les marchés flamands. Si vous voulez faire du commerce, il faudra demander une autorisation au Commissaire au Commerce flamand, ainsi qu'au Maire de la ville dans laquelle vous voulez vendre des marchandises. Les achats sont également restreints dans certaines villes ; Renseignez-vous en lisant les panneaux d'affichages des Mairies avant d'effecteur des transactions sur nos marchés pour éviter d'éventuels désagréments avec nos forces de la Maréchaussée.

Pour les Vlaanderen !
Haut les gonfalons ! Sus aux félons !

Fait au Kasteel van Brugge en ce XX XXXXX de l'an de grâce 14XX,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres."

Et voici la lettre-type de relance:

"Goedendag à vous,

Ja, c'est encore moi ! Je vous envoie cette lettre car vous n'avez pas répondu à mon précédent courrier dans lequel je vous demandais des informations sur vous. Je vous rappelle qu'il s'agit d'une opération de vérification de la Prévôté flamande, et il est obligatoire d'y répondre avant de poursuivre votre séjour en Flandres.

Voici un extrait de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus législatif des Flandres :
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

J'espère donc que vous remplirez dans les plus brefs délais le formulaire que je vous avais envoyé, afin d'éviter des poursuites juridiques qui seraient tout simplement inutiles et qui risqueraient de gâcher votre séjour chez nous, ce que nous ne souhaitons pas.

Tot ziens, et bon voyage.

Pour les Vlaanderen !
Haut les gonfalons ! Sus aux félons !

Fait au Kasteel van Brugge en ce XX XXXXX de l'an de grâce 14XX,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres."

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la procure:
- Le Prévôt Eloelo van Kempen sera appelé à témoigner à charge.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 31 Janvier 1459 par Calyn, Procureur des Flandres.

Accusé, la Cour vous écoute !


Première plaidoirie de la défense
Citation :
I'm sorry, I don't understand a word, but I hope we can resolve this mistake.


Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Visiblement, l'accusé ne semble pas vouloir comprendre ce qui lui arrive.
Rappelons tout de même qu'il n'a pas donné signe de vie à la prévôté lorsqu'il a reçu son courrier et que là, comme par magie, il apparait.
Il est beaucoup trop simple de se montrer que lorsque nous sommes en procès, c'est peut être pour tenter de prouver sa bonne foi...
En bref, étant donné que l'accusé n'a pas d'antécédents, je demande une amende de 15 écus.

Je vous remercie Votre Honneur.


Réquisitoire fait le 04 Février 1459 par Calyn, Procureur des Flandres.
Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Louise_de_caudebec à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*Entrant dans la salle d'audience, je salue le procureur et le juge. Je fais également un signe à l'accusé.*

Monsieur le procureur, votre honneur,

Meneer Beastybasti m'a invité à prendre la parole. D'abord étonnée par cette demande et par les actions de ce monsieur, j'ai ensuite eu l�occasion de discuter avec lui longuement en taverne.

Il reconnait qu'il a commis des erreurs, qu�il aurait du répondre au courrier de la prévôté.

Il a d�ailleurs bafoué le décret de vente relatif au marchand ambulant, et s�est acquitté de l�amende de conciliation. Il a pêché de par son impatience.

Il aurait du se renseigner et répondre aux courriers, ne fusse que pour signifier au prévôt qu�il ne comprenait point la langue française.

Néanmoins, lorsque je lui ai écris, il m'a toujours répondu. Nous avons fini par échanger en Anglois. Qui n'est point sa langue natale, mais que nous comprenons tout deux.

Il a fait des efforts, m'a même vendu des pierres pour le Comté à moindre coût.

Il s'est installé en la capitale, et souhaite rester un moment parmi nous. La barrière de la langue ne semble point lui faire peur.

Du fait des efforts, qu�il a fournit, je vous demande d�être clément à son égard.

En espérant que mon intervention, vous apportera des éléments susceptibles d'assouplir votre position.

*Ayant terminée, je salue la cour et quitte la salle.*

L'accusation a appelé Eloelo à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*Comme à son habitude, occupé par des tâches qui le retinrent à la Tour de Gruuthuse, le Prévôt Eloelo n'avait pas le temps de se rendre en le tribunal de Brugge afin d'aller en personne témoigner, c'est pourquoi il fut contraint de faire son témoignage par lettre, et laissa le Greffier la lire à haute.*

De Nous, Meneer Eloelo van Kempen, Seigneur d'Assebroek, Prévôt des Maréchaux du prospère Comté des Flandres.

Votre Honneur,

Tout comme l'a précisé Meneer le Procureur, l'accusé est arrivé en Flandres depuis plusieurs jours. Meneer Beastybasti a refusé de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté flamande, malgré les courriers qui lui ont été envoyés par les autorités comtales. A ce jour, les forces de la Maréchaussée n'ont aucune nouvelle de l'accusé qui semble faire le sourd et se ficher de nos lois et de la Prévôté, refusant de remplir le formulaire qui lui a été envoyé. C'est pourquoi nous avons déposé plainte auprès de la Procure afin que la Justice flamande puisse punir ce contrevenant.

Que justice soit faite.

Voor Vlaanderen !
Citius, altius, fortius.

Fait au Kasteel van Brugge le 31 Janvier de l'an 1459,
Par Meneer Eloelo van Kempen,
Seigneur d'Assebroek,
Prévôt des Maréchaux des Flandres.

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