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 Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]

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pino
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MessageSujet: Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]   Ven 4 Fév 2011 - 13:51

Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres

Biloute était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, levez-vous !




Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Vous êtes condamné à 3 jours de prison pour la sécurité des Flandres mais aussi pour votre propre sécurité !


Faites attention aux récidives, qui vous couteront de plus en plus cher dans ce tribunal.

Justice est rendue !

Fait à Anvers,
le 04 février de l'an de grâce 1459,
Par Pino van Westmalle,
Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Biloute en date du 12 janvier 1459 entre Bruges et Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander le Sire Argael Devirieux sur les routes flamandes dans la nuit du 11 au 12 janvier en compagnie de son complice Meek051179.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime au Prévôt:

"* Expéditeur : Argael
* Date d'envoi : 13/01/2011 - 21:28:44
* Titre : Plainte même si cela sert a rien

* bonsoir Prévôt,

je viens de me faire détroussé de tous mes bien moi un ministre de Sa Majesté. J'attends réparation légitime alors même que je voyageai entre la capitale et Dunkerque.

Cordialement

Argael Devirieux

[12-01-2011 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Biloute et de Meek051179 .
12-01-2011 04:07 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Biloute et de Meek051179 (coefficient de combat 7), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.]"


Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la victime, Argael.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 15 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Biloute, Meek, Biloute, Meek, Biloute... Ah?! Scropine!... Biloute, Meek...

Mais on n'entend que ces noms là Monsieur le Juge?

Très franchement, laissez-moi vous dire que la musique commence à être monotone et même s'il ne s'agissait que de troubadours, je les aurait déjà fait enfermer pour avoir produit une oeuvre aussi débilitante.

En voila assez! Cet homme, cet individu, ce type (appelez-le comme vous voudrez) passe le plus clair de son temps à parcourir les chemins pour agresser et dépouiller son prochain. Cette fois ci, poussant l'audance à son paroxisme, c'est un ministre de Sa Majesté, Pair de France de surcroit qui se voit attaqué. La Fleur de Lys n'inspire-t-elle pas le respect... ou au moins la crainte à ces deux brigands?

En vertu des pertes encourues, je réclame que la somme de 250 écus soit remise au Sieur Argael au titre des dommages et intérêts. Somme que Biloute devra partager avec son complice Meek051179.

Par ailleurs, le Comté de Flandres, pour sa part réclame pas moins de 120 écus d'amende à Biloute et qu'il purge une peine de 8 jours de prison.

Je vous remercie, Votre Honneur.

Greffier, je vous prie de bien vouloir noter la date du 25 janvier 1459 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Mr le juge puis je rencontrer un avocat?

L'accusation a appelé Argael à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Que dire si je peux vous assurer reconnaitre ce mécréant me tenant embuscade avec son compère pour me dérober. Une chance que la justice Flamande s'occupe de la chose pour eux je l'aurais volontiers passé sur le fil de ma lame

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