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 Procès ayant opposé Pastilless au Comté de Flandres

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Ascalion

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Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

MessageSujet: Procès ayant opposé Pastilless au Comté de Flandres   Lun 6 Déc 2010 - 22:40

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Verdict
Citation :
Accusé, levez-vous !

Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Étant donné que vous n'avez même pas reconnu votre erreur, je vous condamne à payer une amende de 30 écus.

Je vais être clément, et vous autorise à rester en Flandres, du fait de l'ouverture des frontières et de votre installation à Anvers.

Bienvenue en Flandres. Tâchez de lire nos loys, que je ne vous retrouve pas ici, ou la peine sera sévère !


Justice est rendue !

Fait à Bruges,
le 06 Décembre de l'an de grâce 1458,
Par Ascalion,
Juge des Flandres

Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé
Pastilless en date du 29 octobre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d�avoir pénétrer sur le territoire flamand sans laisser passer. Après plusieurs courriers de relances, la Maréchaussée n�a toujours aucune nouvelle de l�intéressé qui ne semble point prétendre sortir du territoire flamand malgré la fermeture des frontières. Le procès est donc obligatoire. On ne peut pas laisser ce contrevenant impuni.

Voici les preuves : Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté :

Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Pastilless,habitant d'Argonne (Champagne) => Courrier envoyé par Eloelo le 25/10/1458=> Relance envoyée par Eloelo le 27/10/1458 => Mis en procure.



Ces faits vont a l'encontre du décret comtal suivant.
*Elle s�empara d�un morceau de vélin et lu le décret en question*

Au peuple du comté des Flandres,
A tous les voyageurs des Royaumes,

Par la présente, Nous, Malycia, Comtesse des Flandres, rappelons devant le Très Haut, et sous le regard d�Aristote, que les frontières du territoire flamand sont et resterons fermées jusqu'à nouvel ordre.

Étant donné que nos forces de la Prévôté ont repéré la présence de sorciers/brigands sur notre territoire ainsi que près de nos frontières ; Étant donné les menaces encore récentes -à l'encontre des Flandres- de la part de certaines organisations criminelles ; Étant donné les rumeurs de révolte venant du Nord-Est, toute personne ne résidant pas en Flandres devra demander un laissez-passer au Prévôt des Maréchaux. Toute personne non-flamande pénétrant dans le comté sans être munie d'un laissez-passer devra quitter le territoire flamand sous un délai de 48 heures, par la frontière la plus proche, sous peine d'être poursuivie par la justice flamande pour trouble à l'ordre public.

Cette disposition continue donc à être effective.

Qu'on se le dise !

Fait au château de Brugge en ce 4 Octobre de l'an de grâce 1458,
Par Sa Grandeur Malycia
Comtesse des Flandres.



Hors toute infraction a un décret comtal est passible de poursuite comme cité dans les textes des lois flamandes.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le Prévôt des Maréchaux, Messire Eloelo Van Kempen.


Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 13 Novembre de l'an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Blanche la Brugeoise
Procureur des Flandres.

Première plaidoirie
Citation :
Pastilless s'est installé à Antwerpen

Premier réquisitoire
Citation :
Les lois sont identiques pour tous.
On ne devient Flamand par entorse aux lois flamandes.

Il est inadmissible que la nationalité puisse être obtenue ainsi.
Sue l'on respecte nos coutumes !

Car je sais être clémente, car Aristote m'épaule, je crois en sa sincérité de voeux de fidélité aux Flandres.

Je demande 10 écus d'amende et une lettre d'excuse à la Comtesse pour avoir violer ses frontières.

Greffier, nous somme le 23 Novembre, réquisitoire prononcé par Blanche, la seule et unique, la Rousse, celle de Bruges, alors Procureur des Flandres en la ville de Tournai.

Deuxième plaidoirie
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée


Témoignages

Eloelo pour l'accusation a écrit:
*Étant à Antwerpen, et n'ayant pas le temps de se rendre en la capitale flamande afin d'aller en personne témoigner au tribunal des Flandres, le Prévôt des Maréchaux dut faire son témoignage par lettre et laissa le Greffier lire à haute voix ladite lettre.*

Votre Honneur,

Tout comme l'a précisé Mevrouw la Procureur, l'accusé est arrivé en Flandres depuis plusieurs semaines, et ce sans avoir reçu de laissez-passer. Plusieurs courriers lui ont été envoyés par moi-même, lui signalant la fermeture des frontières. Et malgré tout ceci, Meneer Pastilless faisait le sourd et ne donnait aucun signe de vie, refusant donc de quitter le sol flamand. Nous avons alors été obligé de déposer plainte auprès de la Procure afin que la Justice flamande puisse punir ce contrevenant qui a l'air de se ficher de nos lois. A noter que Meneer Pastilless s'est installé à Antwerpen et a donc essayé de se faire passer pour un citoyen flamand ; Or, au moment de la traversée de la frontière, il avait la nationalité champenoise.

Que justice soit faite.

Fait à Antwerpen le 14 Novembre de l'an 1458,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres.

_________________
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