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 Procès ayant opposé Wolf09 au Comté de Flandres

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Ascalion

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Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

MessageSujet: Procès ayant opposé Wolf09 au Comté de Flandres   Dim 9 Jan 2011 - 16:58

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à amende de 1 écu.

Verdict
Citation :
 Accusé, levez-vous !

Nous vous remercions pour ces informations, c'est tout ce que la prévôté voulait savoir.
Cependant, vous êtes bien coupable de ne pas avoir répondu au prévôt. Nous auriez-vous donné ces informations s'il n'y avait pas eu de procès.

En conséquence, je vous condamne à payer une amende symbolique de 1 écu.


Justice est rendue !

Fait à Tournai,
le 09 Janvier de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion,
Juge des Flandres

Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Wolf09, érudit hollandais, en date du 22 décembre 1458.

Il lui est reproché d�avoir refusé de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

En vertu de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif des Flandres, il s'agit d'un trouble à l'ordre public, passible de la prison!

Citation de l'article: "Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté."

Voici les preuves:
- Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Wolf09, habitant d'Heusden (Hollande) => Courrier envoyé par Eloelo le 19/12/1458 => Relance envoyée par Eloelo le 21/12/1458 ; => Devenu gantois => Mise en procure le 22/12/1458.

Voici la lettre type envoyée à tous les voyageurs par la Prévôté:
"Goedendag à vous,

Welkom en les prospères terres du Comté des Flandres.
Mon nom est Eloelo van Kempen. Je suis le Prévôt des Maréchaux de cette paisible province. J'espère que vous vous plairez chez nous, et que vous passerez un agréable séjour parmi nous.

Par mesure de sécurité, j'ai besoin de connaitre quelques informations vous concernant. C'est pourquoi, je vous demande de remplir le formulaire ci-dessous en répondant à ces quelques questions :
- Quel est le but de votre séjour en Flandres ?
- Quelle est la durée de celui-ci ?
- Voyagez-vous seul ou accompagné ?
- Quel est votre itinéraire ?
- Quelles sont les villes flamandes que vous avez l'intention de visiter ?
- Connaissez-vous quelqu'un en Flandres qui pourrait se porter garant de vous ?

Je vous prie donc de m'envoyer une réponse à ce courrier dans les plus brefs délais. Il s'agit d'une simple opération de vérification des services de la Prévôté, conformément au Corpus législatif des Flandres.

Tot ziens, et bon voyage.

PS : Aussi, je tiens à vous rappeler quelques lois à respecter en Flandres. Il est interdit de vendre quoi que ce soit dans les marchés flamands. Si vous voulez faire du commerce, il faudra demander une autorisation au Commissaire au Commerce flamand, ainsi qu'au Maire de la ville dans laquelle vous voulez vendre des marchandises. Les achats sont également restreints dans certaines villes ; Renseignez-vous en lisant les panneaux d'affichages des Mairies avant d'effecteur des transactions sur nos marchés pour éviter d'éventuels désagréments avec nos forces de la Maréchaussée.

Pour les Vlaanderen !
Haut les gonfalons ! Sus aux félons !

Fait au Kasteel van Brugge en ce XX XXXXX de l'an de grâce 14XX,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres."

Et voici la lettre-type de relance:

"Goedendag à vous,

Ja, c'est encore moi ! Je vous envoie cette lettre car vous n'avez pas répondu à mon précédent courrier dans lequel je vous demandais des informations sur vous. Je vous rappelle qu'il s'agit d'une opération de vérification de la Prévôté flamande, et il est obligatoire d'y répondre avant de poursuivre votre séjour en Flandres.

Voici un extrait de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus législatif des Flandres :
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

J'espère donc que vous remplirez dans les plus brefs délais le formulaire que je vous avais envoyé, afin d'éviter des poursuites juridiques qui seraient tout simplement inutiles et qui risqueraient de gâcher votre séjour chez nous, ce que nous ne souhaitons pas.

Tot ziens, et bon voyage.

Pour les Vlaanderen !
Haut les gonfalons ! Sus aux félons !

Fait au Kasteel van Brugge en ce XX XXXXX de l'an de grâce 14XX,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres."

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la procure:
- Le Prévôt Eloelo van Kempen sera appelé à témoigner à charge.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 23 décembre 1458 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie
Citation :
Bonjour à vous,

- lequel le but de votre séjour en Flandre est-il ?
je habite ci-dessous entre ai été à retourner à mon roots
- lequel la durée est-elle ?
inconnu jusqu'à moi le voyage continue
- voyagez-vous unique ou accompagné ?
wolfke
- lequel est-il votre itinéraire ?
vers Gand
- lequel les villes de ce flamandes envisagent-elles es à vous visiter ?
cela weet me-même pas encore
- connaissez-vous quelqu'un en Flandre qui se pourrait n'affirmer le garant pour vous ?
wolfke

un vraagje ne confisque pas particulièrement ceci beaucoup de temps ?

sorry que lui mais ce que a duré j'ai un job assez occupé.

groetjes wolf09

Réquisitoire
Citation :
Merci Messire Wolfe pour ces informations, c'est tout ce que nous demandions.

Votre Honneur,

C'est en conséquence de quoi, je ne réclamerai que le remboursement de la procédure judiciaire, soit 2 écus d'amende.

Je vous remercie.

Pour l'accusation, Guy de Dampierre, le 27 décembre 1458

Deuxième plaidoirie
Citation :
Votre Honneur,

ai rempli ma tâche, et la peine je vais prendre. Trop tout le mal allait aussi vite.

Je vous remercie.


Témoignages

Wolke pour la défense a écrit:
bonjour a tous,

wolf09 voulais habiter en Flandre.
pour apprendre à parler et écrire le français.
J'ai pris wolf09 jusque Gand.
Je lui ai demandé de ne rien faire sur les marchés ou toute autre chose
(Parce qu'il ne connaît pas le français bien et j'ai eu peur qu'il ferait une erreur)
jusqu'a ce que nous avons été à Gand.
Je ne savais rien de cette lettre!
wolf09 suivi mes conseils!
sans savoir qu'il fait une erreur.
mais je peux vous assurer qu'il est ici avec de bonnes intentions
Il a un bon charactere, seule la langue est encore un peu difficile pour lui.
J'espère que tout le monde comprendra

merci de m'avoir écouté
Eloelo pour l'accusation a écrit:
*Comme à son habitude, occupé par des tâches qui le retinrent à la Tour de Gruuthuse, le Prévôt Eloelo n'avait pas le temps de se rendre en le tribunal de Brugge afin d'aller en personne témoigner, c'est pourquoi il fut contraint de faire son témoignage par lettre, et laissa le Greffier la lire à haute.*

De Nous, Meneer Eloelo van Kempen, Prévôt des Maréchaux du prospère Comté des Flandres.

Votre Honneur,

Tout comme l'a précisé Meneer le Procureur, l'accusé est arrivé en Flandres depuis plusieurs jours. Meeneer Wolf09 a refusé de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté flamande, malgré les courriers qui lui ont été envoyés par les autorités comtales. Cependant, nous avons très récemment reçu une réponse de sa part, tardivement, certes. Je pense donc que les poursuites judiciaires peuvent être stoppées, étant donné que l'accusé a fini par se soumettre aux vérifications des services de la Prévôté.

Que justice soit faite.

Pour les Vlaanderen !
Haut les gonfalons ! Sus aux félons !

Fait au Kasteel van Brugge le 25 Décembre de l'an 1458,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres.

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