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 Procès ayant opposé Mir�n au Comté de Flandres

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Ascalion

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Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

MessageSujet: Procès ayant opposé Mir�n au Comté de Flandres   Sam 22 Jan 2011 - 13:54

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à amende de 200 écus et à une peine de prison de 6 jours.

Verdict
Citation :
 Accusé, levez-vous !

Vous êtes reconnue coupable des faits qui vous sont reprochés.
Au vu de l'extrême violence de votre crime, je vous condamne à payer une amende de 200 écus, et à une peine de prison maximale, à savoir 6 jours !



Justice est rendue !

Fait à Tournai,
le 22 Janvier de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion,
Juge des Flandres

Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Mirën en date du 9 janvier 1459 sur la route entre Gand et Tournai.

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander Le Sieur Cyprien sur les routes flamandes dans la nuit du 8 au 9 janvier 1459 en compagnie d'une comparse, Scropine.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime au Prévôt:

"* Expéditeur : Cyprien
* Date d'envoi : 09/01/2011 - 09:14:55
* Titre : Attaque de brigands

* Bonjour messer Eloelo

Je vous écrits ce matin suite à l'agression dont je viens d'etre la victime en effet, je me suis réveillé inanimé dans un champ entre Ghent et Tournai cette nuit,
par deux femmes de bretagne m'a t'il semblé.
Elle m'ont tout pris, tout mon argent, 240 écus, mais aussi mes rations et quelques 38 stères de bois que je venais de couper à Antwerp.

(http://img441.imageshack.us/img441/8877/attaquebrigands.jpg)

J'espère simplement que vous saurez rendre justice et empêcherez ces deux dames de nuire à d'autres flamants d'ici leur traversée.

Merci encore
Cyprien"





"Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la victime, Sieur Cyprien.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 10 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire
Citation :
Votre Honneur,

Cette dangereuse bonne femme doit être mise hors d'état de nuire. Les dégâts infligés ne sont que trop nombreux.

La victime a reconnu ses agresseurs. Ces étragères s'en sont pris à lui pour le voler et le violenter alors qu'il portait péniblement le fruit de son travail. Profitant de cette faiblesse, elles se sont approchées et on frappé! Frappé! Encore et encore... laissant le pauvre homme inanimé au bord d'un chemin en plein hiver.

La séverité de la Cour doit se faire sentir avec toute la rigueur nécessaire à leur faire passer le gout de recommencer.

Je réclame des dommages et intérêt de 300 écus pour la victime dont les deux accusées se partageront la charge à part égale.

Mais mes réclamation ne s'arrètent pas là. Je réclame aussi une punition exemplaire: 100 écus d'amende et 5 jours de prison!

Je vous remercie.

Greffier, je vous demande de noter la date du 18 janvier 1459 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation.

Deuxième plaidoirie
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Témoignages

Cyprien pour l'accusation a écrit:
Cyprien s'avance à la barre après qu'on ait appelé son nom et prend la parole encore affaibli par ses blessures.

"Bonjour votre honneur,
Monsieur le juge,
Monsieur le procureur,
Je viens porter mon témoignage à cette affaire pour le moins déplaisante pour moi,
J'ai en effet été victime d'une aggression au matin du 10 du premier mois de cette année par cette personne accusé ici ainsi que sa complice."

Il montre du doit les accusées scropine et Mirën

"Elle m'ont attaqué et laissé pour mort dans un champ entre Ghent et Tournai en me dépouillant de tous mes biens, soit un peu plus d'une centaine d'écus, et 38 stères de bois.

Voici comment je m'en souviens."

http://img441.imageshack.us/i/attaquebrigands.jpg/


"Je remercie la justice et ce tribunal de faire son office."

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