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 Procès ayant opposé Velvet au Comté de Flandres

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Ascalion

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Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

MessageSujet: Procès ayant opposé Velvet au Comté de Flandres   Lun 27 Déc 2010 - 18:42

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 220 écus.

Verdict
Citation :
 Et bien,

La récidive étant une circonstance aggravante, je condamne ce brigand à une amende de 220 écus et à une peine de prison de 5 jours.
Que cela lui serve de leçon !


Justice est rendue !

Fait à Ghent,
le 27 Décembre de l'an de grâce 1458,
Par Ascalion,
Juge des Flandres

Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Velvet en date du 27 Novembre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d�avoir brigandé, Dame Juliana sur les routes flamandes dans la nuit du 26 au 27 Novembre.

Notons, s'il vous plait, que l'homme est actuellement en procès pour des faits similaires, nous avons donc ici un cas parfait de réitération d'infraction.

Ces faits sont passibles de prison.

LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime au Prévôt:
27-11-2010 04:07 : Vous avez été racketté par Velvet .



Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
- Sera appelé à témoigner la brigandée, Dame Juliana.
- Le dossier avait été envoyé en Hollande, puis renvoyé ici car le prévenu y était revenu. D'où la date du 7 décembre, et non du 12. Jour où cet acte trouve enfin un lieu où se poser, tel une oie sauvage, migrant vers des cieux plus cléments, fatiguées par son long voyage.


Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 7 décembre de l'an de grâce 1458 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire
Citation :
Je ne sais pas si vous en avez assez, Votre Honneur, de cet individu. Mais moi, oui!

Culpabilité, une fois encore évidente. Reconnu, re-reconnu, revu et corrigé moultes fois. Je crois que nous avons affaire au pire brigand de l'histoire de nos contrées.

*se tournant vers l'accusé*

Je vous conseille vivement de changer de profession, celle-ci vous résussit trop mal.

*revenant au juge*

La victime nous a déclaré avoir perdu 14 stères de bois et l'équivalent de 5 jours de labeur dans nos mines. J'estime donc le préjudice à 145 écus. ((14x5)+(5x15)=145). Cette somme doit être rendue à Juliana. Qui plus est, la procure ne peut faire abstraction du trouble causé à l'ordre public flamand. Et il est considérable. Je réclame donc 55 écus de plus ainsi qu'une peine de 5 jours de prison. Ce qui nous fait une somme de 5 jours et 200 écus à payer par l'accusé!

Je vous remercie.

Greffier! Veuillez noter la date du 20 décembre 1458 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation.


Témoignages

Juliana. pour l'accusation a écrit:
Juliana ce leva et tendis son bras vers l�accusé.

Oui, c�est bien cet homme qui nous a attaquer en cette sombre nuit et nous a dérobé tout ce que nous possédions. Notamment au moins 14 stères de bois, mais aussi des miches de pains, du mais et quelques écus correspondant aux fruits de 5 jours à la mine.

Je demande donc à ce que cet homme me restitue mes biens. Et en gage de bonne foi, je m�engage a reverser au comté ou a une ville flamande tout ce qui me sera restitué a l�exception des 14 stères de bois ou de leur valeur.

Juiana s'assit écoutant attentivement la suite du procès.

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