Ascalion
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Date d'inscription : 22/02/2009
 | | Sujet: Procès ayant opposé Minouky au Comté de Flandres Lun 20 Déc 2010 - 17:14 | |
| Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.Verdict - Citation :
- Accusé, levez-vous !
L'avoeu est une circonstance atténuante. Cependant, ce n'est pas la première fois que vous passez par ici, et l'excuse de l'étourderie ne fonctionne pas à chaque fois.
Je vous condamne donc à payer une amende de 30 écus. Tâchez de ne plus recommencer, je ne veux plus vous voir ici.
Vous vous dites bon citoyen, rattrapez vous en allant un peu plus à la mine.
Justice est rendue !
Fait à Tournai,
le 20 Décembre de l'an de grâce 1458,
Par Ascalion,
Juge des Flandres Acte d'accusation - Citation :
- Monsieur le juge,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Minouky en date du 29 Novembre de l�an de grâce 1458.
Il lui est reproché d'avoir vendu 9 stères de bois à 4 écus 80 l'unité alors que le prix maximum autorisé par la mairie est de 4 écus 20.
De plus, la dame en question en est à sa sixième, vous avez bien entendu, à sa sixième infraction relevée par la Maréchaussée flamande.
Suivant le barème des amendes de la maréchaussée, il n'y a pas de conciliation mais passage en procès directement.
Vous comprendez, Madame, Monsieur le Juge, que nous ne pouvons laisser cette contrevenante récidiviste impunie.
Voici les preuves, transmise par le Maréchal Krattos
http://hapshack.com/images/hahawjw.png
Ces faits vont a l'encontre de l'arrêté municipal suivant:
- Interdit de vendre du bois au dessus de 4,20 écus.
Hors toute infraction a un arrêté municipal est passible de poursuite comme cité dans les textes des lois flamandes.
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Note de la Procure :
Seront appelés à témoigner le Maréchal, sieur Krattos et le bourgmestre, sieur Pino
Accusé, la Cour vous écoute !
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 3 décembre de l'an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Guy de Dampierre
Procureur des Flandres. Première plaidoirie - Citation :
- Je m'excuse d'avoir vendu 9 stère au prix de 4.80 l'unité...je sais que je suis coupable d'un mauvais geste , je suis prête a payer le prix de mon amende m. le juge....
j'ai toujours été un très bon citoyen dans ma vie et marché droit, j'ai été influencer par un autre marchand...je ne le ferais plus je me renseignerais la prochaine fois...
Je suis prête a faire des travaux ou acquitter ma dette et revenir dans le droit chemin...
Je suis aussi des cours et je sis un très bon travailleur, j'ai jamais été mauvais et toujours payé mes dettes a la justice, j'ai jamais eu de dossier non plus comme vous pouvez vous en apercevoir...
M Dragonfire pourrais vous le dire.
j'ai travaillé pour la mairie aussi en achetant du blé pour le mouler en farine.
Je ne recommencerais plus, je m'informerais la prochaine fois avant de me fier sur les autres dans le marché, je le promet.
Bien a vous
Minouky Réquisitoire - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Deuxième plaidoirie - Citation :
- J'ai plus rien a dire monsieur le juge
Témoignages - Dragonfire pour l'accusation a écrit:
- Bonjour votre honneur,
Je ne vais pas vous dire que Minouky est inocente, les preuves avancées montrent le contraire. Mais je peu dire qu'elle fut artisantes municipale et que je n'ai jamais eu de soucis avec elle pendant mes mandats. Je suis persuadé que son repentir est sincére et qu'il y a une solution pour qu'elle dédomage la ville à l'amiable si on lui en donne l'occasion.
Fait à Antwerpen le 8/12/1454
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