Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
pino
Admin
avatar

Nombre de messages : 786
Age : 29
Date d'inscription : 13/08/2008

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: Anvers
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]   Lun 31 Jan 2011 - 22:11

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, levez-vous !




Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Vous êtes condamné à 3 jours de prison pour la sécurité des Flandres mais aussi pour votre propre sécurité !


Faites attention aux récidives, qui vous couteront de plus en plus cher dans ce tribunal.

Justice est rendue !

Fait à Anvers,
le 31 Janvier de l'an de grâce 1459,
Par Pino van Westmalle,
Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.


Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Biloute en date du 13 janvier 1459 entre Bruges et Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander Dame Vereka sur les routes flamandes dans la nuit du 12 au 13 janvier en compagnie de son complice Meek051179.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime au Prévôt:

"Messire bonjour,

Je désire poser plainte contre deux scélérats qui m'ont délester de ma charrette.. 30 fers et 5 viandes.. sur la route entre Bruges et Dunkerque

Voici les traces laisser par eux.

http://a.imagehost.org/0572/raket.png

Nulle coup et blessure .. Vol simple..

Je vous souhaite une belle journée et vous remercie pour le toit

Vereka"


Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la victime, Vereka.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 16 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous voyons encore une fois que le Sieur Biloute n'a pas renoncé à ses mauvaises habitude d'aller chercher son pain dans la poche des autres.

A la différence de son "pote" Meek, au moins a-t-il la décence de ne pas prétendre ne pas reconnaitre sa victime. Il ne se défend même pas des faits qui lui sont reproché: il nous ignore tout simplement.

Peut-être cela vaut-il mieux pour l'honneur de cette Cour qu'il ne donne pas sa vision des faits lorsque l'on voir la désinvolture de son complice.

Biloute, encore une fois, est coupable.

Je réclame à son encontre qu'il partage avec son complice Meek un dédommagement de 85 écus envers la plaignante. Mais aussi qu'il purge une peine de prison de trois jours et qu'il s'acquitte d'une amende de 70 écus.

Je vous remercie, Votre Honneur.

Je vous prie, greffier, de noter la date du 25 janvier 1459 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Mr le juge puis je rencontrer mon nouveau et fidèle avocat nommé d'office?

L'accusation a appelé Vereka à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*regarde attentivement l'accusé, ce dit que c'est bien lui et son complice en accusation*

Votre Honneur,dames et messire,
L'histoire est très banal, je vous la conte rapidement car elle ne laisse pas de doute, le soir du 12 Janvier je faisais route de Bruges vers Dunkerque et je fus accompagnée pendant un petit bout de chemin par ces messires...qui m'ont laissée après avoir subtilisée ma charrette contant mes biens. Nulle violence fut utilisé.voila tout ce qu'il y a à dire. Merci de votre attention

_________________
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]
» Procès ayant opposé Willibert au Comté de Flandres [coupable
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Argantha au Comté de Flandres : coupable
» Procès ayant opposé Renard au Comté de Flandres : Coupable

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: