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 Procès ayant opposé Velvet au Comté de Flandres

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Ascalion

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Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

MessageSujet: Procès ayant opposé Velvet au Comté de Flandres   Lun 27 Déc 2010 - 18:36

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 70 écus.

Verdict
Citation :
 Je pense qu'il n'est pas nécessaire de tergiverser plus longtemps, l'accusé est déclaré coupable des faits qui lui sont reprochés.

La tentative de brigandage étant punie au même titre que le brigandage en lui-même, et la récidive étant une circonstance aggravante, je suivrai les recommandations du procureur et condamne ce brigand à une amende de 70 écus et à une peine de prison de 5 jours.
Que cela lui serve de leçon !


Justice est rendue !

Fait à Ghent,
le 27 Décembre de l'an de grâce 1458,
Par Ascalion,
Juge des Flandres

Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Velvet en date du 23 novembre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d�avoir brigandé, le Comte Skal et Damoiselle Blanche30 sur les routes flamandes dans la nuit du 22 au 23 novembre 1458.

Notons, s'il vous plait, que l'homme est actuellement en procès pour des faits similaires et a déjà été condamné pour de tels faits. Il s'agit donc d'un dangereux récidiviste.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
La simple tentative étant également punie en vertu de l'Article 1bis de l'Opus 1, Chapitre II du Livre II du CL:
Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

Voici les preuves, envoyées par courrier par Skal, l'une des victimes, au Prévôt:

"Bonjour, voilà je viens d'arriver avec ma fiancée Blanche et nous avons rencontré un malfaiteur sur la route entre Gent et Anvers

Citation:
23-11-2010 04:08 : un malfaiteur nommé Velvet (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux."

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner les brigandés, le Comte Skal et Damoiselle Blanche30.
Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 14 décembre de l'an de grâce 1458 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire
Citation :
Tentative pathétique, s'il en est!

Je ne parle evidemment pas de la préstation de l'accusé, qui n'a même pas daigné se présenter devant cette cour, mais bien celle qu'il tenta auprès de Blanche et Skal.

Sa culpabilité ne fait aucun doute. Ces antécédents et tous les éléments de ce procès pointent un doigt accusateur vers sa personne.

Le comté de Flandres, Votre Honneur, a assez pâti des incivilités (et c'est peu dire) de cet individu lamentable.

En conséquence de quoi, la Procure réclame ni plus, ni moins que 70 écus d'amende et 5 jours de prison comme punition pour le prévenu... Non, mais, en voila assez à la parfin!

Je vous remercie.

Veuillez noter, greffier, la date du 20 décembre et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation.


Témoignages

Skal pour l'accusation a écrit:
Messire le Procureur, votre honneur, Bonjour

Tout d'abord, j'aimerai dire que le sieur Velvet ne nous a pas brigandé mais qu'il a essayé. Bien que cela revient au même, je ne voudrai pas qu'il est confusion.

Pour rejoindre les propos de Blanche, nous voyagions tous les deux entre Gent et Anvers quand nous sommes tombés sur le malfaiteur Velvet, qui a essayé de nous détrousser de nos biens. En tant que guerrier FSF et soldat de l'OST, nous nous sommes défendus ne laissant aucune chance au brigand, nous l'avons certes blessé mais cela n'a pas suffit pour qu'il arrête de brigander en Flandres.
Si nous ne le punissons pas sévèrement, il recommencera encore.

En vous remerciant.

Blanche30 pour l'accusation a écrit:
Votre honneur,

Cet individu nous a attaqué alors que nous rentrions de Gent pour Anvers. Il n'avait sûrement pas assez bien estimé notre force, puisqu'il a tenté de nous dépouiller. Fort heureusement nous étions mieux armés et mieux entraînés que lui. Nous sommes donc défendus et lui avons infligé une correction.
Sans cela il nous volait tous nos biens, et n'aurait pas hésité à nous laisser pour morts au bord de la route.

Sa défaite n'a pas arrêté le sieur puisque peu de temps après, il a remis cela en s'en prenant à plusieurs de mes amies.

J'espère qu'il sera puni en conséquence.

Merci de m'avoir écouté votre honneur.

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