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 Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres

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Ascalion

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Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

MessageSujet: Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres   Sam 22 Jan 2011 - 14:00

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à amende de 150 écus et à une peine de prison de 3 jours.

Verdict
Citation :
Accusé, levez-vous !

Vous êtes bien entendu reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Je vous condamne à payer une amende de 150 écus, et à une peine de prison maximale, soit 3 jours !
Allez donc travailler honnêtement à la mine, comme tout le monde...

Justice est rendue !

Fait à Tournai,
le 22 Janvier de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion,
Juge des Flandres

Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Biloute en date du 30 décembre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander Dame Zephyre sur les routes flamandes dans la nuit du 29 au 30 décembre en compagnie de son complice Meek051179.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime au Prévôt:

"* Expéditeur : Zephyre
* Date d'envoi : 30/12/2010 - 22:43:32
* Titre : les poches vides

* Messer Prévôt,

Je suis au grand dam de venir vous informer que je suis totalement alitée et dans un état pitoyable suite à l'action de brigandage dont j'ai fais l'objet tandis que je cheminais entre Bruges et Dunkerque.
Je voudrais porter plainte mais ne sais à qui m'adresser.
La bourgmestre de Dunkerque où je me trouve à présent m'a conseillé d'en référer à vos bons soins.
Et je peux faire un descriptif assez net des voyous qui ont osé porter la main sur moi.
J'y ai perdu dans l'histoire une cinquantaine d'écus (54 précisément) et des provisions (pains et maïs pour être exacte) pour quelques jours. Me voilà donc bien squelettique et j'y perds toutes mes forces.

Merci de tenir compte de ma requête et de me porter aide et assistance.

Damoiselle Zéphyre

((NB : voici mes évènements :

30-12-2010 04:14 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
30-12-2010 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Bilouteet deMeek051179 .
30-12-2010 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Bilouteet deMeek051179 (coefficient de combat 8 ), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
))"

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la victime, Dame Zephyre.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 2 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire
Citation :
Votre Honneur,

Vous connaissez sans doute l'accusé et ses intentions ne font de doute pour personne. Sa culpabilité est aussi évidente que manifeste. Surtout lorsqu'on se colle avec autant de au Sieur Meek qui n'en est pas non plus à son coup d'essais. Monsieur le juge, même un agent de la maréchaussée aurait l'air coupable en fréquentant Meek par le simple fait de l'accompagner en prison... alors Biloute qui l'accompagne pour voyager pendant plusieurs jours sur le même noeud, pensez!

Cet homme est coupable!

En connséquence de quoi, pour son agression sur Dame Zephyre, je réclame à l'accusé le dédommagement de sa victime, et avec intérêt: soit, une somme de 85 écus à partager avec son complice Meek.

Pour la violation des lois flamandes, le ministère public réclame une amende de 70 écus et une peine de 3 jours de prison.

Je vous remercie.

Greffier, veuillez noter le nom de Guy de Dampierre et la date du 18 janvier 1459

Deuxième plaidoirie
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Témoignages

Zephyre pour l'accusation a écrit:
/me arrive en boitillant, complètement perclue et considérablement amaigrie, mourante quoi

Votre Honneur,

en effet j'ai fais l'objet d'une vile action malveillante nocturne.

/me se tourne vers l'accusé et plisse des yeux en cherchant son souffle pour le regarder

Oui oui c'est bien lui votre honneur et il avait un complice... qui est où d'ailleurs ?

/me et cherche des yeux dans la salle

Ces gredins ont profité que je voyageais seule et sans défenses autres que mon bâton pour s'en prendre à mes quelques provisions et ma petite bourse d'écus.
L'aurait plus manqué encore qu'il s'en prenne à ma vertu !

Bref.. il m'ont laissé, seule et abandonnée, sans nourriture et dans un état lamentable malgré le froid ambiant...

J'ai du mal à me requinquer de par les manques dont j'ai fais l'objet et par conséquent je demande la réparation du préjudice qui me contraint, outre les dommages matériels subits, à effectuer une longue convalescence à Dunkerque alors que ma vie et mon moulin sont à Tournai.

/me et s'incline lentement devant le tribunat avant de rejoindre péniblement sa place

_________________
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