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 Procès ayant opposé Velvet au Comté de Flandres

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Ascalion

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Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

MessageSujet: Procès ayant opposé Velvet au Comté de Flandres   Sam 11 Déc 2010 - 10:19

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Verdict
Citation :
  L'accusé est, bien sûr, reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.

Étant donné qu'il a déjà été condamné pour les actes illicites qu'il a commis sur notre territoire, et que les frontières sont de nouveau ouverte, je vais cette fois être clément avec lui, et le condamne à 30 écus d'amende, suivant les recommendations du procureur.


Justice est rendue !

Fait à Dunkerque,
le 11 Décembre de l'an de grâce 1458,
Par Ascalion,
Juge des Flandres

Acte d'accusation
Citation :
Madame le Juge,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé
Velvet en date du 23 Novembre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d�avoir pénétrer sur le territoire flamand sans laissez-passer. Après plusieurs courriers de relances, la Maréchaussée n�a toujours aucune nouvelle de l�intéressé qui ne semble point prétendre sortir du territoire flamand malgré la fermeture des frontières. Le procès est donc obligatoire. On ne peut pas laisser ce contrevenant impuni.


Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Velvet, habitant de Calais (Artois) => Brigand ; Courrier envoyé par Eloelo le 21/11/1458 => Rrelance envoyée par Eloelo le 22/11/1458 => Mis en procure le 23/11/1458





Ces faits vont a l'encontre du décret comtal suivant.
*Elle s�empara d�un morceau de vélin et lu le décret en question*

Au peuple du comté des Flandres,
A tous les voyageurs des Royaumes,

Par la présente, Nous, Malycia, Comtesse des Flandres, rappelons devant le Très Haut, et sous le regard d�Aristote, que les frontières du territoire flamand sont et resterons fermées jusqu'à nouvel ordre.

Étant donné que nos forces de la Prévôté ont repéré la présence de sorciers/brigands sur notre territoire ainsi que près de nos frontières ; Étant donné les menaces encore récentes -à l'encontre des Flandres- de la part de certaines organisations criminelles ; Étant donné les rumeurs de révolte venant du Nord-Est, toute personne ne résidant pas en Flandres devra demander un laissez-passer au Prévôt des Maréchaux. Toute personne non-flamande pénétrant dans le comté sans être munie d'un laissez-passer devra quitter le territoire flamand sous un délai de 48 heures, par la frontière la plus proche, sous peine d'être poursuivie par la justice flamande pour trouble à l'ordre public.

Cette disposition continue donc à être effective.

Qu'on se le dise !

Fait au château de Brugge en ce 4 Octobre de l'an de grâce 1458,
Par Sa Grandeur Malycia
Comtesse des Flandres.



Hors toute infraction a un décret comtal est passible de poursuite comme cité dans les textes des lois flamandes.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

La procédure est ainsi, et bien que je vous l'ai déjà dit dans la salle d'à côté, je vais me répéter.
Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le Prévôt des Maréchaux, Messire Eloelo Van Kempen.


Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 25 Novembre de l'an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Blanche la Brugeoise
Procureur des Flandres.

Première plaidoirie
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire
Citation :
Le Prévenu s'obstine à ignorer notre justice!

En voila assez!

Qui plus est, notre maréchaussée ne cesse d'avoir affaire à lui. Son nom ne cesse d'apparaitre dans les rapports de police pour des délits violents, de brigandage...

Le fait qu'il ait pénétré de façon illégale en notre comté ne fait absolument aucun doute, comme nous l'a démontré le Prévôt Eloelo dans son témoignage. Et je dois dire qu'il n'y est, en prime, vraiment pas le bienvenu.

Je réclame, Monsieur le Juge, une amende de 30 écus à son égard! Une somme tout à fait raisonnable au vu des ennuis qu'il nous occasionne.

Je vous remercie.

Greffier, je vous prie de noter la date du 3 décembre 1458 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation.

Deuxième plaidoirie
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée


Témoignages

Eloelo pour l'accusation a écrit:
*Étant à Antwerpen, et n'ayant pas le temps de se rendre en la capitale flamande afin d'aller en personne témoigner au tribunal des Flandres, le Prévôt des Maréchaux dut faire son témoignage par lettre et laissa le Greffier lire à haute voix ladite lettre.*

Votre Honneur,

Tout comme l'a précisé Mevrouw la Procureur, l'accusé est arrivé en Flandres depuis plusieurs jours, et ce sans avoir reçu de laissez-passer. Plusieurs courriers lui ont été envoyés par moi-même, lui signalant la fermeture des frontières. Et malgré tout ceci, Meneer Velvet faisait le sourd et ne donnait aucun signe de vie, refusant donc de quitter le sol flamand. Nous avons alors été obligé de déposer plainte auprès de la Procure afin que la Justice flamande puisse punir ce contrevenant qui a l'air de se ficher de nos lois. A noter qu'il s'agit d'un brigand qui a déjà fait plusieurs victimes. Sa présence en Flandres représente donc un danger pour les voyageurs !

Que justice soit faite.

Fait à Antwerpen le 2 Décembre de l'an 1458,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres.

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