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 Procès ayant opposé Alphafa au Comté de Flandres

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Ascalion

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Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

MessageSujet: Procès ayant opposé Alphafa au Comté de Flandres   Mer 8 Déc 2010 - 11:18

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 20 écus.

Verdict
Citation :
 La sixième infraction... Cette dame est une habituée !

Je n'ai d'autres choix que de la reconnaitre coupable.
Peut-être réussira-t-on a lui faire regretter ses infraction répétées en lui faisant découvrir le décors de nos magnifiques geôles ? 1 jour devrait suffire.

Évidemment, cette peine est assortie d'une amende. Disons 20 écus !


Justice est rendue !

Fait à Bruges,
le 08 Décembre de l'an de grâce 1458,
Par Ascalion,
Juge des Flandres

Acte d'accusation
Citation :
Votre honneur

Nous sommes ici pour traiter des faits commis par la nommée Alphafa en date du 31 octobre 1458. Il lui est reproché d'avoir embauché le sieur Marcleboucher pour 15 écus, en violation de la nouvelle grille d'embauche. Il s'agit de plus de la 6ème infraction de l'accusée. Le procès ne saurait donc être évité.

Preuves :
http://img809.imageshack.us/img809/6251/alphafaesclavagisme.png

Ceci va à l'encontre du décret municipal suivant :
De 0 à 18 points de caractéristiques : embauche interdite !
Pour 19 points de caractéristiques : salaire de 22 écus minimum
et des dispositions suivantes compris dans le corpus législatif des Flandres :
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Accusé levez vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint un décret municipal tournaisien, que vous pouvez consulter à la mairie de cette ville
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le corpus législatif des Flandres, que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=47607604&sid=wUX8iTwuFoR2OtWt8Qg6nRSSw#47607604
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un,vous pouvez dès
maintenant l�inviterà la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le maréchal Julien

Accusée, la Cour vous écoute !
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 7 novembre de l�an 1458,
A Gent,
Par Blanche l'anversoise
Procureur des Flandres

Première plaidoirie
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire
Citation :
Madame le Juge,

le calcul est fort simple.
L'embauche est faite à 7 écus en dessous du prix minimum spécifié.
et c'est la 6ème infraction flamande.

Je demande donc 50 écus d'amende envers la dame, afin que cela marque sa mémoire et répare les tords causés à la ville de Tournai, son économie et sa réputation, et au Comté des Flandres.

Greffier, nous somme le 23 Novembre, réquisitoire prononcé par Blanche, la seule et unique, la Rousse, celle de Bruges, alors Procureur des Flandres en la ville de Tournai.

Deuxième plaidoirie
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée


Témoignages

Julien.. pour l'accusation a écrit:
*Sur invitation du greffier, le Maréchal des Logis s'avance à la barre :*

Votre Honneur, Dame le Procureur, le bonsoir.

Je ne m'éterniserai pas en longues explications inutiles et superflues, je vais me contenter de l'essentiel : cette femme a posé une offre d'emploi à un salaire de 15 écus, alors qu'un décret municipal qui avait été envoyé à tous stipulait que le salaire minimal était dorénavant de 22 écus et pour plus de 19 de caractéristique.

L'accusée, dont c'est présentement la sixième infraction, commence à bien être connue de la Justice. La plus grande sévérité devrait être de mise face à ce genre de genre de récidivistes.

*En termine là, rejoint sa place et écoute la suite.*

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